Nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du Conseil départemental de Maine-et-Loire — le marché comporte deux parties:
— une partie I relative aux prestations régulières, traitée sous forme de marché ordinaire,
— une partie II relative aux prestations supplémentaires, traitée sous forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du Conseil départemental de Maine-et-Loire
FCS/2021/08”
Titre
Nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du Conseil départemental de Maine-et-Loire
FCS/2021/08
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Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du Conseil départemental de Maine-et-Loire — le...”
Brève description
Nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du Conseil départemental de Maine-et-Loire — le marché comporte deux parties:
— une partie I relative aux prestations régulières, traitée sous forme de marché ordinaire,
— une partie II relative aux prestations supplémentaires, traitée sous forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des locaux des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du Département à l'exception du nettoyage des locaux relatifs au lot nº 2”
Titre
Nettoyage des locaux des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du Département à l'exception du nettoyage des locaux relatifs au lot nº 2
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Nettoyage des locaux des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du Département à l'exception du nettoyage des locaux relatifs au lot nº 2.”
Description du marché
Nettoyage des locaux des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du Département à l'exception du nettoyage des locaux relatifs au lot nº 2.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à compter du 1.6.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est passé pour une période initiale d'un an...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à compter du 1.6.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est passé pour une période initiale d'un an à compter de sa date de prise d'effet. Il est ensuite reconductible trois fois par période annuelle, par tacite reconduction.
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Informations complémentaires: Les prestations portent sur 76 sites.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot réservé — nettoyage des locaux occupés par la Maison départementale de l'autonomie, la MDS Angers Couronne Nord et la MDS d'Angers-Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot réservé — nettoyage des locaux occupés par la Maison départementale de l'autonomie, la MDS Angers Couronne Nord et la MDS d'Angers-Ouest.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du Département et de la vitrerie difficile d'accès dans les collèges”
Titre
Nettoyage de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du Département et de la vitrerie difficile d'accès dans les collèges
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Description du marché:
“Nettoyage de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du Département et de la vitrerie difficile d'accès dans les collèges.”
Description du marché
Nettoyage de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du Département et de la vitrerie difficile d'accès dans les collèges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés par les articles L. 2141-1 à 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit une déclaration (formulaire DC2 ou équivalent) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit une déclaration (formulaire DC2 ou équivalent) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit:
— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années avec indication des montants, dates et destinataires...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit:
— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années avec indication des montants, dates et destinataires (notamment des références en lien avec l'objet du marché);
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— certificats de capacité professionnelle ou autres preuves de de la capacité du candidat.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, les conditions d'exécution du marché:
— lot 1 prennent en compte des...”
Conditions d'exécution du contrat
En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, les conditions d'exécution du marché:
— lot 1 prennent en compte des considérations sociales visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion. À ce titre, le soumissionnaire s'engage à réserver un nombre minimal de 1 500 heures de travail par an à l'insertion;
— le lot 2 est un marché réservé en application des dispositions de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. À ce titre, le lot 2 est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-25
12:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Angers.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heures sont mentionnées à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“En cas de versement d'une avance, le titulaire doit constituer une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance — délai...”
En cas de versement d'une avance, le titulaire doit constituer une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance — délai maximal de paiement de 30 jours — financement sur ressources propres de la collectivité — les candidatures et offres doivent être obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité — les candidats doivent télécharger les documents de la consultation sur le profil d'acheteur de la collectivité; la mise en ligne des documents de la consultation est totale — la signature électronique des offres n'est pas obligatoire mais fortement recommandée — unité de compte: euros — irrecevabilité des candidatures:
— candidat se trouvant dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le code de la commande publique;
— dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées);
— capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes;
— production de faux renseignements ou documents.
Date prévisionnelle de commencement des prestations: 1.6.2021 — la visite de certains sites est obligatoire selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 038-095406 (2021-02-19)
Avis d'attribution de marché (2021-05-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Hôtel du Département, direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation, 48 B boulevard Foch, CS 94104”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du conseil départemental de Maine-et-Loire
FCS/2021/08”
Titre
Nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du conseil départemental de Maine-et-Loire
FCS/2021/08
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Brève description:
“Nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du conseil départemental de Maine-et-Loire. Le...”
Brève description
Nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du conseil départemental de Maine-et-Loire. Le marché comporte deux parties:
— une partie I relative aux prestations régulières, traitée sous forme de marché ordinaire;
— une partie II relative aux prestations supplémentaires, traitée sous forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 896256.44 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des locaux des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du département à l'exception du nettoyage des locaux relatifs au lot n 2”
Titre
Nettoyage des locaux des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du département à l'exception du nettoyage des locaux relatifs au lot n 2
Afficher plus Description
Description du marché:
“Nettoyage des locaux des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du département à l'exception du nettoyage des locaux relatifs au lot 2.”
Description du marché
Nettoyage des locaux des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du département à l'exception du nettoyage des locaux relatifs au lot 2.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot réservé — nettoyage des locaux occupés par la maison départementale de l'autonomie, la MDS Angers Couronne Nord et la MDS d'Angers-Ouest” Description
Description du marché:
“Lot réservé — nettoyage des locaux occupés par la maison départementale de l'autonomie, la MDS Angers Couronne Nord et la MDS d'Angers-Ouest.” Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du département et de la vitrerie difficile d'accès dans les collèges”
Titre
Nettoyage de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du département et de la vitrerie difficile d'accès dans les collèges
Afficher plus Description
Description du marché:
“Nettoyage de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du département et de la vitrerie difficile d'accès dans les collèges.”
Description du marché
Nettoyage de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du département et de la vitrerie difficile d'accès dans les collèges.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 038-095406
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-64
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Nettoyage des locaux des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du département à l'exception du nettoyage des locaux relatifs au lot n 2”
Titre
Nettoyage des locaux des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du département à l'exception du nettoyage des locaux relatifs au lot n 2
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Date de conclusion du contrat: 2021-05-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Onet Services
Numéro d'enregistrement national: 06780042500653
Adresse postale: 11 rue Kleber
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 666275.85 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-65
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot réservé — nettoyage des locaux occupés par la maison départementale de l'autonomie, la MDS Angers Couronne Nord et la MDS d'Angers-Ouest” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ipolais EA
Numéro d'enregistrement national: 45117514500015
Adresse postale: 34 rue du Haut-Chêne
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 213818.46 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-66
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Nettoyage de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du département et de la vitrerie difficile d'accès dans les collèges”
Titre
Nettoyage de la vitrerie des bâtiments sous la responsabilité et/ou occupés par les services du département et de la vitrerie difficile d'accès dans les collèges
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16162.13 💰
“La valeur totale des marchés indiquée dans le présent avis correspond au montant annuel des prestations récurrentes y compris fournitures. Date de signature...”
La valeur totale des marchés indiquée dans le présent avis correspond au montant annuel des prestations récurrentes y compris fournitures. Date de signature des marchés:
— 4.5.2021 pour les lots 1 et 2,
— 5.5.2021 pour le lot 3.
Les contrats sont consultables au conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Source: OJS 2021/S 104-274557 (2021-05-27)