Ordonnancement, pilotage, coordination de chantier pour la transition énergétique et accessibilité des bâtiments de l'IUT — Université Paul Sabatier Toulouse III (opération nº 50248)
La mission d'OPC porte sur des travaux qui concernent les bâtiments suivants:
1) pour le site de Ponsan: génie électrique, technique de communication, Gestion entreprise et administration (GEA), bloc central, mesures physiques;
2) pour le site de Rangueil: génie civil, bloc central. Ils ont pour objet notamment l'isolation des toitures et façades, changement de menuiseries, reprise des systèmes, réseau et régulation de chauffage, il est prévu de réaliser les travaux sur site occupé, avec un phasage successif des immeubles réhabilités qui sera défini en concertation avec l'établissement afin de minimiser la gêne des occupants. Ces travaux sont à ce jour évalués à 8 900 00.00 EUR HT et pourraient comporter à titre prévisionnel quinze lots séparés. L'OPC interviendra au cours des phases conception, préparation du chantier, exécution des travaux, réception des travaux et parfait achèvement. À titre prévisionnel, la mission devrait commencer le 1.9.2021.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-06-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SPL ARAC Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 53396945700035
Adresse postale:
“mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie, représentée par la présidente de la région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Mme Carole...”
Adresse postale
mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie, représentée par la présidente de la région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Mme Carole Delga, 55 avenue Louis Bréguet — CS 24020
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ordonnancement, pilotage, coordination de chantier pour la transition énergétique et accessibilité des bâtiments de l'IUT — Université Paul Sabatier...”
Titre
Ordonnancement, pilotage, coordination de chantier pour la transition énergétique et accessibilité des bâtiments de l'IUT — Université Paul Sabatier Toulouse III (opération nº 50248)
21s0083
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Produits/services: Services de conduite de chantier📦
Brève description:
“La mission d'OPC porte sur des travaux qui concernent les bâtiments suivants:
1) pour le site de Ponsan: génie électrique, technique de communication,...”
Brève description
La mission d'OPC porte sur des travaux qui concernent les bâtiments suivants:
1) pour le site de Ponsan: génie électrique, technique de communication, Gestion entreprise et administration (GEA), bloc central, mesures physiques;
2) pour le site de Rangueil: génie civil, bloc central. Ils ont pour objet notamment l'isolation des toitures et façades, changement de menuiseries, reprise des systèmes, réseau et régulation de chauffage, il est prévu de réaliser les travaux sur site occupé, avec un phasage successif des immeubles réhabilités qui sera défini en concertation avec l'établissement afin de minimiser la gêne des occupants. Ces travaux sont à ce jour évalués à 8 900 00.00 EUR HT et pourraient comporter à titre prévisionnel quinze lots séparés. L'OPC interviendra au cours des phases conception, préparation du chantier, exécution des travaux, réception des travaux et parfait achèvement. À titre prévisionnel, la mission devrait commencer le 1.9.2021.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conduite de chantier📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: IUT Rangueil, 115 route de Narbonne, 31400 Toulouse.
Description du marché:
“La mission d'OPC porte sur des travaux qui concernent les bâtiments suivants:
1) pour le site de Ponsan: génie électrique, technique de communication,...”
Description du marché
La mission d'OPC porte sur des travaux qui concernent les bâtiments suivants:
1) pour le site de Ponsan: génie électrique, technique de communication, Gestion entreprise et administration (GEA), bloc central, mesures physiques;
2) pour le site de Rangueil: génie civil, bloc central. Ils ont pour objet notamment l'isolation des toitures et façades, changement de menuiseries, reprise des systèmes, réseau et régulation de chauffage, il est prévu de réaliser les travaux sur site occupé, avec un phasage successif des immeubles réhabilités qui sera défini en concertation avec l'établissement afin de minimiser la gêne des occupants. Ces travaux sont à ce jour évalués à 8 900 00.00 EUR HT et pourraient comporter à titre prévisionnel quinze lots séparés. L'OPC interviendra au cours des phases conception, préparation du chantier, exécution des travaux, réception des travaux et parfait achèvement. À titre prévisionnel, la mission devrait commencer le 1.9.2021.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 97 900 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-09-01 📅
Date de fin: 2025-12-02 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire ne relève pas d'un motif d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire ne relève pas d'un motif d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— informations concernant l'opérateur économique (à l'identique de la partie II du e-DUME).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global (hors taxes) et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché (hors taxes),...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global (hors taxes) et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché (hors taxes), des trois derniers exercices disponibles;
— preuve d'une assurance des risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— description du matériel et de l'équipement technique;
— liste des principales missions d'OPC exécutées au cours des trois dernières années accompagnée à titre de preuve des missions réalisées, d'attestations des maîtres d'ouvrage concernés ou, à défaut, d'une déclaration du candidat; le pouvoir adjudicateur prendra en compte les éléments de preuve relatifs à des missions exécutées il y a plus de trois ans;
— indication par le candidat de son intention de sous-traiter une partie du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-20
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info
— le pouvoir adjudicateur met gratuitement à disposition des soumissionnaires l'intégralité du dossier de consultation (y compris l'avis de marché) par voie électronique sur sa plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.info
Les documents de la consultation ne seront pas mis à disposition des soumissionnaires sur support papier ou sur support physique électronique;
— le pouvoir adjudicateur impose la transmission des offres par voie électronique sur le site https://https://www.marches-publics.info (cf. Manuel «Déposer un pli» joint dans les documents de la consultation ou téléchargeable à la rubrique «Pratique, tutoriels» de la plate-forme). Sous réserve des dispositions spécifiques relatives à la copie de sauvegarde, il ne permet donc pas aux soumissionnaires d'adresser leurs offres sous format «papier», seule la forme dématérialisée étant admise par le pouvoir adjudicateur; — les communications et les échanges d'informations effectués par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de cette procédure de passation (hors signature électronique du marché) s'effectueront par voie électronique;
— la durée du marché mentionnée ci-dessus n'est qu'une durée prévisionnelle donnée à titre indicatif. Elle ne prend pas en compte la période relative à la garantie de parfait achèvement;
— autres renseignements: voir le règlement de la consultation qui décrit de façon détaillée les modalités de la procédure de passation.
