Il s'agit de désigner un prestataire pour:
— assurer la mise en place d'un système de graphicage et habillage informatisé qui permettra à T2C de construire de façon optimisée et automatique les horaires de passage des bus et tramway;
— assurer la mise en place d'un système de commande de service permettant la planification à long terme de l'activité des agents de la Régie;
— garantir l'unicité et la fiabilité des données communes et/ou partagées, dans les fonctionnalités demandées, au travers d'une solution technique;
— assurer la maintenance du système.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-05-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie T2C
Numéro d'enregistrement national: 78951516000016
Adresse postale: 17 boulevard Robert Schuman, CS 10009
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@t2c.fr📧
Région: Puy-de-Dôme🏙️
URL: http://www.t2c.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.t2c.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.t2c.fr🌏
URL de participation: http://www.t2c.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en place d'un système de gestion de l'offre de transport public et de la planification des agents de la Régie T2C
Vj”
Produits/services: Services de programmation et de conseil en logiciels📦
Brève description:
“Il s'agit de désigner un prestataire pour:
— assurer la mise en place d'un système de graphicage et habillage informatisé qui permettra à T2C de construire...”
Brève description
Il s'agit de désigner un prestataire pour:
— assurer la mise en place d'un système de graphicage et habillage informatisé qui permettra à T2C de construire de façon optimisée et automatique les horaires de passage des bus et tramway;
— assurer la mise en place d'un système de commande de service permettant la planification à long terme de l'activité des agents de la Régie;
— garantir l'unicité et la fiabilité des données communes et/ou partagées, dans les fonctionnalités demandées, au travers d'une solution technique;
— assurer la maintenance du système.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Logiciels de planification📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Il s'agit de désigner un prestataire pour:
— assurer la mise en place d'un système de graphicage et habillage informatisé qui permettra à T2C de construire...”
Description du marché
Il s'agit de désigner un prestataire pour:
— assurer la mise en place d'un système de graphicage et habillage informatisé qui permettra à T2C de construire de façon optimisée et automatique les horaires de passage des bus et tramway;
— assurer la mise en place d'un système de commande de service permettant la planification à long terme de l'activité des agents de la Régie;
— garantir l'unicité et la fiabilité des données communes et/ou partagées, dans les fonctionnalités demandées, au travers d'une solution technique;
— assurer la maintenance du système.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une prestation supplémentaire éventuelle est prévue et sera détaillée dans le cahier des charges, à l'issue de la sélection des candidats.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— extrait Kbis.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et...”
Dépôts et garanties exigés
En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-TIC. Avance versée dans les conditions des articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-TIC. Avance versée dans les conditions des articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics. Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. Financement par fonds propres.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'entité adjudicatrice est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'entité adjudicatrice est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'entité adjudicatrice au stade de l'attribution de l'accord-cadre. Cette forme de groupement est imposée pour que le mandataire soit solidairement responsable de l'exécution des prestations permettant ainsi à l'entité adjudicatrice de s'assurer de la bonne exécution de l'accord-cadre dans son intégralité. Par ailleurs, il est interdit aux candidats de se présenter en agissant en qualité de mandataire ou de cotraitant de plus d'un groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.t2c.fr — La Régie T2C agit au nom et pour le compte du Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération clermontoise, dont le siège social est situé 2 bis rue de l'Hermitage, 63063 Clermont-Ferrand Cedex 1, dans le cadre de la convention de mandat nº C 17 18 signée le 24.7.2017 et dans laquelle le SMTC-AC confie à la Régie T2C la réalisation d'opérations d'investissements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
— recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 089-231504 (2021-05-04)
Avis d'attribution de marché (2021-12-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: regie T2c
Adresse postale: 17, Boulevard Robert Schuman, Cs 10009
Commune postale: Clermont Ferrand
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mise en place d'un système de gestion de l'offre de transport public et de la planification des agents de la Régie T2c
Vj”
Brève description:
“il s'agit de désigner un prestataire pour :- assurer la mise en place d'un système de graphicage et habillage informatisé qui permettra à T2c de construire...”
Brève description
il s'agit de désigner un prestataire pour :- assurer la mise en place d'un système de graphicage et habillage informatisé qui permettra à T2c de construire de façon optimisée et automatique les horaires de passage des bus et tramway.- Assurer la mise en place d'un système de commande de service permettant la planification à long terme de l'activité des agents de la régie.- Garantir l'unicité et la fiabilité des données communes et/ou partagées, dans les fonctionnalités demandées, au travers d'une solution technique.- Assurer la maintenance du système
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1887827.25 💰
Description
Description du marché:
“il s'agit de désigner un prestataire pour :- assurer la mise en place d'un système de graphicage et habillage informatisé qui permettra à T2c de construire...”
Description du marché
il s'agit de désigner un prestataire pour :- assurer la mise en place d'un système de graphicage et habillage informatisé qui permettra à T2c de construire de façon optimisée et automatique les horaires de passage des bus et tramway.- Assurer la mise en place d'un système de commande de service permettant la planification à long terme de l'activité des agents de la régie.- Garantir l'unicité et la fiabilité des données communes et/ou partagées, dans les fonctionnalités demandées, au travers d'une solution technique.- Assurer la maintenance du système
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“une prestation supplémentaire éventuelle est prévue et sera détaillée dans le cahier des charges, à l'issue de la sélection des candidats”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 089-231504
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021/077m
Date de conclusion du contrat: 2021-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: goal Systems
Adresse postale: calle Agustín de Foxá
Commune postale: Madrid
Code postal: 28008
Pays: Espagne 🇪🇸
Région: España 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1887827.25 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6, Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.- Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 003-005244 (2021-12-31)