Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables — treize lots
La présente consultation a pour objet le nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables, à réaliser sur une partie du patrimoine de Paris Habitat — treieze lots.
Le détail des prestations figure dans le cahier des clauses techniques particulières.
Chaque marché comprend des prestations forfaitaires annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commandes. Les prestations ponctuelles réalisées sur bons de commande seront passées pour les prestations sur des groupes d'immeubles nouveaux inclus en cours de période et les prestations non comprises dans les prestations forfaitaires annuelles.
Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets...”
Titre
Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables — treize lots
2020/159
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Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet le nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et...”
Brève description
La présente consultation a pour objet le nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables, à réaliser sur une partie du patrimoine de Paris Habitat — treieze lots.
Le détail des prestations figure dans le cahier des clauses techniques particulières.
Chaque marché comprend des prestations forfaitaires annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commandes. Les prestations ponctuelles réalisées sur bons de commande seront passées pour les prestations sur des groupes d'immeubles nouveaux inclus en cours de période et les prestations non comprises dans les prestations forfaitaires annuelles.
Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction territoriale Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant...”
Description du marché
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de: 650 000,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Pertinence de la réponse
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 856 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-06-01 📅
Date de fin: 2022-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Trois reconductions tacites de douze mois chacune, sans pouvoir excéder le 31.5.2025.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires ou dans le...”
Description des options
Existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires ou dans le cadre de reconductions, conclus sans nouvelle mise en concurrence.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant...”
Description du marché
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de: 200 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 860 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction territoriale Nord-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant...”
Description du marché
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de: 550 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 396 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant...”
Description du marché
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de: 850 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 272 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction territoriale Nord-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant...”
Description du marché
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de: 300 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 536 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 728 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction territoriale Sud-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant...”
Description du marché
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de: 250 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 288 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction territoriale Sud-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant...”
Description du marché
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de: 450 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 220 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant...”
Description du marché
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de: 600 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 496 000 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché:
“Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant...”
Description du marché
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de: 500 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 460 000 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 848 000 💰
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché:
“Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant...”
Description du marché
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de: 240 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 596 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction territoriale Val de Marne
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Description du marché:
“Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant...”
Description du marché
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes, sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de: 400 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 936 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les justificatifs à fournir sont:
— le document intitulé «Document unique de marché européen» (DUME): cadre adapté joint dans le dossier de la consultation...”
Liste et brève description des conditions
Les justificatifs à fournir sont:
— le document intitulé «Document unique de marché européen» (DUME): cadre adapté joint dans le dossier de la consultation ou DUME électronique (pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en utilisant le service DUME mis à disposition sur le profil acheteur) ou le formulaire type établi par la Commission européenne. Ce document, pour chaque opérateur économique intervenant dans le cadre de la consultation, sera obligatoirement à compléter conformément au règlement de la consultation;
— la fiche «Coordonnées du candidat» dûment renseignée figurant en annexe du règlement de la consultation.
Le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles.” Conditions de participation
“Le chiffre d'affaires minimal annuel doit représenter au moins deux fois le montant estimé du marché, soit un chiffre d'affaires minimal en EUR HT par lot...”
Le chiffre d'affaires minimal annuel doit représenter au moins deux fois le montant estimé du marché, soit un chiffre d'affaires minimal en EUR HT par lot de:
— lot 2 : 1 428 000,00 EUR HT,
— lot 4 : 930 000,00 EUR HT,
— lot 7 : 1 198 000,00 EUR HT,
— lot 8 : 636 000,00 EUR HT,
— lot 12 : 768 000,00 EUR HT,
— lot 13 : 864 000,00 EUR HT,
— lot 16 : 644 000,00 EUR HT,
— lot 23 : 610 000,00 EUR HT,
— lot 33 : 1 248 000,00 EUR HT,
— lot 38 : 1 230 000,00 EUR HT,
— lot 45 : 1 424 000,00 EUR HT,
— lot 46 : 798 000,00 EUR HT,
— lot 51 : 968 000,00 EUR HT.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— les références du candidat au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— les références du candidat au cours des trois dernières années pour les services similaires à l'objet du marché comportant;
— les coordonnées (nom, adresse et téléphone) du donneur d'ordre des prestations;
— le chiffre d'affaires correspondant à chaque contrat/marché objet de la présente consultation;
— un descriptif succinct du type de prestations réalisées précisant le nombre de logements concernés et la période d'exécution.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Avance: sans objet.
