Mise en place du serveur de centralisation des IHM opérateurs dans le cadre de la construction du système PCC réseau Métro

Sytral

Les caractéristiques principales du marché sont détaillées dans le RC candidature.
La présente consultation est passée selon la procédure avec négociation, en application des articles L. 2124-3 et L. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée prévisible de 80 mois dont douze mois de période de garantie et 24 mois de MCO (Maintien en conditions opérationnelles) post garantie.
Les délais d'exécution sont 28 mois pour la tranche ferme, douze mois pour la tranche optionnelle 1, 18 mois pour la tranche optionnelle 2, 24 mois pour la tranche optionnelle 3, douze mois pour la tranche optionnelle 4, douze mois pour la tranche optionnelle 5 et douze mois pour la tranche optionnelle 6.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• groupement Capgemini Dems France/Enfrasys Gtie Transport

Qui ?

• Sytral

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-01	Avis de marché
2023-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels de communication et de logiciels multimédia
Numéro de référence: 21s0080
Brève description:

Les caractéristiques principales du marché sont détaillées dans le RC candidature. La présente consultation est passée selon la procédure avec négociation, en application des articles L. 2124-3 et L. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée prévisible de 80 mois dont douze mois de période de garantie et 24 mois de MCO (Maintien en conditions opérationnelles) post garantie. Les délais d'exécution sont 28 mois pour la tranche ferme, douze mois pour la tranche optionnelle 1, 18 mois pour la tranche optionnelle 2, 24 mois pour la tranche optionnelle 3, douze mois pour la tranche optionnelle 4, douze mois pour la tranche optionnelle 5 et douze mois pour la tranche optionnelle 6.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels de communication et de logiciels multimédia 📦
Code CPV supplémentaire: Système de commande et de contrôle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral
Adresse postale: 21 boulevard Vivier Merle, CS 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sytral.fr 🌏
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr 📧
Téléphone: +33 472845800 📞
Fax: +33 478531284 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-01 📅
Date limite de soumission: 2021-07-21 📅
Date de publication: 2021-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 128-340901
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — le RC candidature apporte toutes les informations complémentaires au présent avis; — seules les entreprises retenues au stade de la candidature auront accès au DCE. Le DCE sera transmis gratuitement; — la consultation se déroulera comme suit: —— candidature: les candidats remettront leur candidature en respectant les conditions prévues dans le règlement de consultation. L'entité adjudicatrice examine les candidatures, désigne les candidats admis et leur adresse le dossier de consultation; —— remise des offres: les candidats admis à soumissionner respecteront les conditions prévues dans le règlement de remise des offres spécifique qui leur sera remis pour cette phase leur précisant notamment les modalités de retrait des dossiers et de présentation des offres par voie dématérialisée. Après application des critères de jugement des offres et de leur pondération, un 1 — selon les dispositions de l'article R. 2143-4 du CCP, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un DUME (Document unique de marché européen) en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités. Dans ce cas, l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français. Les candidats pourront candidater avec un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation; — la tranche ferme consiste à concevoir, réaliser et déployer le serveur d'interface homme machine. La TO1 consiste à prendre en compte tous les impacts d'un retard potentiel du présent marché pour garantir la synchronisation à l'opération HLS. La TO2 consiste à prendre en compte tous les impacts d'un retard potentiel de l'opération HLS sur l'exécution du présent marché pour maintenir la synchronisation à l'opération HLS. La TO3 concerne toutes les activités nécessaires au développement d'une IHM dédiée aux fonctions d'information voyageur à destination des opérateurs OIV et des régulateurs. La TO4 comprend toutes les activités nécessaires au développement et à la mise en service d'un Module billettique. La TO5 comprend toutes les activités nécessaires au maintien en condition opérationnelle des prestations réalisées lors des tranches précédentes. La TO6 comprend toutes les activités nécessaires au maintien en condition opérationnelle des prestations réalisées lors des tranches précédentes.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

