matériel de conservation de documents d'archives

Département de Seine-et-Marne

fourniture de matériel de conservation pour la préservation des documents d'archives conservés aux Archives Départementales de Seine-Et-Marne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-08-18 Avis de marché
2021-12-14 Avis d'attribution de marché
2021-12-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
Numéro de référence: 2021-DAP51_55
Brève description:
fourniture de matériel de conservation pour la préservation des documents d'archives conservés aux Archives Départementales de Seine-Et-Marne
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Code CPV supplémentaire: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Cartons 📦
Papier transparent ou papier translucide 📦
Sangles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Seine-Et-Marne
Adresse postale: hôtel du Département-Cs 50377
Code postal: 77010
Commune postale: Melun
Contact
Adresse Internet: http://seine-et-marne.fr 🌏
Courrier électronique: veronique.germain-acker@departement77.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=g3h 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=796300&orgAcronyme=g3h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-18 📅
Date limite de soumission: 2021-09-23 📅
Date de publication: 2021-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 162-426402
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois, dans les conditions reportées à l'article 1.3.2 du CCP

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: conditionnements externes en polypropylène alvéolaire extrudé
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de conditionnements externes standards ou sur-mesure suivant les dimensions données par les Archives Départementales de Seine-Et-Marne.Accord-Cadre à bons de commande consenti sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 euro(s)ht
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois, dans les conditions reportées à l'article 1.3.2 du CCP
Informations complémentaires:
reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois, dans les conditions reportées à l'article 1.3.2 du CCP
Intitulé du lot: conditionnements externes en carton de conservation
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits et matériels de conservation hors conditionnements externes et sangles
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture d'une large gamme de matériels de conservation, hors conditionnements externes et sangles, pour tous types de documents conservés aux Archives départementales (liasses, feuillets, photographies, documents iconographiques de grands formats, estampes, sceaux, plaques de verre, microfilms)accord-cadre à bons de commande consenti sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s)ht
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Informations complémentaires:
reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois, dans les conditions reportées à l'article 1.3.2 du CPP
Intitulé du lot: papier de conservation
Numéro du lot: 4
Brève description:
fourniture d'une large gamme de papiers de conservation pour tous types de documents conservés aux Archives départementales (liasses, feuillets, photographies, documents iconographiques de grands formats, estampes, sceaux, plaques de verre, microfilms).Accord-cadre à bons de commande consenti sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s)ht
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Intitulé du lot: sangles 100% coton
Numéro du lot: 5
Brève description:
fourniture de sangles 100% coton sans apprêt équipées de boucle plastique avec passant cranté et mobile.Accord-cadre à bons de commande consenti sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 8 000 euro(s)ht

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22770001000019
Contact
Point de contact: Service Achats Généraux
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=g3h 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=g3h 🌏
Adresse Internet: https://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: relance potentielle à échéance en 2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé pré-contractuel : recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre,- référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,- recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - préfecture de la région Ile-De-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 162-426402 (2021-08-18)
Avis d'attribution de marché (2021-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 232 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-14 📅
Date de publication: 2021-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 245-644905
Se réfère à l'avis: 2021/S 162-426402
Numéro JO-S: 245

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Nom: sas cauchard
Numéro d'enregistrement national: 56208524100049
Adresse postale: 3 place du Pontet
Commune postale: Quintenas
Code postal: 07290
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Adresse Internet: http://cauchard.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-13 📅
Nom: sas mahieu et cie
Numéro d'enregistrement national: 455 502 153 000 14
Adresse postale: 62 rue d'armentières
Commune postale: Comines
Code postal: 59560
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.mahieu.fr 🌏
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=g3h 🌏
Source: OJS 2021/S 245-644905 (2021-12-14)
Avis d'attribution de marché (2021-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Numéro de référence: 2021-DAP77
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'achat de matériel de conservation pour la préservation des documents d'archives conservés aux Archives Départementales de Seine-et-Marne. Lot unique : produits de conservation divers
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-et-Marne
Adresse postale: Hôtel du Département CS50377
Commune postale: Melun cedex
Contact
Adresse Internet: https://seine-et-marne.fr 🌏
Courrier électronique: mathilde.chalmel@departement77.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-23 📅
Date de publication: 2021-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 252-669808
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
La présente consultation est interrompue et fait l'objet d'une décision de déclaration sans suite en date du 23/12/2021, pour erreur matérielle de support de publicité.La consultation fera l'objet d'une relance.

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG25
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Archives Départementales de Seine-et-Marne, 248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Commune postale: Melun cedex
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre,- Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,- Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: PARIS CEDEX 15
Source: OJS 2021/S 252-669808 (2021-12-23)
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