Objet Champ d'application du marché
Titre: Motocyclettes équipées de manière spécifique et prestations annexes
19U063
Produits/services: Motos📦
Brève description: Motocyclettes équipées de manière spécifique et prestations annexes.
Valeur estimée hors TVA: EUR 30 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Motocyclettes de type petit trail routier d'une cylindrée supérieure ou égale à 850 cm” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Motos📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour motos📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour motocycles📦
Produits/services supplémentaires: Motos, bicyclettes et side-cars📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine, DROM, COM.
Description du marché:
“Motocyclettes de type petit trail routier d'une cylindrée supérieure ou égale à 850 cm.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible tacitement deux fois pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale...”
Description des renouvellements
La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible tacitement deux fois pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder quarante-huit (48) mois à compter du point de départ de la durée initiale du marché, périodes de reconduction comprises.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Motocyclettes de type grand trail routier d'une cylindrée supérieure ou égale à 1 000 cm” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Motocyclettes de type grand trail routier d'une cylindrée supérieure ou égale à 1 000 cm.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Motocyclettes de type grande routière d'une cylindrée supérieure à 1 100 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Motocyclettes de type grande routière d'une cylindrée supérieure à 1 100 cm.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats peuvent choisir de répondre avec:
1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats peuvent choisir de répondre avec:
1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3) du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation; ou
2) le dispositif «Standard» en utilisant:
2.1) la «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature; les attestations prévues à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique;
2.2) la «Déclaration du candidat» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2) et III.1.3) ci-après.
Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3) du présent avis;
3) le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global en EUR HT. Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à douze mois,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires global en EUR HT. Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à douze mois, celui-ci est ramené par les soins de l'UGAP sur douze mois au prorata temporis).
“Le montant minimal du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent doit être supérieur ou égal à:
— pour le...”
Le montant minimal du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent doit être supérieur ou égal à:
— pour le lot nº 1: 2 000 000 EUR HT,
— pour le lot nº 2: 5 000 000 EUR HT,
— pour le lot nº 3: 8 000 000 EUR HT.
Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après analyse lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité. Si le chiffre d'affaires moyen du candidat est inférieur à l'addition des montants minimaux des lots, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant estimé sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que l'addition des montants minimaux soit inférieur ou égal au chiffre d'affaires moyen du candidat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années.
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“La moyenne des effectifs moyens annuels des trois dernières années doit être supérieure ou égale à 50 personnes.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-16
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.” Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 al.2 du code de la commande...”
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 al.2 du code de la commande publique. L'expression «Modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV.2.7) du présent avis s'entend comme «Modalités d'ouverture des candidatures et des offres». Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document «allotissement» annexé au dossier de consultation.
La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'article R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Monsieur Le Médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 058-145893 (2021-03-19)
Informations complémentaires (2021-05-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 boulevard Archimède, Champs-sur-Marne
Personne de contact: Département véhicules légers — à l'attention de M. Labuset Grégory
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 058-145893
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-06-16 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-30 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-06-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-30 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 091-235670 (2021-05-06)
Avis d'attribution de marché (2021-11-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: union des Groupements d'achats Publics
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède - champs sur Marne
Personne de contact: Département véhicules légers - à l'attention de M. LABUSET Grégory
Objet Champ d'application du marché
Titre: motocyclettes équipées de manière spécifique et prestations annexes
19U063
Brève description: motocyclettes équipées de manière spécifique et prestations annexes
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 30 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“motocyclettes de type petit trail routier d?une cylindrée supérieure ou égale à 850 cm3” Description
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine, drom, com
Description du marché:
“motocyclettes de type petit trail routier d?une cylindrée supérieure ou égale à 850 cm3” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 26
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 1
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre:
“motocyclettes de type grand trail routier d?une cylindrée supérieure ou égale à 1 000 cm3” Description
Description du marché:
“motocyclettes de type grand trail routier d?une cylindrée supérieure ou égale à 1 000 cm3” Champ d'application du marché
Titre: motocyclettes de type grande routière d?une cylindrée supérieure à 1 100 cm3
Description
Description du marché: motocyclettes de type grande routière d?une cylindrée supérieure à 1 100 cm3
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 058-145893
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 616921
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: petit trail routier d'une cylindrée supérieure ou égale à 850 cm3
Date de conclusion du contrat: 2021-09-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bmw France
Numéro d'enregistrement national: fr85722000965
Adresse postale: 5 rue des Hérons Montigny-Le-Bretonneux
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78182
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.bmw.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 616922
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: grand trail routier d'une cylindrée supérieure ou égale à 1000 cm3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 616923
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: grande routière d'une cylindrée supérieure à 1100 cm3
Nom et adresse du contractant
URL: https://www.bmw.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
“le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la...”
le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la commande publique.Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'ugap dont l'adresse figure à la section l Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'ugap
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède - champs sur Marne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Source: OJS 2021/S 217-571181 (2021-11-04)