Nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du Conseil départemental de Maine-et-Loire

Département de Maine-et-Loire

Nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du Conseil départemental de Maine-et-Loire — le marché comporte deux parties:
— une partie I relative aux prestations régulières, traitée sous forme de marché ordinaire,
— une partie II relative aux prestations supplémentaires, traitée sous forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-19 Avis de marché
2021-05-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: FCS/2021/08
Brève description:
Nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du Conseil départemental de Maine-et-Loire — le marché comporte deux parties: — une partie I relative aux prestations régulières, traitée sous forme de marché ordinaire, — une partie II relative aux prestations supplémentaires, traitée sous forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Maine-et-Loire
Adresse postale: hôtel du Département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — 48 B boulevard Foch — CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.maine-et-loire.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr 📧
Téléphone: +33 241814429 📞
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-19 📅
Date limite de soumission: 2021-03-25 📅
Date de publication: 2021-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 038-095406
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Les prestations portent sur 76 sites.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du Conseil départemental de Maine-et-Loire — le marché comporte deux parties:
— une partie I relative aux prestations régulières, traitée sous forme de marché ordinaire,
— une partie II relative aux prestations supplémentaires, traitée sous forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du Département à l'exception du nettoyage des locaux relatifs au lot nº 2
Numéro du lot: 1
Brève description:
Nettoyage des locaux des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du Département à l'exception du nettoyage des locaux relatifs au lot nº 2.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché prend effet à compter du 1.6.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est passé pour une période initiale d'un an à compter de sa date de prise d'effet. Il est ensuite reconductible trois fois par période annuelle, par tacite reconduction.
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Informations complémentaires: Les prestations portent sur 76 sites.
Intitulé du lot: Lot réservé — nettoyage des locaux occupés par la Maison départementale de l'autonomie, la MDS Angers Couronne Nord et la MDS d'Angers-Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot réservé — nettoyage des locaux occupés par la Maison départementale de l'autonomie, la MDS Angers Couronne Nord et la MDS d'Angers-Ouest.
Intitulé du lot: Nettoyage de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du Département et de la vitrerie difficile d'accès dans les collèges
Numéro du lot: 3
Brève description:
Nettoyage de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du Département et de la vitrerie difficile d'accès dans les collèges.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés par les articles L. 2141-1 à 2141-11 du code de la commande publique.
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Situation économique et financière:
Le candidat produit une déclaration (formulaire DC2 ou équivalent) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat produit:
— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années avec indication des montants, dates et destinataires (notamment des références en lien avec l'objet du marché);
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— certificats de capacité professionnelle ou autres preuves de de la capacité du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, les conditions d'exécution du marché:
— lot 1 prennent en compte des considérations sociales visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion. À ce titre, le soumissionnaire s'engage à réserver un nombre minimal de 1 500 heures de travail par an à l'insertion;
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— le lot 2 est un marché réservé en application des dispositions de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. À ce titre, le lot 2 est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: Angers.
Informations complémentaires:
Les dates et heures sont mentionnées à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Contact
Point de contact: Service de la commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.
En cas de versement d'une avance, le titulaire doit constituer une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance — délai maximal de paiement de 30 jours — financement sur ressources propres de la collectivité — les candidatures et offres doivent être obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité — les candidats doivent télécharger les documents de la consultation sur le profil d'acheteur de la collectivité; la mise en ligne des documents de la consultation est totale — la signature électronique des offres n'est pas obligatoire mais fortement recommandée — unité de compte: euros — irrecevabilité des candidatures:
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— candidat se trouvant dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le code de la commande publique;
— dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées);
— capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes;
— production de faux renseignements ou documents.
Date prévisionnelle de commencement des prestations: 1.6.2021 — la visite de certains sites est obligatoire selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 038-095406 (2021-02-19)
Avis d'attribution de marché (2021-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du conseil départemental de Maine-et-Loire. Le marché comporte deux parties: — une partie I relative aux prestations régulières, traitée sous forme de marché ordinaire; — une partie II relative aux prestations supplémentaires, traitée sous forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum.
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Valeur totale du marché: 896256.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation, 48 B boulevard Foch, CS 94104

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-27 📅
Date de publication: 2021-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 104-274557
Se réfère à l'avis: 2021/S 038-095406
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
La valeur totale des marchés indiquée dans le présent avis correspond au montant annuel des prestations récurrentes y compris fournitures. Date de signature des marchés: — 4.5.2021 pour les lots 1 et 2, — 5.5.2021 pour le lot 3. Les contrats sont consultables au conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du conseil départemental de Maine-et-Loire. Le marché comporte deux parties:
— une partie I relative aux prestations régulières, traitée sous forme de marché ordinaire;
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du département à l'exception du nettoyage des locaux relatifs au lot n
Brève description:
Nettoyage des locaux des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du département à l'exception du nettoyage des locaux relatifs au lot 2.
Intitulé du lot: Lot réservé — nettoyage des locaux occupés par la maison départementale de l'autonomie, la MDS Angers Couronne Nord et la MDS d'Angers-Ouest
Brève description:
Lot réservé — nettoyage des locaux occupés par la maison départementale de l'autonomie, la MDS Angers Couronne Nord et la MDS d'Angers-Ouest.
Intitulé du lot: Nettoyage de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du département et de la vitrerie difficile d'accès dans les collèges
Brève description:
Nettoyage de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du département et de la vitrerie difficile d'accès dans les collèges.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-07 📅
Nom: Onet Services
Numéro d'enregistrement national: 06780042500653
Adresse postale: 11 rue Kleber
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 666275.85 EUR 💰
Nom: Ipolais EA
Numéro d'enregistrement national: 45117514500015
Adresse postale: 34 rue du Haut-Chêne
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Valeur totale du marché: 213818.46 EUR 💰
16162.13 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
1
2

Référence
Informations complémentaires
La valeur totale des marchés indiquée dans le présent avis correspond au montant annuel des prestations récurrentes y compris fournitures. Date de signature des marchés:
— 4.5.2021 pour les lots 1 et 2,
— 5.5.2021 pour le lot 3.
Les contrats sont consultables au conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Source: OJS 2021/S 104-274557 (2021-05-27)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Maine-et-Loire
Fournisseurs:
Ipolais EA ONET Services
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage Services de nettoyage de logements, de... Services de nettoyage de bâtiments Services de nettoyage de vitres