Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériels espaces verts
2021-031
Produits/services: Tondeuses à gazon📦
Brève description:
“Acquisition de matériels destinés à l'entretien des espaces verts de la Ville de Schiltigheim.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 324 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engins thermiques à main
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché: Achat d'engins thermiques à main.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible trois fois.
Informations complémentaires:
“Lot 1 «Engins thermiques à main»:
— montant BDC minimal: 5 000,00 EUR HT/6 000,00 EUR TTC;
— montant BDC maximal: 20 000,00 EUR HT/24 000,00 EUR TTC.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engins à batteries à main
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Achats d'engins à batteries à main.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 2 «Engins à batteries à main»:
— montant BDC minimal: 14 000,00 EUR HT/16 800,00 EUR TTC;
— montant BDC maximal: 56 000,00 EUR HT/67 200,00 EUR TTC.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tondeuses thermiques à conducteur marchant
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Achats de tondeuses thermiques à conducteur marchant.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 3 «Tondeuses thermiques à conducteur marchant»:
— montant BDC minimal: 1 000,00 EUR HT/1 200,00 ,00 EUR TTC;
— montant BDC maximal: 5 000,00 EUR HT/6...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur: le...”
Liste et brève description des conditions
— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;
— engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature: pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique;
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-30
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2022-03-30 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-01
11:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Sur fonds propres de la collectivité par mandat administratif par le biais du percepteur municipal selon les mentions du CCAG FCS et du CCAP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
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Code postal: 67070
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Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2021/S 134-355880 (2021-07-09)