Opération de révision générale des bogies des 27 rames de tramway Citadis 402 de la Métropole Rouen Normandie (échéance des 600 000 km)

Métropole Rouen Normandie

Les prestations portent sur un ensemble de 112 bogies décomposés comme suit:
— 84 bogies moteurs dont trois de réserve;
— 28 bogies porteurs dont un de réserve.
Conformément au plan de maintenance, le titulaire devra a minima:
— le remplacement/révision de pièces en systématique et conditionnel;
— les prestations de décapage et de peinture des pièces constituantes;
— les prestations de contrôles non-destructifs et de réparations;
— les contrôles visuels et réglages, etc.
— les tests fonctionnels notamment sur les organes sécuritaires et/ou majeurs.
Les prestations seront à effectuer dans les locaux du titulaire. Les prestations de dépose/repose des bogies sont confiées par la MRN à son exploitant TCAR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Masteris

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime › Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-26	Avis de marché
2021-04-30	Informations complémentaires
2021-06-01	Informations complémentaires
2021-09-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements
Numéro de référence: 21-Epmd-Sgem-revisionbogie
Brève description:

Les prestations portent sur un ensemble de 112 bogies décomposés comme suit: — 84 bogies moteurs dont trois de réserve; — 28 bogies porteurs dont un de réserve. Conformément au plan de maintenance, le titulaire devra a minima: — le remplacement/révision de pièces en systématique et conditionnel; — les prestations de décapage et de peinture des pièces constituantes; — les prestations de contrôles non-destructifs et de réparations; — les contrôles visuels et réglages, etc. — les tests fonctionnels notamment sur les organes sécuritaires et/ou majeurs. Les prestations seront à effectuer dans les locaux du titulaire. Les prestations de dépose/repose des bogies sont confiées par la MRN à son exploitant TCAR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Le 108, 108 allée François Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-26 📅
Date limite de soumission: 2021-06-07 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-218061
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr — La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 — tranche ferme: opérations du plan de maintenance. La tranche ferme porte sur l'exhaustivité des opérations figurant au plan de maintenance Alstom y compris des prestations complémentaires hors révision du système de graissage boudin. Le nombre de bogies y compris la réserve est de 112 bogies (84 bogies moteur et 28 bogies porteur); — To001: révision système graissage. Révision du système de graissage boudin telle que définie dans le plan de maintenance du constructeur Alstom. Le nombre de bogies porteur concernés est de 28; — To002: renouvellement système graissage. Seule une de ces tranches optionnelles sera affermie suite à l'analyse des offres. La visite sur le site du dépôt de métro Saint-Julien à Petit-Quevilly n'est pas obligatoire, mais un candidat souhaitant la faire le pourra sur demande auprès de David Ockier, à l'adresse courriel: david.ockier@metropole-rouen-normandie.fr — La visite sera proposée au plus tard 10 (dix) jours avant la date limite de remise des offres. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le critère «Valeur technique» fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation. En cas d'égalité, le critère valeur technique est prépondérant. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence 21-epmd-sgem-revisionbogie — Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation. Date prévisible de CAO: 25.6.2021. Début d'exécution: juillet 2021.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr — La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

— tranche ferme: opérations du plan de maintenance. La tranche ferme porte sur l'exhaustivité des opérations figurant au plan de maintenance Alstom y compris des prestations complémentaires hors révision du système de graissage boudin. Le nombre de bogies y compris la réserve est de 112 bogies (84 bogies moteur et 28 bogies porteur);

— To001: révision système graissage. Révision du système de graissage boudin telle que définie dans le plan de maintenance du constructeur Alstom. Le nombre de bogies porteur concernés est de 28;

— To002: renouvellement système graissage.

Seule une de ces tranches optionnelles sera affermie suite à l'analyse des offres. La visite sur le site du dépôt de métro Saint-Julien à Petit-Quevilly n'est pas obligatoire, mais un candidat souhaitant la faire le pourra sur demande auprès de David Ockier, à l'adresse courriel: david.ockier@metropole-rouen-normandie.fr — La visite sera proposée au plus tard 10 (dix) jours avant la date limite de remise des offres. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le critère «Valeur technique» fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation. En cas d'égalité, le critère valeur technique est prépondérant. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence 21-epmd-sgem-revisionbogie — Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation. Date prévisible de CAO: 25.6.2021. Début d'exécution: juillet 2021.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations portent sur un ensemble de 112 bogies décomposés comme suit:

— 84 bogies moteurs dont trois de réserve;

— 28 bogies porteurs dont un de réserve.

Conformément au plan de maintenance, le titulaire devra a minima:

— le remplacement/révision de pièces en systématique et conditionnel;

— les prestations de décapage et de peinture des pièces constituantes;

— les prestations de contrôles non-destructifs et de réparations;

— les contrôles visuels et réglages, etc.

— les tests fonctionnels notamment sur les organes sécuritaires et/ou majeurs.

Les prestations seront à effectuer dans les locaux du titulaire. Les prestations de dépose/repose des bogies sont confiées par la MRN à son exploitant TCAR.

