Nettoyage des véhicules et installations de la Semitan (lot 1)

Semitan

La présente consultation concerne le nettoyage des véhicules bus et tramways ainsi que les locaux, ateliers et bureaux de la Semitan présents dans toute l'agglomération nantaise.
Le nettoyage des locaux doit assurer un bon niveau de propreté, d'aspect, de confort et d'hygiène dans des lieux différents tels que bureaux, salles de réunions, locaux d'exploitation, WC, sanitaires, vestiaires, zones de circulations, vitrage, abords, zones de repos, réfectoires et distributeurs de boissons, abords.
Le nettoyage pourra être sera complété par une prestation de désinfection COVID.
Le nettoyage des véhicules concerne des bus, minibus et véhicules de service. Le présent avis concerne spécifiquement le lot nº 1 de la consultation. Ce lot concerne le nettoyage du bâtiment administratif Dalby (y compris la salle de prise de service), du bâtiment social, de l'espace 400, de l'espace 500, de la Zenbox et de l'Espace mobilité du commerce. Le lieu d'exécution est Nantes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ADC Propreté

Qui ?

• Semitan

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-02	Avis de marché
2021-12-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 21C02/033
Brève description:

La présente consultation concerne le nettoyage des véhicules bus et tramways ainsi que les locaux, ateliers et bureaux de la Semitan présents dans toute l'agglomération nantaise. Le nettoyage des locaux doit assurer un bon niveau de propreté, d'aspect, de confort et d'hygiène dans des lieux différents tels que bureaux, salles de réunions, locaux d'exploitation, WC, sanitaires, vestiaires, zones de circulations, vitrage, abords, zones de repos, réfectoires et distributeurs de boissons, abords. Le nettoyage pourra être sera complété par une prestation de désinfection COVID. Le nettoyage des véhicules concerne des bus, minibus et véhicules de service. Le présent avis concerne spécifiquement le lot nº 1 de la consultation. Ce lot concerne le nettoyage du bâtiment administratif Dalby (y compris la salle de prise de service), du bâtiment social, de l'espace 400, de l'espace 500, de la Zenbox et de l'Espace mobilité du commerce. Le lieu d'exécution est Nantes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Semitan
Adresse postale: 3 rue Bellier — BP 64605
Code postal: 44046
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.tan.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@semitan.fr 📧
Téléphone: +33 251817700 📞
URL des documents: http://marchespublics.semitan.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.semitan.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-02 📅
Date limite de soumission: 2021-06-21 📅
Date de publication: 2021-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 108-286046
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Conformément à l'article L. 2113-14 du code de la commande publique, la réponse à cette consultation est réservée aux entreprises qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique et aux entreprises qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-13 du même code.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne le nettoyage des véhicules bus et tramways ainsi que les locaux, ateliers et bureaux de la Semitan présents dans toute l'agglomération nantaise.

Le nettoyage des locaux doit assurer un bon niveau de propreté, d'aspect, de confort et d'hygiène dans des lieux différents tels que bureaux, salles de réunions, locaux d'exploitation, WC, sanitaires, vestiaires, zones de circulations, vitrage, abords, zones de repos, réfectoires et distributeurs de boissons, abords.

Le nettoyage pourra être sera complété par une prestation de désinfection COVID.

Le nettoyage des véhicules concerne des bus, minibus et véhicules de service. Le présent avis concerne spécifiquement le lot nº 1 de la consultation. Ce lot concerne le nettoyage du bâtiment administratif Dalby (y compris la salle de prise de service), du bâtiment social, de l'espace 400, de l'espace 500, de la Zenbox et de l'Espace mobilité du commerce. Le lieu d'exécution est Nantes.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Lot 1 «Nettoyage tertiaire Dalby Commercial»
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nettoyage du bâtiment administratif Dalby (y compris la salle de prise de service), du bâtiment social, de l'espace 400, de l'espace 500, de la Zenbox et de l'Espace mobilité du commerce.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Ce marché est reconductible deux fois un an par tacite reconduction sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception postal trois mois au moins avant la date de renouvellement du marché.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature accompagnée des pièces présentant la société candidate (dont notamment le nom, la raison sociale, la forme juridique, etc.). Le candidat pourra utiliser le formulaire DC1;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager, le cas échéant;

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés articles L. 2141-1 à 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11 et R. 2143-8 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Le candidat pourra utiliser le formulaire DC2;

— un extrait Kbis de moins de trois mois.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, à l'échelle nationale et à l'échelle régionale;

— une liste détaillée des principales références de propreté nationales dans le secteur des transports ferroviaires et terrestres au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire;

— les certifications liées à la qualité/sécurité/environnement en rapport avec l'objet de la consultation;

— les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants: la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres;

— l'organigramme des personnels de la direction régionale du candidat;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.

