numérisation patrimoniale de documents d'archives conservés aux archives départementales des Hautes-Pyrénées
Département Hautes-Pyrénées
accord-Cadre à bons de commande avec maximum. Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an, toutes périodes confondues de 4 ans. Alloti en 4 lots. Attribution d'un marché pour chaque lot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'impression › Services d'impression numérique
- • Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels › Services de bibliothèques et archives
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-09-16 | Avis de marché |
| 2021-12-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression numérique
Numéro de référence: F21ad001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression numérique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression numérique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: departement hautes-pyrenees
Adresse postale: hotel du département, 7 rue Gaston Manent, Cs71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-16 📅
Date limite de soumission: 2021-10-18 📅
Date de publication: 2021-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 183-476548
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
il s'agit d'un montant maximum annuel
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: documents manuscrits ou imprimés
Numéro du lot: 1
Brève description: documents manuscrits ou imprimés
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: documents figurés
Numéro du lot: 2
Brève description: documents figurés
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: documents photographiques
Numéro du lot: 3
Brève description: documents photographiques
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: documents sonores et audiovisuels
Numéro du lot: 4
Brève description: documents sonores et audiovisuels
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tarbes 65000 - tarbes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat: budget de la collectivité
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 points
Critère de coût (nom): 1-Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55 points
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau : Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 183-476548 (2021-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression numérique
Numéro de référence: F21ad001
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande avec maximum. Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an, toutes périodes confondues de 4 ans. Alloti en 4 lots. Attribution d'un marché pour chaque lot
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression numérique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression numérique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: departement hautes-pyrenees
Adresse postale: hotel du département, 7 rue Gaston Manent, Cs71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-16 📅
Date limite de soumission: 2021-10-18 📅
Date de publication: 2021-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 183-476548
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
il s'agit d'un montant maximum annuel
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: documents manuscrits ou imprimés
Numéro du lot: 1
Brève description: documents manuscrits ou imprimés
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations complémentaires: il s'agit d'un montant maximum annuel
Intitulé du lot: documents figurés
Numéro du lot: 2
Brève description: documents figurés
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: documents photographiques
Numéro du lot: 3
Brève description: documents photographiques
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: documents sonores et audiovisuels
Numéro du lot: 4
Brève description: documents sonores et audiovisuels
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tarbes 65000 - tarbes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Situation économique et financière:
se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Capacité technique et professionnelle:
se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: budget de la collectivité
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 points
Critère de coût (nom): 1-Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55 points
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr -Détails des critères de la valeur technique 45 pts :2.1-méthodologie du processus complet de numérisation avec description des procédures de contrôle : 25 pts- etapes de la chaine de numérisation, de leur enchaînement et des délais appliqués pour chacune d'entre elles : 12 pts- modalités des procédures de contrôles appliquées tout au long de la production numérique : 5 pts- etapes de réalisation des prestations complémentaires : 5 pts- caractéristiques et procédures de sauvegarde appliquées par le prestataire : 3 pts2.2-qualité du suivi de projet et de l'équipe intervenante : 5 pts- cV anonymisés du chef de projet et des personnes membres de l'équipe : 3 pts- rôle, suppléance et responsabilités de chaque membre de l'équipe projet tout au long de la chaîne de numérisation : 2 pts2.3-qualité des métadonnées (saisie des données, du fichier de récolement et procédure de correction des anomalies) : 15 pts- métadonnées techniques incrémentées dans les fichiers numériques : 5 pts- procédures de correction des anomalies proposées : 5 pts- solution technique de liaison entre le disque dur et le fichier de récolement : 5 pts
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau : Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 183-476548 (2021-09-16)
Avis d'attribution de marché (2021-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-30 📅
Date de publication: 2022-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 002-003762
Se réfère à l'avis: 2021/S 183-476548
Numéro JO-S: 2
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tarbes 65000 Tarbes
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-30 📅
Nom: arkhênum
Adresse postale: 7 rue Joseph Bonnet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33100
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
4 000 EUR 💰
6 000 EUR 💰
Nom: cite De Memoire
Adresse postale: 30-32 Rue de la Plaine
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 002-003762 (2021-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-30 📅
Date de publication: 2022-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 002-003762
Se réfère à l'avis: 2021/S 183-476548
Numéro JO-S: 2
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tarbes 65000 Tarbes
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-30 📅
Nom: arkhênum
Adresse postale: 7 rue Joseph Bonnet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33100
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
4 000 EUR 💰
6 000 EUR 💰
Nom: cite De Memoire
Adresse postale: 30-32 Rue de la Plaine
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1
Référence
Informations complémentaires
la valeur totale du marché correspond à une estimation du marché pour sa durée globale. Les montants attribués correspondent au montant maximum annuel. L'Accord-Cadre sans minimum avec maximum est conclu pour 1 an reconductible 3 périodes d'1 an. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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