Ordonnancement, pilotage, coordination de chantier pour la transition énergétique et accessibilité des bâtiments de l'IUT — Université Paul Sabatier Toulouse III (opération nº 50248)

SPL ARAC Occitanie

La mission d'OPC porte sur des travaux qui concernent les bâtiments suivants:
1) pour le site de Ponsan: génie électrique, technique de communication, Gestion entreprise et administration (GEA), bloc central, mesures physiques;
2) pour le site de Rangueil: génie civil, bloc central. Ils ont pour objet notamment l'isolation des toitures et façades, changement de menuiseries, reprise des systèmes, réseau et régulation de chauffage, il est prévu de réaliser les travaux sur site occupé, avec un phasage successif des immeubles réhabilités qui sera défini en concertation avec l'établissement afin de minimiser la gêne des occupants. Ces travaux sont à ce jour évalués à 8 900 00.00 EUR HT et pourraient comporter à titre prévisionnel quinze lots séparés. L'OPC interviendra au cours des phases conception, préparation du chantier, exécution des travaux, réception des travaux et parfait achèvement. À titre prévisionnel, la mission devrait commencer le 1.9.2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• sarl D'Architecture Llop J.L

Qui ?

• SPL ARAC Occitanie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de conduite des travaux › Services de conduite de chantier

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-18	Avis de marché
2021-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conduite de chantier
Numéro de référence: 21s0083
Brève description:

La mission d'OPC porte sur des travaux qui concernent les bâtiments suivants: 1) pour le site de Ponsan: génie électrique, technique de communication, Gestion entreprise et administration (GEA), bloc central, mesures physiques; 2) pour le site de Rangueil: génie civil, bloc central. Ils ont pour objet notamment l'isolation des toitures et façades, changement de menuiseries, reprise des systèmes, réseau et régulation de chauffage, il est prévu de réaliser les travaux sur site occupé, avec un phasage successif des immeubles réhabilités qui sera défini en concertation avec l'établissement afin de minimiser la gêne des occupants. Ces travaux sont à ce jour évalués à 8 900 00.00 EUR HT et pourraient comporter à titre prévisionnel quinze lots séparés. L'OPC interviendra au cours des phases conception, préparation du chantier, exécution des travaux, réception des travaux et parfait achèvement. À titre prévisionnel, la mission devrait commencer le 1.9.2021.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conduite de chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conduite de chantier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL ARAC Occitanie
Adresse postale: mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie, représentée par la présidente de la région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Mme Carole Delga, 55 avenue Louis Bréguet — CS 24020
Code postal: 31028
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.arac-occitanie.fr 🌏
Courrier électronique: contact@arac-occitanie.fr 📧
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-18 📅
Date limite de soumission: 2021-07-20 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Date de début: 2021-09-01 📅
Date de fin: 2025-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-314427
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info — le pouvoir adjudicateur met gratuitement à disposition des soumissionnaires l'intégralité du dossier de consultation (y compris l'avis de marché) par voie électronique sur sa plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.info Les documents de la consultation ne seront pas mis à disposition des soumissionnaires sur support papier ou sur support physique électronique; — le pouvoir adjudicateur impose la transmission des offres par voie électronique sur le site https://https://www.marches-publics.info (cf. Manuel «Déposer un pli» joint dans les documents de la consultation ou téléchargeable à la rubrique «Pratique, tutoriels» de la plate-forme). Sous réserve des dispositions spécifiques relatives à la copie de sauvegarde, il ne permet donc pas aux soumissionnaires d'adresser leurs offres sous format «papier», seule la forme dématérialisée étant admise par le pouvoir adjudicateur; — les communications et les échanges d'informations effectués par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de cette procédure de passation (hors signature électronique du marché) s'effectueront par voie électronique; — la durée du marché mentionnée ci-dessus n'est qu'une durée prévisionnelle donnée à titre indicatif. Elle ne prend pas en compte la période relative à la garantie de parfait achèvement; — autres renseignements: voir le règlement de la consultation qui décrit de façon détaillée les modalités de la procédure de passation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La mission d'OPC porte sur des travaux qui concernent les bâtiments suivants:

1) pour le site de Ponsan: génie électrique, technique de communication, Gestion entreprise et administration (GEA), bloc central, mesures physiques;

2) pour le site de Rangueil: génie civil, bloc central. Ils ont pour objet notamment l'isolation des toitures et façades, changement de menuiseries, reprise des systèmes, réseau et régulation de chauffage, il est prévu de réaliser les travaux sur site occupé, avec un phasage successif des immeubles réhabilités qui sera défini en concertation avec l'établissement afin de minimiser la gêne des occupants. Ces travaux sont à ce jour évalués à 8 900 00.00 EUR HT et pourraient comporter à titre prévisionnel quinze lots séparés. L'OPC interviendra au cours des phases conception, préparation du chantier, exécution des travaux, réception des travaux et parfait achèvement. À titre prévisionnel, la mission devrait commencer le 1.9.2021.