Valeur totale estimée: 4 430 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 4 430 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 31 mois
Description des options:

Le marché comprend deux tranches optionnelles:

— To001: révision système graissage. Révision du système de graissage boudin telle que définie dans le plan de maintenance du constructeur Alstom. Le nombre de bogies porteur concernés est de 28;

— To002: renouvellement système graissage.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dépôt métro Saint-Julien, 76140 Le Petit-Quevilly.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1);

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (inclus dans le DC1);

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire pour des prestations de maintenance similaires à celles du présent marché en matière de révision de bogies sur des rames Citadis de type Arpege d'alstom Transport. Devront obligatoirement être fournies des attestations de référence sur ces prestations de maintenance similaires à celles du présent marché en matière de révision de bogies sur des rames Citadis de type Arp7ge d'Alstom Transport. Ces attestations devront obligatoirement être signées et datées par les maÏtres d'ouvrages concernés par ces prestations.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Une avance de 10 % est accordée au titulaire lorsque le montant initial de l'ensemble des tranches est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— tranche ferme: opérations du plan de maintenance. La tranche ferme porte sur l'exhaustivité des opérations figurant au plan de maintenance Alstom y compris des prestations complémentaires hors révision du système de graissage boudin. Le nombre de bogies y compris la réserve est de 112 bogies (84 bogies moteur et 28 bogies porteur);

— To002: renouvellement système graissage.

Seule une de ces tranches optionnelles sera affermie suite à l'analyse des offres. La visite sur le site du dépôt de métro Saint-Julien à Petit-Quevilly n'est pas obligatoire, mais un candidat souhaitant la faire le pourra sur demande auprès de David Ockier, à l'adresse courriel: david.ockier@metropole-rouen-normandie.fr — La visite sera proposée au plus tard 10 (dix) jours avant la date limite de remise des offres. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le critère «Valeur technique» fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation. En cas d'égalité, le critère valeur technique est prépondérant. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence 21-epmd-sgem-revisionbogie — Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation. Date prévisible de CAO: 25.6.2021. Début d'exécution: juillet 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative;

— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation;

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public [coordonnées I.1)].

Source: OJS 2021/S 084-218061 (2021-04-26)

Informations complémentaires (2021-04-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-226583
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-218061
Numéro JO-S: 87
Source: OJS 2021/S 087-226583 (2021-04-30)

Informations complémentaires (2021-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations portent sur un ensemble de 112 bogies décomposés comme suit: — 84 bogies moteurs dont trois de réserve; — 28 bogies porteurs dont un de réserve. Conformément au plan de maintenance, le titulaire devra à minima: — le remplacement / révision de pièces en systématique et conditionnel; — les prestations de décapage et de peinture des pièces constituantes; — les prestations de contrôles non-destructifs et de réparations; — les contrôles visuels et réglages, etc.; — les tests fonctionnels notamment sur les organes sécuritaires et/ou majeurs les prestations seront à effectuer dans les locaux du titulaire. Les prestations de dépose/repose des bogies sont confiées par la Métropole Rouen-Normandie à son exploitant TCAR.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen-Normandie
Adresse postale: le 108, 108 allée François Mitterrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-01 📅
Date limite de soumission: 2021-06-11 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-283206
Numéro JO-S: 107

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— 28 bogies porteurs dont un de réserve. Conformément au plan de maintenance, le titulaire devra à minima:

— le remplacement / révision de pièces en systématique et conditionnel;

— les contrôles visuels et réglages, etc.;

— les tests fonctionnels notamment sur les organes sécuritaires et/ou majeurs les prestations seront à effectuer dans les locaux du titulaire. Les prestations de dépose/repose des bogies sont confiées par la Métropole Rouen-Normandie à son exploitant TCAR.

Source: OJS 2021/S 107-283206 (2021-06-01)

Avis d'attribution de marché (2021-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations portent sur un ensemble de 112 bogies décomposés comme suit :- 84 bogies moteurs dont 3 de réserve- 28 bogies porteurs dont 1 de réserve.Conformément au plan de maintenance, le titulaire devra a minima :- le remplacement / révision de pièces en systématique et conditionnel- les prestations de décapage et de peinture des pièces constituantes- les prestations de contrôles non-destructifs et de réparations- les contrôles visuels et réglages, etc.- Les tests fonctionnels notamment sur les organes sécuritaires et/ou majeursles prestations seront à effectuer dans les locaux du titulaire.Les prestations de dépose/repose des bogies sont confiées par la Mrn à son exploitant Tcar

Valeur totale du marché: 3473177.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole rouen normandie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-06 📅
Date de publication: 2021-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 176-459891
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

la Cao a attribué le marché à Masteris pour un montant de 3 473 177,40 euro(s) Ht incluant les tranches ferme et optionnelle no2.Référence de l'avis initial paru au Boamp : Avis no21-55653 publié le 28/04/2021.Référence de l'avis initial paru au Joue : 2021/s 084-218061 publié le 30/04/2021.Référence de l'avis rectificatif 1 paru au Boamp : Avis no21-58027 publié le 02/05/2021.Référence de l'avis rectificatif 1 paru au Joue : 2021/s 087-226583 publié le 05/05/2021.Référence de l'avis rectificatif 2 paru au Boamp : Avis no21-73520 publié le 03/06/2021.Référence de l'avis rectificatif 2 paru au Joue : 2021/s 107-283206 publié le 04/06/2021.Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 Allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

le marché comprend 2 tranches optionnelles :To001 : Révision système graissage.Révision du système de graissage boudin telle que définie dans le plan de maintenance du constructeur Alstom. Le nombre de bogies porteur concernés est de 28to002 : Renouvellement système graissage

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dépôt métro Saint Julien 76140 Le Petit Quevilly

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-29 📅
Nom: masteris
Adresse postale: 4 rue André Campra
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 3473177.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et Ce, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)

Source: OJS 2021/S 176-459891 (2021-09-06)

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