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Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).
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Source: OJS 2021/S 119-314427 (2021-06-18)
Avis d'attribution de marché (2021-12-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: spl arac occitanie
Adresse postale:
“mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie, représentée par la Présidente de la Région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Mme Carole...”
Adresse postale
mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie, représentée par la Présidente de la Région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Mme Carole Delga, 55 Avenue Louis Bréguet - cs 24020
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ordonnancement, Pilotage, Coordination de chantier pour la transition énergétique et accessibilité des bâtiments de l'iut -Université Paul Sabatier Toulouse...”
Titre
ordonnancement, Pilotage, Coordination de chantier pour la transition énergétique et accessibilité des bâtiments de l'iut -Université Paul Sabatier Toulouse Iii (Opération no50248)
21s0083
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Brève description:
“la mission d'opc porte sur des travaux qui concernent les bâtiments suivants:1- pour le Site de Ponsan : Génie électrique, Technique de communication,...”
Brève description
la mission d'opc porte sur des travaux qui concernent les bâtiments suivants:1- pour le Site de Ponsan : Génie électrique, Technique de communication, Gestion Entreprise et Administration (Gea), Bloc central, Mesures physiques.2 - pour le Site de Rangueil : Génie civil, Bloc central.Ils ont pour objet notamment l'isolation des toitures et façades, changement de menuiseries, reprise des systèmes, réseau et régulation de chauffageil est prévu de réaliser les travaux sur site occupé, avec un phasage successif des immeubles réhabilités qui sera défini en concertation avec l'établissement afin de minimiser la gêne des occupants.Ces travaux sont à ce jour évalués à 8 900 00.00 euro(s) Ht et pourraient comporter à titre prévisionnel 15 lots séparés.L'opc interviendra au cours des phases conception, préparation du chantier, exécution des travaux, réception des trav
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 80 940 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: iut Rangueil 115 route de Narbonne 31400 Toulouse
Description du marché:
“la mission d'opc porte sur des travaux qui concernent les bâtiments suivants:1- pour le Site de Ponsan : Génie électrique, Technique de communication,...”
Description du marché
la mission d'opc porte sur des travaux qui concernent les bâtiments suivants:1- pour le Site de Ponsan : Génie électrique, Technique de communication, Gestion Entreprise et Administration (Gea), Bloc central, Mesures physiques.2 - pour le Site de Rangueil : Génie civil, Bloc central.Ils ont pour objet notamment l'isolation des toitures et façades, changement de menuiseries, reprise des systèmes, réseau et régulation de chauffageil est prévu de réaliser les travaux sur site occupé, avec un phasage successif des immeubles réhabilités qui sera défini en concertation avec l'établissement afin de minimiser la gêne des occupants.Ces travaux sont à ce jour évalués à 8 900 00.00 euro(s) Ht et pourraient comporter à titre prévisionnel 15 lots séparés.L'opc interviendra au cours des phases conception, préparation du chantier, exécution des travaux, réception des trav
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 119-314427
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21/0307
Date de conclusion du contrat: 2021-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl D'Architecture Llop J.L
Adresse postale: 13 Rue Du Chateau
Commune postale: Lombers
Code postal: 81120
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 940 💰
“cet avis est publié en application de l'article 104-i-1° du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il est précisé que ce présent...”
cet avis est publié en application de l'article 104-i-1° du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il est précisé que ce présent contrat a été conclu et qu'il est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi à la S.P.L Arac-OccitanieDu lundi au vendredi de 9h00 à12h00 et de 14h00 à 17h30
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ;- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, no 358994)
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Source: OJS 2021/S 250-663462 (2021-12-21)