Le présent accord-cadre porte sur le nettoyage et la désinfection des réseaux de climatisation des tramways de la CTS.
Le parc de matériel roulant tramway concerné par cette révision est composé:
— de 14 tramways Eurotram phase 1 – trois caisses;
— de 10 tramways Eurotram phase 2 – trois caisses;
— de 17 tramways Eurotram phase 2 – quatre caisses;
— de 14 tramways Citadis 1 – quatre caisses;
— de 14 tramways Citadis 2 – quatre caisses.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-07.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et désinfection des réseaux de climatisation des tramways de la CTS
2021-M542”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur le nettoyage et la désinfection des réseaux de climatisation des tramways de la CTS.
Le parc de matériel roulant tramway...”
Brève description
Le présent accord-cadre porte sur le nettoyage et la désinfection des réseaux de climatisation des tramways de la CTS.
Le parc de matériel roulant tramway concerné par cette révision est composé:
— de 14 tramways Eurotram phase 1 – trois caisses;
— de 10 tramways Eurotram phase 2 – trois caisses;
— de 17 tramways Eurotram phase 2 – quatre caisses;
— de 14 tramways Citadis 1 – quatre caisses;
— de 14 tramways Citadis 2 – quatre caisses.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Eurométropole de Strasbourg.
Description du marché:
“Le cahier des charges et ses annexes précisent les prestations attendues et les conditions d’exécution de l’accord-cadre.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du mémoire technique et des modes opératoires proposés
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— fonds propres;
— conditions de paiement: par chèque ou par virement bancaire selon l'échéancier et les conditions de paiement définies dans le marché.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Différends liés à la passation: tribunal judiciaire de Nancy/différends liés à l'exécution du marché: convention d'arbitrage (articles 1442 à 1491 du code...”
Nom
Différends liés à la passation: tribunal judiciaire de Nancy/différends liés à l'exécution du marché: convention d'arbitrage (articles 1442 à 1491 du code de procédure civile)
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Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile (ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009).” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes/greffe du tribunal judiciaire de Nancy”
Adresse postale: 26C boulevard Wilson/cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg/Nancy
Code postal: 67000/54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2021/S 099-262461 (2021-05-20)
Avis d'attribution de marché (2021-07-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 285 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 099-262461
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-M542
Titre: Nettoyage et désinfection des réseaux de climatisation des tramways de la CTS
Date de conclusion du contrat: 2021-07-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Aer’eau Hygiène Services
Commune postale: Messein
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 285 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes/ greffe du tribunal judiciaire de Nancy”
Code postal: 67000/ 4035
Source: OJS 2021/S 136-363489 (2021-07-13)