Mise en place d’un accord-cadre multi-attributaire pour des prestations de développement matériel et logiciel pour systèmes électroniques

CEA Grenoble

Le Service systèmes de capteurs, électronique pour l’énergie (SSCE) du CEA/LETI souhaite confier à trois sociétés, la réalisation de prestations de développement hardware et firmware pour systèmes électroniques.
Date de démarrage des prestations souhaitées: 24.5.2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CEA Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-11	Avis de marché
2021-05-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Numéro de référence: AOO-B21-863-ZM
Brève description:

Le Service systèmes de capteurs, électronique pour l’énergie (SSCE) du CEA/LETI souhaite confier à trois sociétés, la réalisation de prestations de développement hardware et firmware pour systèmes électroniques. Date de démarrage des prestations souhaitées: 24.5.2021.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement expérimental 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: zainab.magari@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438781938 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-11 📅
Date limite de soumission: 2021-04-12 📅
Date de publication: 2021-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 052-130936
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr Modalités d’obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-B21-00863-ZM. Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Date de démarrage des prestations souhaitées: 24.5.2021.

— Définition d’architectures de systèmes électroniques (embarqués),

— Conception de systèmes électroniques (embarqués),

— Conception et réalisation de convertisseurs d’énergie (électronique de puissance),

— Conception, réalisation et tests de cartes électroniques pour des systèmes de capteurs et des systèmes de récupération et de gestion d’énergie (dont Battery Management System),

— Développement des interfaces logiciel permettant de visualiser les données issues des systèmes de capteurs et des systèmes énergétiques,

— Développement de couches logicielles (système embarqué, instrumentation),

— Conception et réalisation de boucles d’asservissement des dispositifs de conversion d’énergie (automatique, contrôle commande),

— Conception de la partie numérique de cartes électroniques, et notamment programmation de FPGA intégrant potentiellement des processeurs de type ARM (par exemple FPGA de type Zynq), et dans ce cas, programmation du lien entre le processeur et l’accélérateur matériel (de type bus AXI) ainsi que les drivers ARM.

Le nombre indicatif et prévisionnel annuel des prestations à réaliser dans le cadre de cet accord-cadre sera d’une dizaine (10) (les prestations ayant des contours très différents en contenu et en taille).

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché peut être prolongé d'une année supplémentaire par affermissement d'une tranche optionnelle intervenant un (1) mois avant le terme du marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble — conditions d'accès réglementées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: le candidat fournira à l’appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,

— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,

— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Zainab Magari
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr

Modalités d’obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-B21-00863-ZM.

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 052-130936 (2021-03-11)

Avis d'attribution de marché (2021-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-18 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-258121
Se réfère à l'avis: 2021/S 052-130936
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr Modalités d’obtention du dossier de consultation: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-B21-00863-ZM. Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— définition d’architectures de systèmes électroniques (embarqués)

— conception de systèmes électroniques (embarqués)

— conception et réalisation de convertisseurs d’énergie (électronique de puissance)

— conception, réalisation et tests de cartes électroniques pour des systèmes de capteurs et des systèmes de récupération et de gestion d’énergie (dont Battery Management System)

— développement des interfaces logiciel permettant de visualiser les données issues des systèmes de capteurs et des systèmes énergétiques

— développement de couches logicielles (système embarqué, instrumentation)

— conception et réalisation de boucles d’asservissement des dispositifs de conversion d’énergie (automatique, contrôle commande)

— conception de la partie numérique de cartes électroniques, et notamment programmation de FPGA intégrant potentiellement des processeurs de type ARM (par exemple FPGA de type Zynq), et dans ce cas, programmation du lien entre le processeur et l’accélérateur matériel (de type bus AXI) ainsi que les drivers ARM.

Description des options:

L'accord-cadre pourra être prolongé une (1) fois par affermissement d'une tranche optionnelle de douze mois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l’offre technique détaillée, au regard du nombre et de la qualification des intervenants et de l’organisation mise en place
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Pertinence des offres techniques proposées pour les trois cahiers des charges particuliers
Pertinence du chiffrage des cahiers des charges particuliers
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Nom: ATOS Integration
Adresse postale: 80 quai Voltaire, immeuble River Ouest
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Centum Adeneo
Commune postale: Écully
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Nom: Serma Ingénierie
Commune postale: Cornebarrieu
Pays: Occitanie 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Référence
Informations complémentaires

Modalités d’obtention du dossier de consultation:

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Source: OJS 2021/S 098-258121 (2021-05-18)

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