Nettoyage des locaux de l'Université de Reims Champagne-Ardenne

Université de Reims Champagne-Ardenne

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de nettoyage des locaux sur les sites de l'Université de Reims Champagne-Ardenne. Ces prestations à effectuer ont pour but de maintenir les équipements, locaux et surfaces dans de bonnes conditions de propreté, d'hygiène et de confort pour les usagers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-10.

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Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-10 Avis de marché
2021-06-04 Informations complémentaires
Avis de marché (2021-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2021PFACSER012
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de nettoyage des locaux sur les sites de l'Université de Reims Champagne-Ardenne. Ces prestations à effectuer ont pour but de maintenir les équipements, locaux et surfaces dans de bonnes conditions de propreté, d'hygiène et de confort pour les usagers.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Champagne-Ardenne 🏙️
Aube 🏙️
Ardennes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Reims Champagne-Ardenne
Adresse postale: 2 avenue Robert Schuman
Code postal: 51100
Commune postale: Reims
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-reims.fr/ 🌏
Courrier électronique: direction.achats@univ-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326913209 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=754689&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=754689&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-10 📅
Date limite de soumission: 2021-06-10 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-243138
Numéro JO-S: 93

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pôle santé: médecine, pharmacie — odontologie — Inserm biologie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Tranche ferme:
Pôle Santé: Médecine, Pharmacie-Odontologie-Inserm Biologie. Ce lot a pour objet des prestations de nettoyage sur les sites suivants:
— pôle Santé (regroupement des UFR Médecine et Pharmacie situés au 51 rue Cognacq Jay) et Odontologie
— iNSERM Biologie
Le site d'odontologie, actuellement en face de l'hôpital Robert Debré, devrait déménager en cours d'exécution de l'accord-cadre, sur le site du Pôle Santé
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est d'une durée initiale d'un an, et est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans
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Intitulé du lot: Campus Moulin de la Housse - iut rcc site de Reims
Numéro du lot: 2
Brève description:
Campus Moulin de la Housse
— IUT RCC
Ce lot a pour objet des prestations de nettoyage sur les deux sites suivants, constitutifs de la tranche ferme:
— moulin de la Housse (constitué également de l'UFR sciences exactes et naturelles et STAPS);
— IUT RCC site de Reims (bâtiment administration et bâtiment C).
Ce lot comprendra également une tranche optionnelle qui comprendra des prestations sur le site de Châlons-en-Champagne (INSPE et IUT RCC site de Châlons-en-Champagne).
Valeur estimée hors TVA: 1 850 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est d'une durée initiale de un an, et est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.
La durée de chaque période de reconduction est de un an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans
Intitulé du lot: CREA-Esireims — annexe Esireims — Inserm physique
Numéro du lot: 3
Brève description:
CREA — Esireims — annexe Esireims — Inserm physique
Ce lot a pour objet des prestations de nettoyage sur les sites suivants:
— CREA,
— ESI Reims et son annexe,
— pôle physique (Inserm).
Il est à noter concernant ce lot l'abandon possible du CREA en 2024 ainsi que la livraison d'une extension de l'Esireims en remplacement de l'annexe.
Valeur estimée hors TVA: 305 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est d'une durée initiale de un an, et est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductions est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an.
Intitulé du lot: Lot réservé: campus Croix-Rouge, siège de l'URCA, Villa Douce
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot réservé: campus Croix-Rouge, siège de l'URCA, Villa Douce
Ce lot a pour objet des prestations de nettoyage sur le campus Croix-Rouge, à Reims. Il s'agit d'un lot réservé aux entreprises adaptées, par conséquent, seuls les opérateurs économiques répondant aux conditions des articles L. 2113-12 et L. 2113-13 du code de la commande publique peuvent soumissionner concernant le présent lot.
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Les sites concernés par ce lot sont les suivants:
— campus Croix-Rouge: UFR lettres, UFR sciences économiques sociales et de gestion et UFR droit et science politique;
— le siège de l'Université;
— la Villa Douce.
Il est à noter les points suivants:
— concernant le campus Croix-Rouge, un nouveau bâtiment sera livré en 2024. Les bâtiments modulaires seront également fermés en cours d'exécution de l'accord-cadre;
— concernant le siège de la présidence de l'URCA, une attention particulière concernant les prestations de nettoyage est à souligner.
Les prestations exigées concernant ce site particulier sont fixées au CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 2 350 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est d'une durée initiale de un an, et est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Intitulé du lot: Troyes: campus des Comtes de Champagne — médecine préventive — gymnase — IUT de Troyes
Numéro du lot: 5
Brève description:
Troyes: campus des Comtes de Champagne — médecine préventive — gymnase — IUT de Troyes
Ce lot a pour objet des prestations de nettoyage concernant les deux sites suivants, pour la tranche ferme:
— Comtes de Champagne (y compris la médecine préventive et le gymnase);
— IUT de Troyes.
Tranche optionnelle:
Le présent lot comprendra également une tranche optionnelle, qui sera sur le site de Chaumont (INSPE).
Valeur estimée hors TVA: 325 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est d'une durée initiale de un an, et est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Intitulé du lot: Charleville: Eisine — IUT RCC site de Charleville-Mézières
Numéro du lot: 6
Brève description:
Charleville: Eisine — IUT RCC site de Charleville-Mézières
Ce lot a pour objet des prestations de nettoyage concernant les sites suivants:
Campus Sup Ardenne:
— l'Eisine,
— l'IUT RCC site de Charleville-Mézières.
Valeur estimée hors TVA: 265 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat).
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— fiche fournisseur complétée, accompagnée d'un RIB.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le lot 4 est un lot réservé aux entreprises adaptées, par conséquent, seuls les opérateurs économiques répondant aux conditions des articles L. 2113-12 et L. 2113-13 du code de la commande publique peuvent soumissionner concernant le présent lot exclusivement.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats et des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=754689&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=754689&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de la dernière période de la présente consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326210187 📞
Courrier électronique: greffeta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA soit 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte
Adresse postale: 60 avenue Daniel Simonnot
Téléphone: +33 326699281 📞
Courrier électronique: pierre.casert@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://grand-est.direccte.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 093-243138 (2021-05-10)
Informations complémentaires (2021-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Cette consultation a pour objet le nettoyage des locaux de l'URCA.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Reims Champagne Ardenne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-04 📅
Date limite de soumission: 2021-06-15 📅
Date de publication: 2021-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 110-290011
Se réfère à l'avis: 2021/S 093-243138
Numéro JO-S: 110
Source: OJS 2021/S 110-290011 (2021-06-04)