Objet Champ d'application du marché
Titre: Observatoire de l'offre des produits du vapotage
20FCS021
Produits/services: Services d'installation de machines de traitement du tabac📦
Brève description: Observatoire de l'offre des produits du vapotage.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'installation de machines de traitement du tabac📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché: Observatoire de l'offre des produits du vapotage.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à compter de sa date de notification et prend fin à l'issue de la durée de conservation des échantillons, à savoir six mois après...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à compter de sa date de notification et prend fin à l'issue de la durée de conservation des échantillons, à savoir six mois après l'admission des résultats des lots 3 et des lots 4. À l'issue de cette période initiale, ce dernier pourra être reconduit expressément trois fois pour la même période, par le représentant du pouvoir adjudicateur dans la limite de 60 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-29
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2021/S 065-165791 (2021-03-29)
Avis d'attribution de marché (2021-12-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: anses
Adresse postale: 27-31 Ave du Général LECLERC
Commune postale: Maisons Alfort Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre: observatoire de l'offre des produits du vapotage
20FCS021
Brève description: observatoire de l'offre des produits du vapotage
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 750 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : achat des produits demandés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: lot 1 : achat des produits demandés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie et organisation proposée
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 : analyse de la conformité réglementaire des unités de conditionnement des produits” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot 2 : analyse de la conformité réglementaire des unités de conditionnement des produits”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : analyse de la teneur en nicotine des e-liquides
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot 3 : analyse de la teneur en nicotine des e-liquides
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 4 caractériser la composition des e-liquides pour constituer une spectrothèque” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: caractériser la composition des e-liquides pour constituer une spectrothèque
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 065-165791
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: XBDC000432
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: observatoire de l'offre des produits du vapotage : achat des produits demandés
Date de conclusion du contrat: 2021-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: lne
Adresse postale: 1 rue gaston boissier
Commune postale: Paris Cedex15
Code postal: 75724
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 116 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 116000
Offre la plus élevée: 116000
2️⃣
Numéro de contrat: XBDC000433
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Observatoire de l'offre des produits du vapotage : analyse de la teneur en nicotine des e-liquides” Nom et adresse du contractant
Commune postale: Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 21 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 21000
Offre la plus élevée: 21000
3️⃣
Numéro de contrat: XBDC000434
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“observatoire de l'offre des produits du vapotage : analyse de la conformité réglementaire des unités de conditionnement des produits” Nom et adresse du contractant
Nom: smt Laboratoire d'essais services et métrologie textile
Adresse postale: 28 rue du bois chaland
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 18000
Offre la plus élevée: 180000
4️⃣
Numéro de contrat: XBDC000435
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“observatoire de l'offre des produits du vapotage Lot 4 : caractériser la composition des e-liquides pour constituer une spectrothèque” Nom et adresse du contractant
Nom: smt laboratoire d'essais services et métrologis textile
Adresse postale: 28 rue du Bois Chaland
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 256 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 256000
Offre la plus élevée: 256000
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Source: OJS 2021/S 242-638473 (2021-12-09)
Avis d'attribution de marché (2022-01-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 411 000 💰
Titre: achat des produits demandés
Description
Description du marché: achat des produits demandés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Titre:
“analyse de la conformité réglementaire des unités de conditionnement des produits” Description
Produits/services supplémentaires: Tabac📦
Description du marché:
“analyse de la conformité réglementaire des unités de conditionnement des produits” Champ d'application du marché
Titre: analyse de la teneur en nicotine des e-liquides
Description
Description du marché: analyse de la teneur en nicotine des e-liquides
Champ d'application du marché
Titre: caractériser la composition des e-liquides pour constituer une spectrothèque
Attribution du marché
Titre: achat des produits demandés
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoire national de métrologie et D'Essais
Adresse postale: za de Trappes - elancourt - 29 avenue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes Cedex
Code postal: 78197
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.lne.fr/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 000 💰
Titre: analyse de la teneur en nicotine des e-liquides
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 000 💰
Titre:
“analyse de la conformité réglementaire des unités de conditionnement des produits” Nom et adresse du contractant
Nom: sarl services et metrologie textile
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.smt🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
Titre: caractériser la composition des e-liquides pour constituer une spectrothèque
Valeur totale du contrat/lot: EUR 256 000 💰
Source: OJS 2022/S 012-027318 (2022-01-13)