Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de nettoyage des locaux sur les sites de l'Université de Reims Champagne-Ardenne. Ces prestations à effectuer ont pour but de maintenir les équipements, locaux et surfaces dans de bonnes conditions de propreté, d'hygiène et de confort pour les usagers.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux de l'Université de Reims Champagne-Ardenne
2021PFACSER012
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de nettoyage des locaux sur les sites de l'Université de Reims Champagne-Ardenne. Ces prestations à...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de nettoyage des locaux sur les sites de l'Université de Reims Champagne-Ardenne. Ces prestations à effectuer ont pour but de maintenir les équipements, locaux et surfaces dans de bonnes conditions de propreté, d'hygiène et de confort pour les usagers.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle santé: médecine, pharmacie — odontologie — Inserm biologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“Tranche ferme:
Pôle Santé: Médecine, Pharmacie-Odontologie-Inserm Biologie. Ce lot a pour objet des prestations de nettoyage sur les sites suivants:
— pôle...”
Description du marché
Tranche ferme:
Pôle Santé: Médecine, Pharmacie-Odontologie-Inserm Biologie. Ce lot a pour objet des prestations de nettoyage sur les sites suivants:
— pôle Santé (regroupement des UFR Médecine et Pharmacie situés au 51 rue Cognacq Jay) et Odontologie
— iNSERM Biologie
Le site d'odontologie, actuellement en face de l'hôpital Robert Debré, devrait déménager en cours d'exécution de l'accord-cadre, sur le site du Pôle Santé
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est d'une durée initiale d'un an, et est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est d'une durée initiale d'un an, et est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Campus Moulin de la Housse - iut rcc site de Reims
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Champagne-Ardenne🏙️
Description du marché:
“Tranche ferme:
Campus Moulin de la Housse
— IUT RCC
Ce lot a pour objet des prestations de nettoyage sur les deux sites suivants, constitutifs de la tranche...”
Description du marché
Tranche ferme:
Campus Moulin de la Housse
— IUT RCC
Ce lot a pour objet des prestations de nettoyage sur les deux sites suivants, constitutifs de la tranche ferme:
— moulin de la Housse (constitué également de l'UFR sciences exactes et naturelles et STAPS);
— IUT RCC site de Reims (bâtiment administration et bâtiment C).
Ce lot comprendra également une tranche optionnelle qui comprendra des prestations sur le site de Châlons-en-Champagne (INSPE et IUT RCC site de Châlons-en-Champagne).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 850 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est d'une durée initiale de un an, et est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est d'une durée initiale de un an, et est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.
La durée de chaque période de reconduction est de un an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CREA-Esireims — annexe Esireims — Inserm physique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Tranche ferme:
CREA — Esireims — annexe Esireims — Inserm physique
Ce lot a pour objet des prestations de nettoyage sur les sites suivants:
— CREA,
— ESI...”
Description du marché
Tranche ferme:
CREA — Esireims — annexe Esireims — Inserm physique
Ce lot a pour objet des prestations de nettoyage sur les sites suivants:
— CREA,
— ESI Reims et son annexe,
— pôle physique (Inserm).
Il est à noter concernant ce lot l'abandon possible du CREA en 2024 ainsi que la livraison d'une extension de l'Esireims en remplacement de l'annexe.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 305 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est d'une durée initiale de un an, et est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductions est fixé...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est d'une durée initiale de un an, et est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductions est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot réservé: campus Croix-Rouge, siège de l'URCA, Villa Douce
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Tranche ferme:
Lot réservé: campus Croix-Rouge, siège de l'URCA, Villa Douce
Ce lot a pour objet des prestations de nettoyage sur le campus Croix-Rouge, à...”
Description du marché
Tranche ferme:
Lot réservé: campus Croix-Rouge, siège de l'URCA, Villa Douce
Ce lot a pour objet des prestations de nettoyage sur le campus Croix-Rouge, à Reims. Il s'agit d'un lot réservé aux entreprises adaptées, par conséquent, seuls les opérateurs économiques répondant aux conditions des articles L. 2113-12 et L. 2113-13 du code de la commande publique peuvent soumissionner concernant le présent lot.
Les sites concernés par ce lot sont les suivants:
— campus Croix-Rouge: UFR lettres, UFR sciences économiques sociales et de gestion et UFR droit et science politique;
— le siège de l'Université;
— la Villa Douce.
Il est à noter les points suivants:
— concernant le campus Croix-Rouge, un nouveau bâtiment sera livré en 2024. Les bâtiments modulaires seront également fermés en cours d'exécution de l'accord-cadre;
— concernant le siège de la présidence de l'URCA, une attention particulière concernant les prestations de nettoyage est à souligner.
Les prestations exigées concernant ce site particulier sont fixées au CCTP.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 350 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est d'une durée initiale de un an, et est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est d'une durée initiale de un an, et est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Troyes: campus des Comtes de Champagne — médecine préventive — gymnase — IUT de Troyes” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Description du marché:
“Tranche ferme:
Troyes: campus des Comtes de Champagne — médecine préventive — gymnase — IUT de Troyes
Ce lot a pour objet des prestations de nettoyage...”
Description du marché
Tranche ferme:
Troyes: campus des Comtes de Champagne — médecine préventive — gymnase — IUT de Troyes
Ce lot a pour objet des prestations de nettoyage concernant les deux sites suivants, pour la tranche ferme:
— Comtes de Champagne (y compris la médecine préventive et le gymnase);
— IUT de Troyes.
Tranche optionnelle:
Le présent lot comprendra également une tranche optionnelle, qui sera sur le site de Chaumont (INSPE).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 325 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est d'une durée initiale de un an, et est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est d'une durée initiale de un an, et est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charleville: Eisine — IUT RCC site de Charleville-Mézières
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Description du marché:
“Tranche ferme:
Charleville: Eisine — IUT RCC site de Charleville-Mézières
Ce lot a pour objet des prestations de nettoyage concernant les sites...”
Description du marché
Tranche ferme:
Charleville: Eisine — IUT RCC site de Charleville-Mézières
Ce lot a pour objet des prestations de nettoyage concernant les sites suivants:
Campus Sup Ardenne:
— l'Eisine,
— l'IUT RCC site de Charleville-Mézières.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 265 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat).
Ces documents sont disponibles gratuitement sur...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat).
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— fiche fournisseur complétée, accompagnée d'un RIB.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R....”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot 4 est un lot réservé aux entreprises adaptées, par conséquent, seuls les opérateurs économiques répondant aux conditions des articles L. 2113-12 et...”
Conditions d'exécution du contrat
Le lot 4 est un lot réservé aux entreprises adaptées, par conséquent, seuls les opérateurs économiques répondant aux conditions des articles L. 2113-12 et L. 2113-13 du code de la commande publique peuvent soumissionner concernant le présent lot exclusivement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de la dernière période de la présente consultation.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326210187📞
Courrier électronique: greffeta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte
Adresse postale: 60 avenue Daniel Simonnot
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326699281📞
Courrier électronique: pierre.casert@direccte.gouv.fr📧
URL: http://grand-est.direccte.gouv.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA soit 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Informations complémentaires (2021-06-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Université de Reims Champagne Ardenne
Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux de l'université de Reims Champagne-Ardenne
2021PFACSER012
Brève description: Cette consultation a pour objet le nettoyage des locaux de l'URCA.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 093-243138
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-06-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-15 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 110-290011 (2021-06-04)