Valeur totale estimée: 97 900 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 97 900 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: IUT Rangueil, 115 route de Narbonne, 31400 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire ne relève pas d'un motif d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

— informations concernant l'opérateur économique (à l'identique de la partie II du e-DUME).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global (hors taxes) et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché (hors taxes), des trois derniers exercices disponibles;

— preuve d'une assurance des risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— description du matériel et de l'équipement technique;

— liste des principales missions d'OPC exécutées au cours des trois dernières années accompagnée à titre de preuve des missions réalisées, d'attestations des maîtres d'ouvrage concernés ou, à défaut, d'une déclaration du candidat; le pouvoir adjudicateur prendra en compte les éléments de preuve relatifs à des missions exécutées il y a plus de trois ans;

— indication par le candidat de son intention de sous-traiter une partie du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 53396945700035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL ARAC Occitanie: Alexandre Rigot
Adresse postale: 55 avenue Louis Bréguet, CS 24020
Téléphone: +33 562727100 📞
Courrier électronique: alexandre.rigot@arac-occitanie.fr 📧
Fax: +33 562572313 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

— le pouvoir adjudicateur met gratuitement à disposition des soumissionnaires l'intégralité du dossier de consultation (y compris l'avis de marché) par voie électronique sur sa plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.info

Les documents de la consultation ne seront pas mis à disposition des soumissionnaires sur support papier ou sur support physique électronique;

— le pouvoir adjudicateur impose la transmission des offres par voie électronique sur le site https://https://www.marches-publics.info (cf. Manuel «Déposer un pli» joint dans les documents de la consultation ou téléchargeable à la rubrique «Pratique, tutoriels» de la plate-forme). Sous réserve des dispositions spécifiques relatives à la copie de sauvegarde, il ne permet donc pas aux soumissionnaires d'adresser leurs offres sous format «papier», seule la forme dématérialisée étant admise par le pouvoir adjudicateur; — les communications et les échanges d'informations effectués par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de cette procédure de passation (hors signature électronique du marché) s'effectueront par voie électronique;

— la durée du marché mentionnée ci-dessus n'est qu'une durée prévisionnelle donnée à titre indicatif. Elle ne prend pas en compte la période relative à la garantie de parfait achèvement;

— autres renseignements: voir le règlement de la consultation qui décrit de façon détaillée les modalités de la procédure de passation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative);

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Source: OJS 2021/S 119-314427 (2021-06-18)

Avis d'attribution de marché (2021-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la mission d'opc porte sur des travaux qui concernent les bâtiments suivants:1- pour le Site de Ponsan : Génie électrique, Technique de communication, Gestion Entreprise et Administration (Gea), Bloc central, Mesures physiques.2 - pour le Site de Rangueil : Génie civil, Bloc central.Ils ont pour objet notamment l'isolation des toitures et façades, changement de menuiseries, reprise des systèmes, réseau et régulation de chauffageil est prévu de réaliser les travaux sur site occupé, avec un phasage successif des immeubles réhabilités qui sera défini en concertation avec l'établissement afin de minimiser la gêne des occupants.Ces travaux sont à ce jour évalués à 8 900 00.00 euro(s) Ht et pourraient comporter à titre prévisionnel 15 lots séparés.L'opc interviendra au cours des phases conception, préparation du chantier, exécution des travaux, réception des trav

Valeur totale du marché: 80 940 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: spl arac occitanie
Adresse postale: mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie, représentée par la Présidente de la Région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Mme Carole Delga, 55 Avenue Louis Bréguet - cs 24020

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-21 📅
Date de publication: 2021-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 250-663462
Se réfère à l'avis: 2021/S 119-314427
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

cet avis est publié en application de l'article 104-i-1° du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il est précisé que ce présent contrat a été conclu et qu'il est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi à la S.P.L Arac-OccitanieDu lundi au vendredi de 9h00 à12h00 et de 14h00 à 17h30

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: iut Rangueil 115 route de Narbonne 31400 Toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-18 📅
Nom: sarl D'Architecture Llop J.L
Adresse postale: 13 Rue Du Chateau
Commune postale: Lombers
Code postal: 81120
Pays: France 🇫🇷
Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 80 940 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ;- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, no 358994)

Source: OJS 2021/S 250-663462 (2021-12-21)

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