— le RC candidature apporte toutes les informations complémentaires au présent avis;

— seules les entreprises retenues au stade de la candidature auront accès au DCE. Le DCE sera transmis gratuitement;

— la consultation se déroulera comme suit:

—— candidature: les candidats remettront leur candidature en respectant les conditions prévues dans le règlement de consultation. L'entité adjudicatrice examine les candidatures, désigne les candidats admis et leur adresse le dossier de consultation;

—— remise des offres: les candidats admis à soumissionner respecteront les conditions prévues dans le règlement de remise des offres spécifique qui leur sera remis pour cette phase leur précisant notamment les modalités de retrait des dossiers et de présentation des offres par voie dématérialisée. Après application des critères de jugement des offres et de leur pondération, un 1

— selon les dispositions de l'article R. 2143-4 du CCP, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un DUME (Document unique de marché européen) en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités. Dans ce cas, l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français. Les candidats pourront candidater avec un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation;

— la tranche ferme consiste à concevoir, réaliser et déployer le serveur d'interface homme machine. La TO1 consiste à prendre en compte tous les impacts d'un retard potentiel du présent marché pour garantir la synchronisation à l'opération HLS. La TO2 consiste à prendre en compte tous les impacts d'un retard potentiel de l'opération HLS sur l'exécution du présent marché pour maintenir la synchronisation à l'opération HLS. La TO3 concerne toutes les activités nécessaires au développement d'une IHM dédiée aux fonctions d'information voyageur à destination des opérateurs OIV et des régulateurs. La TO4 comprend toutes les activités nécessaires au développement et à la mise en service d'un Module billettique. La TO5 comprend toutes les activités nécessaires au maintien en condition opérationnelle des prestations réalisées lors des tranches précédentes. La TO6 comprend toutes les activités nécessaires au maintien en condition opérationnelle des prestations réalisées lors des tranches précédentes.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les caractéristiques principales du marché sont détaillées dans le RC candidature.

La présente consultation est passée selon la procédure avec négociation, en application des articles L. 2124-3 et L. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée prévisible de 80 mois dont douze mois de période de garantie et 24 mois de MCO (Maintien en conditions opérationnelles) post garantie.

Les délais d'exécution sont 28 mois pour la tranche ferme, douze mois pour la tranche optionnelle 1, 18 mois pour la tranche optionnelle 2, 24 mois pour la tranche optionnelle 3, douze mois pour la tranche optionnelle 4, douze mois pour la tranche optionnelle 5 et douze mois pour la tranche optionnelle 6.

Durée de l'accord: 80 mois
Description des options:

— les candidats sont informés que l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique;

— le marché se décompose en une tranche ferme et 6 tranches optionnelles.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métro de Lyon 69000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (imprimé DC1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques;

— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle: preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi: extrait K, extrait K-Bis, extrait D1, ou tout moyen équivalent.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Seuil minimal exigé de capacité économique et financière: 3 700 000 EUR HT de chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité faisant l'objet du marché sur les trois dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public (y compris les moyens nécessaires aux études d'exécutions);

— présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique. Nota: à défaut de réalisations de moins de 3 ans, le candidat est autorisé à présenter des références de réalisations de 10 ans au plus, excepté pour la capacité nº 5 pour laquelle seules des références de moins de 3 ans sont acceptées.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Seuil minimal exigé de capacité technique et professionnelle: le candidat démontrera:

1) sa capacité à réaliser des prestations de conception, développement et fourniture de systèmes d'IHM unifiée (supervision/hypervision) en charge de plusieurs sous-systèmes distincts et assurant la gestion de différents types de flux (données, audio, vidéo) avec un minimum de 30 Mo/Min pour les échanges de variables et de dix flux vidéo affichés simultanément; pour un montant supérieur à 400 000 EUR HT;

