Modernisation parc horodateur — sans contact CB
Ville de Clermont-Ferrand
Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, passé pour une durée d'un an reconductible trois fois par période successive d'un an chacune. L'accord-cadre fait l'objet d'un montant maximal annuel fixé à 300 000 EUR HT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • IEM
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-06-29 | Avis de marché |
| 2021-10-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Horodateurs
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Horodateurs 📦
Code CPV supplémentaire: Horodateurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://clermont-ferrand.fr 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473426363 📞
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-29 📅
Date limite de soumission: 2021-09-13 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-331452
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Fonds propres.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible trois fois pour une période d'un an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Clermont-Ferrand
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Point de contact: Monsieur le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Source: OJS 2021/S 126-331452 (2021-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Horodateurs
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, passé pour une durée d'un an reconductible trois fois par période successive d'un an chacune. L'accord-cadre fait l'objet d'un montant maximal annuel fixé à 300 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Horodateurs 📦
Code CPV supplémentaire: Horodateurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://clermont-ferrand.fr 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473426363 📞
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-29 📅
Date limite de soumission: 2021-09-13 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-331452
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Fonds propres.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible trois fois pour une période d'un an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration d'effectifs:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des moyens techniques:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Clermont-Ferrand
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Point de contact: Monsieur le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Source: OJS 2021/S 126-331452 (2021-06-29)
Avis d'attribution de marché (2021-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Clermont-Ferrand
Commune postale: Clermont Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-22 📅
Date de publication: 2021-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 209-546929
Se réfère à l'avis: 2021/S 126-331452
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: modernisation parc horodateur - sans contact cb
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: clermont-ferrand
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-21 📅
Nom: iem
Numéro d'enregistrement national: 48073621400028
Adresse postale: 370 avenue des jourdies
Commune postale: St Pierre-en-Faucigny
Code postal: 74800
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 01
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2021/S 209-546929 (2021-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
modernisation du parc d'horodateurs, incluant la dépose et la repose des horodateurs de l'hyper Centre Ville, l'équipement des horodateurs existants en paiement bancaire et solutions dématérialisées, l'acquisition de nouveaux appareils
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Clermont-Ferrand
Commune postale: Clermont Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-22 📅
Date de publication: 2021-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 209-546929
Se réfère à l'avis: 2021/S 126-331452
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Accord-Cadre passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période successive d'un an chacune. L'Accord-Cadre fait l'objet d'un montant maximum annuel fixé à 300 000eur (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: modernisation parc horodateur - sans contact cb
Informations complémentaires:
le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Accord-Cadre passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période successive d'un an chacune. L'Accord-Cadre fait l'objet d'un montant maximum annuel fixé à 300 000eur (H.T.).
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Site principal ou lieu d'exécution: clermont-ferrand
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-21 📅
Nom: iem
Numéro d'enregistrement national: 48073621400028
Adresse postale: 370 avenue des jourdies
Commune postale: St Pierre-en-Faucigny
Code postal: 74800
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 01
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2021/S 209-546929 (2021-10-22)
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