Retenue de garantie: aucune retenue de garantie ne sera appliquée au titre de la présente consultation.
Financement: ressources...”
Conditions d'exécution du contrat
Avance: sans objet.
Retenue de garantie: aucune retenue de garantie ne sera appliquée au titre de la présente consultation.
Financement: ressources propres.
Paiement: virement à 30 jours.
Forme juridique: solidaire ou conjoint.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-23
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Variantes et/ou PSE: sans objet.
Une visite de site pourra être prévue suivant les modalités fixées à l'article 2.6 du RC.
Les modalités de remise des candidatures et des offres sont décrites dans le règlement de la consultation.
Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse courriel valide.
Les renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus via le module «correspondance» de la consultation accessible à l'adresse suivante: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm
Les candidats devront faire parvenir leur demande jusqu'à douze jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 033-082469 (2021-02-12)
Informations complémentaires (2021-03-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Paris habitat — OPH
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet le nettoyage des parties communes,des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et...”
Brève description
La présente consultation a pour objet le nettoyage des parties communes,des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables, à réaliser sur une partie du patrimoine de Paris habitat — treize lots.
Le détail des prestations figure dans le cahier des clauses techniques particulières.
Chaque marché comprend des prestations forfaitaires annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commandes.
Les prestations ponctuelles réalisées sur bons de commande seront passées pour les prestations sur des groupes d'immeubles nouveaux inclus en cours de période et les prestations non comprises dans les prestations forfaitaires annuelles.
Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 033-082469
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-03-19 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-29 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-03-23 📅
L'heure: 00:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-31 📅
Source: OJS 2021/S 053-134350 (2021-03-12)
Avis d'attribution de marché (2021-05-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet le nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et...”
Brève description
La présente consultation a pour objet le nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables, à réaliser sur une partie du patrimoine de Paris habitat — treize lots.
Le détail des prestations figure dans le cahier des clauses techniques particulières.
Chaque marché comprend des prestations forfaitaires annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commandes.
Les prestations ponctuelles réalisées sur bons de commande seront passées pour les prestations sur des groupes d'immeubles nouveaux inclus en cours de période et les prestations non comprises dans les prestations forfaitaires annuelles.
Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 47 419 051 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Direction territoriale Nord Ouest
Titre: Direction territoriale Sud Est
Titre: Direction territoriale Sud Ouest
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 033-082469
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Direction territoriale Est
Date de conclusion du contrat: 2021-05-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg propreté
Adresse postale: 6 allée des Coquelicots
Commune postale: Boissy-Saint-Léger
Code postal: 94470
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 119 999 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: Service d'entretien et nettoyage industriel
Adresse postale: 35
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 700 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Direction territoriale Nord Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: EFFI service
Adresse postale: 2 rue Ambroise Croizat
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 213 191 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 600 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Direction territoriale Nord-Ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: Impec entretien et nettoyage
Adresse postale: 2 mail des Cerclades
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 532 852 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Direction territoriale Nord Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 448 958 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Direction territoriale Sud-Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 150 882 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Direction territoriale Sud-Ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: Promain
Adresse postale: 11 avenue de l'Europe
Commune postale: Les Mureaux
Code postal: 78130
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 841 248 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 233 224 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: Direction territoriale Sud Est
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg Propreté
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 210 112 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 45
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 849 533 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 46
Titre: Direction territoriale Nord-Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 799 048 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 51
Titre: Direction territoriale Val de Marne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 720 000 💰
“Les marchés ont été signés le 11.5.2021.
Ils sont consultables sur demande écrite adressée à: Paris habitat — OPH — direction juridique et de la commande...”
Les marchés ont été signés le 11.5.2021.
Ils sont consultables sur demande écrite adressée à: Paris habitat — OPH — direction juridique et de la commande publique — 21 bis rue Claude Bernard — 75253 Paris Cedex 05
sur la base de cette demande, une copie des marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 103-271961 (2021-05-26)