Nettoyage des locaux des bâtiments du muséum, les annexes et réserves communes des musées de Toulouse Métropole — PR/HL — année 2021 à 2023

Toulouse Métropole

Lieu(x) d'exécution:
— muséum et son pavillon administratif, 35 allées Jules Guesdes, Toulouse;
— bâtiment Ozenne, 32 rue Ozenne, Toulouse;
— ateliers réserves des Minimes, 22 rue Bernard Délicieux, Toulouse;
— jardin du muséum, 10 rue Pailleron, Toulouse;
— réserves communes des musées, 36 chemin de Prat Long, Toulouse.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire prévus dans la Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF). Prix révisables annuellement. Un bordereau de prix unitaires, sans minimum ni maximum, est prévu pour les prestations exceptionnelles (par exemple: en cas d'inondation, un déménagement, agrandissement). Nombre d'heures d'insertion minimales: 700 heures/an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atalian Propreté Sud-Ouest

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-12	Avis de marché
2021-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 20m0596aoo/Jo
Brève description:

Lieu(x) d'exécution: — muséum et son pavillon administratif, 35 allées Jules Guesdes, Toulouse; — bâtiment Ozenne, 32 rue Ozenne, Toulouse; — ateliers réserves des Minimes, 22 rue Bernard Délicieux, Toulouse; — jardin du muséum, 10 rue Pailleron, Toulouse; — réserves communes des musées, 36 chemin de Prat Long, Toulouse. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire prévus dans la Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF). Prix révisables annuellement. Un bordereau de prix unitaires, sans minimum ni maximum, est prévu pour les prestations exceptionnelles (par exemple: en cas d'inondation, un déménagement, agrandissement). Nombre d'heures d'insertion minimales: 700 heures/an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-12 📅
Date limite de soumission: 2021-04-19 📅
Date de publication: 2021-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 053-133592
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Candidature: la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: soit au niveau du candidat, soit par un éventuel recours à la cotraitance ou à la sous-traitance dont les compétences doivent être décrites. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupement. Transmission des plis: les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20m0596aoo. Signature électronique: l'accord-cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre général de sécurité), en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement eIDAS du 23.7.2014. Visite sur site obligatoire: l'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. La date de la visite obligatoire aura lieu le: 29.3.2021 (9h00) — muséum et en suivant les annexes. Cette visite sert de visite préalable pour l'élaboration du plan de prévention.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Candidature: la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: soit au niveau du candidat, soit par un éventuel recours à la cotraitance ou à la sous-traitance dont les compétences doivent être décrites. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupement.

Transmission des plis: les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info

Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20m0596aoo. Signature électronique: l'accord-cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre général de sécurité), en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement eIDAS du 23.7.2014.

Visite sur site obligatoire: l'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. La date de la visite obligatoire aura lieu le: 29.3.2021 (9h00) — muséum et en suivant les annexes. Cette visite sert de visite préalable pour l'élaboration du plan de prévention.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lieu(x) d'exécution:

— muséum et son pavillon administratif, 35 allées Jules Guesdes, Toulouse;

— bâtiment Ozenne, 32 rue Ozenne, Toulouse;

— ateliers réserves des Minimes, 22 rue Bernard Délicieux, Toulouse;

— jardin du muséum, 10 rue Pailleron, Toulouse;

— réserves communes des musées, 36 chemin de Prat Long, Toulouse.

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire prévus dans la Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF). Prix révisables annuellement. Un bordereau de prix unitaires, sans minimum ni maximum, est prévu pour les prestations exceptionnelles (par exemple: en cas d'inondation, un déménagement, agrandissement). Nombre d'heures d'insertion minimales: 700 heures/an.

— ateliers réserves des Minimes, 22 rue Bernard Delicieux, Toulouse;

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de deux ans.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat; indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Ce sera des conditions de la conformité de l'offre finale. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres Toulouse Métropole. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Caractère innovant et performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2024.

Transmission des plis: les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info

Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20m0596aoo. Signature électronique: l'accord-cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre général de sécurité), en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement eIDAS du 23.7.2014.

Visite sur site obligatoire: l'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. La date de la visite obligatoire aura lieu le: 29.3.2021 (9h00) — muséum et en suivant les annexes. Cette visite sert de visite préalable pour l'élaboration du plan de prévention.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 053-133592 (2021-03-12)

Avis d'attribution de marché (2021-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lieu(x) d'exécution: — muséum et son pavillon administratif, 35 allées Jules-Guesdes, Toulouse, bâtiment Ozenne, 32 rue Ozenne, Toulouse; — Ateliers réserves des Minimes, 22 rue Bernard-Délicieux, Toulouse, Jardin du muséum, 10 rue Pailleron, Toulouse; — réserves communes des musées, 36 chemin de Prat Long, Toulouse. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

Valeur totale du marché: 190556.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René-Leduc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-07 📅
Date de publication: 2021-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 132-351634
Se réfère à l'avis: 2021/S 053-133592
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Il s'agit du montant global et forfaitaire pour la période initiale.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— muséum et son pavillon administratif, 35 allées Jules-Guesdes, Toulouse, bâtiment Ozenne, 32 rue Ozenne, Toulouse;

— Ateliers réserves des Minimes, 22 rue Bernard-Délicieux, Toulouse, Jardin du muséum, 10 rue Pailleron, Toulouse;

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Nom: Atalian Propreté Sud-Ouest
Adresse postale: 4 voie Romaine
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 190556.68 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Source: OJS 2021/S 132-351634 (2021-07-07)

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