2) Sa capacité à réaliser des prestations de conception, développement et fourniture de systèmes de simulation/injection de données, pour un montant supérieur à 200 000 EUR HT; 3) Sa capacité à intégrer un système dans un environnement à la fois complexe (nombreux systèmes en interface, réseaux multiples, infrastructure répartie), selon différents plans d'actions et scénarios déterminés, et contraint (temps «réel», installation sous exploitation, basculement sans interruption de service, niveau de sécurité, cybersécurité) des systèmes spécifiques liés à l'exploitation du process métro (information voyageur, gestion d'équipements stations, gestion de trafic, gestion énergie) ou ferroviaire lourd, ou dans les domaines (auto)routier, aéroportuaire, nucléaire, militaire; pour un montant supérieur à 400 000 EUR HT;

4) Sa capacité à définir et valider des maquettes d'IHM dynamique à destination d'opérateurs d'un centre de contrôle; pour un montant supérieur à 100 000 EUR HT;

5) Sa capacité à concevoir, développer et fournir un serveur et des clients IHM depuis moins de 3 ans pour un montant supérieur à 250 000 EUR HT:

— en utilisant des technologies récentes datant de moins de 4 ans;

— ou une technologie plus ancienne ayant connue une mise à jour majeure dans les quatre dernières années. Chacune des capacités un à cinq décrites ci-dessus pourra être attestée par la fourniture d'une sélection de un à cinq références identifiées au maximum précisant impérativement le montant, la date, le nom du destinataire public ou privé et l'ensemble de ses coordonnées, ainsi qu'une description succincte du périmètre technique des prestations similaires.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

— en application des articles R. 2191-32 à R. 2191-35 du code de la commande publique, une retenue de garantie dont le montant est égal à 5 % du montant initial du marché, augmenté, le cas échéant, du montant des modifications en cours d'exécution, sera appliquée. La retenue de garantie est prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance. Le titulaire a la possibilité de substituer une garantie à 1

— en cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à 1

— les prestations feront l'objet d'une période de garantie de douze mois.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— articles R. 2191-1 à R. 2191-63 du code de la commande publique;

— modalités de financements: les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres du Sytral;

— les prix sont révisables dans les conditions du CCAP;

— caractéristique des prix: prix mixtes forfaitaires et unitaires;

— une avance de sera accordée sur la base du montant du marché lorsqu'il est supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois dans les conditions de l'article R. 2191-16 du code de la commande publique et du CCAP;

— modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-MI issu de l'arrêté du 16.9.2009 et du CCAP;

— les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R. 2192-10 à R. 2192-36 du code de la commande publique. Le point de départ du délai est la réception de la demande par les services de l'entité adjudicatrice.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques peuvent se présenter seuls ou en groupement d'opérateurs économiques. Pour un même marché, les opérateurs économiques ne peuvent soumissionner:

— en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de groupement, aucune forme n'est imposée. Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint, le mandataire de groupement sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution. Cette solidarité ne sera pas requise dès lors qu'elle serait interdite par la loi ou les règles spécifiques réglementant une profession déterminée.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Le critère de limitation des candidats est détaillé dans le RC Candidature.

Une à cinq références au maximum pour un montant supérieur à 400 000 EUR HT en conception, développement et fourniture de systèmes d'IHM unifié (supervision/hypervision) en charge de plusieurs sous-systèmes distincts et assurant la gestion de différents types de flux (données, audio, vidéo) avec un minimum de 30 Mo/Min pour les échanges de variables et de 10 flux vidéo affichés simultanément.

Notation: un point par référence, cinq références maximum.

Une à cinq références au maximum pour un montant supérieur à…

… 200 000 EUR HT en conception, développement et fourniture de systèmes de simulation/injection de données. Notation: un point par référence, cinq références maximum.

… 400 000 EUR HT en intégration d'un système dans un environnement complexe et contraint, de systèmes spécifiques liés à l'exploitation du process métro ou ferroviaire lourd, ou dans les domaines (auto)routier, aéroportuaire, nucléaire, militaire.