Liste et brève description des règles et critères:

Les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles.

Conformément à l'article L. 2113-14 du code de la commande publique, la réponse à cette consultation est réservée aux entreprises qui répondent aux conditions des articles L. 2113-12 et l'article L. 2113-13 de ce même code:

— les Entreprises adaptées (EA) mentionnées à l'article L. 521313 du code du travail;

— les Établissements et services d'aide par le travail (ESAT) mentionnés à l'article L. 3442 du code de l'action sociale et des familles;

— les structures équivalentes aux ESAT et EA (ces entreprises doivent employer au moins 50 % de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales);

— les structures d'insertion par l'activité économique et les structures équivalentes aux SIAE (ces structures doivent employer au moins 50 % de travailleurs défavorisés).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement: ressources propres de la Semitan.

Paiement sous 45 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par la Semitan est un groupement conjoint avec mandataire solidaire, ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de la Semitan tel qu'il est indiqué ci-dessus, afin d'assurer l'exécution complète du marché. Les entreprises ne pourront pas présenter plusieurs offres pour le marché en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 7
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Mise en concurrence effective.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.semitan.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.semitan.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Cette procédure est dématérialisée. Le présent avis ainsi que le DCE peuvent être téléchargés sur le site http://marchespublics.semitan.fr

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Remise des plis: la transmission des plis par courrier postal, courrier électronique ou par fax n'est pas autorisée.

Les candidats qui souhaitent déposer leur pli doivent le faire via le site http://marchespublics.semitan.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nantes
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44921
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251179500 📞
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 108-286046 (2021-06-02)

Avis d'attribution de marché (2021-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne le nettoyage des véhicules bus et tramways ains que les locaux, ateliers et bureaux de la SEMITAN présents dans toute l'agglomération nantaise. Le nettoyage des locaux doit assurer un bon niveau de propreté, d'aspect, de confort et d'hygiène dans des lieux différents tels que bureaux, salles de réunions, locaux d'exploitation, wc, sanitaires, vestiaires, zones de circulations, vitrage, abords, zones de repos, réfectoires et distributeurs de boissons, abords. Le nettoyage pourra être sera complété par une prestation de désinfection COVID. Le nettoyage des véhicules concerne des bus, minibus et véhicules de service.le présent avis concerne spécifiquement le lot no1 de la consultation. Ce lot concerne le nettoyage du bâtiment administratif Dalby (y compris la salle de prise de service), du bâtiment social, de l'espace 400, de l'espace 500, de la Zenbox et de l'espace mobilité du Commerce. Le lieu d'exécution est Nantes

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: semitan
Adresse postale: 3 rue Bellier - bP 64 605

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-20 📅
Date de publication: 2021-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 250-665059
Se réfère à l'avis: 2021/S 108-286046
Numéro JO-S: 250

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne le nettoyage des véhicules bus et tramways ains que les locaux, ateliers et bureaux de la SEMITAN présents dans toute l'agglomération nantaise.

Le nettoyage des locaux doit assurer un bon niveau de propreté, d'aspect, de confort et d'hygiène dans des lieux différents tels que bureaux, salles de réunions, locaux d'exploitation, wc, sanitaires, vestiaires, zones de circulations, vitrage, abords, zones de repos, réfectoires et distributeurs de boissons, abords.

Le nettoyage des véhicules concerne des bus, minibus et véhicules de service.le présent avis concerne spécifiquement le lot no1 de la consultation. Ce lot concerne le nettoyage du bâtiment administratif Dalby (y compris la salle de prise de service), du bâtiment social, de l'espace 400, de l'espace 500, de la Zenbox et de l'espace mobilité du Commerce. Le lieu d'exécution est Nantes

Intitulé du lot: lot 1 : Nettoyage tertiaire Dalby Commercial
Brève description:

nettoyage du bâtiment administratif Dalby (y compris la salle de prise de service), du bâtiment social, de l'espace 400, de l'espace 500, de la Zenbox et de l'espace mobilité du Commerce

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: nantes

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55%
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5%
Prix (pondération): 40%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-07 📅
Nom: adc Propreté
Adresse postale: 1 chemin Montplaisir
Commune postale: Nantes
Code postal: 44107
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Achats-Marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Nantes
Adresse postale: 19 Quai François Mitterrand
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 250-665059 (2021-12-20)

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