Une à cinq références au maximum dans pour un montant supérieur à 100 000 EUR HT en définition et validation de maquettes d'IHM dynamique à destination d'opérateur d'un centre de contrôle.

Une à cinq références au maximum, de moins de 3 ans pour un montant supérieur à 250 000 EUR HT en conception, développement et fourniture de serveur et clients IHM utilisant des technologies récentes datant des quatre dernières années ou une technologie plus ancienne ayant connue une mise à jour majeure dans les quatre dernières années.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25690099400011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: sytral
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

— le RC candidature apporte toutes les informations complémentaires au présent avis;

— seules les entreprises retenues au stade de la candidature auront accès au DCE. Le DCE sera transmis gratuitement;

— la consultation se déroulera comme suit:

—— candidature: les candidats remettront leur candidature en respectant les conditions prévues dans le règlement de consultation. L'entité adjudicatrice examine les candidatures, désigne les candidats admis et leur adresse le dossier de consultation;

—— remise des offres: les candidats admis à soumissionner respecteront les conditions prévues dans le règlement de remise des offres spécifique qui leur sera remis pour cette phase leur précisant notamment les modalités de retrait des dossiers et de présentation des offres par voie dématérialisée. Après application des critères de jugement des offres et de leur pondération, un 1

— selon les dispositions de l'article R. 2143-4 du CCP, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un DUME (Document unique de marché européen) en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités. Dans ce cas, l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français. Les candidats pourront candidater avec un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation;

— la tranche ferme consiste à concevoir, réaliser et déployer le serveur d'interface homme machine. La TO1 consiste à prendre en compte tous les impacts d'un retard potentiel du présent marché pour garantir la synchronisation à l'opération HLS. La TO2 consiste à prendre en compte tous les impacts d'un retard potentiel de l'opération HLS sur l'exécution du présent marché pour maintenir la synchronisation à l'opération HLS. La TO3 concerne toutes les activités nécessaires au développement d'une IHM dédiée aux fonctions d'information voyageur à destination des opérateurs OIV et des régulateurs. La TO4 comprend toutes les activités nécessaires au développement et à la mise en service d'un Module billettique. La TO5 comprend toutes les activités nécessaires au maintien en condition opérationnelle des prestations réalisées lors des tranches précédentes. La TO6 comprend toutes les activités nécessaires au maintien en condition opérationnelle des prestations réalisées lors des tranches précédentes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 128-340901 (2021-07-01)

Avis d'attribution de marché (2023-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les caractéristiques principales du marché sont détaillées dans le Rc Candidature.La présente consultation est passée selon la procédure avec négociation, en application des articles L2124-3 et L2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une durée prévisible de 80 mois dont 12 mois de période de garantie et 24 mois de Mco (Maintien en Conditions Opérationnelles) post garantie. Les délais d'exécution sont 28 mois pour la tranche ferme, 12 mois pour la tranche optionnelle 1, 18 mois pour la tranche optionnelle 2, 24 mois pour la tranche optionnelle 3, 12 mois pour la tranche optionnelle 4, 12 mois pour la tranche optionnelle 5 et 12 mois pour la tranche optionnelle 6

Valeur totale du marché: 7380228.22 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: sytral
Adresse postale: 21 Boulevard Vivier Merle, Cs 63815

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-20 📅
Date de publication: 2023-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 018-049031
Se réfère à l'avis: 2021/S 128-340901
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

>_Les candidats sont informés que l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique.>_Le marché se décompose en une tranche ferme et 6 tranches optionnelles

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: métro de Lyon 69000

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-09 📅
Nom: groupement Capgemini Dems France/Enfrasys Gtie Transport
Adresse postale: 43 rue du Pré Gaudry
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 7380228.22 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20009638600012

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 018-049031 (2023-01-20)

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