matériel de conservation de documents d'archives

Avis de marché (2021-08-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: département de Seine-Et-Marne
Numéro d'enregistrement national: 22770001000019
Adresse postale: hôtel du Département-Cs 50377
Commune postale: Melun
Code postal: 77010
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service Achats Généraux
Courrier électronique: veronique.germain-acker@departement77.fr 📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://seine-et-marne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=g3h 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=g3h 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=796300&orgAcronyme=g3h 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.maximilien.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: matériel de conservation de documents d'archives 2021-DAP51_55
Produits/services: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Brève description:
“fourniture de matériel de conservation pour la préservation des documents d'archives conservés aux Archives Départementales de Seine-Et-Marne”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: conditionnements externes en polypropylène alvéolaire extrudé
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Produits/services supplémentaires: Sangles 📦
Produits/services supplémentaires: Polypropylène 📦
Produits/services supplémentaires: Cartons 📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“fourniture de conditionnements externes standards ou sur-mesure suivant les dimensions données par les Archives Départementales de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois, dans les conditions reportées...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois, dans les conditions reportées...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: conditionnements externes en carton de conservation
Titre
Numéro d'identification du lot: 2

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits et matériels de conservation hors conditionnements externes et sangles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture d'une large gamme de matériels de conservation, hors conditionnements externes et sangles, pour tous types de documents conservés aux Archives...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois, dans les conditions reportées...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: papier de conservation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Papier transparent ou papier translucide 📦
Description du marché:
“fourniture d'une large gamme de papiers de conservation pour tous types de documents conservés aux Archives départementales (liasses, feuillets,...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sangles 100% coton
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture de sangles 100% coton sans apprêt équipées de boucle plastique avec passant cranté et mobile.Accord-cadre à bons de commande consenti sans...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-23 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-23 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: relance potentielle à échéance en 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - préfecture de la région Ile-De-France”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel : recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre,- référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 162-426402 (2021-08-18)

Avis d'attribution de marché (2021-12-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de Seine-et-Marne
Adresse postale: Hôtel du Département CS50377
Commune postale: Melun cedex
Courrier électronique: mathilde.chalmel@departement77.fr 📧
URL: https://seine-et-marne.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de conservation de documents d'archives 2021-DAP77
Produits/services: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Produits/services: FG25 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'achat de matériel de conservation pour la préservation des documents d'archives conservés aux...”    Afficher plus
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Produits/services supplémentaires: FG25 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Archives Départementales de Seine-et-Marne, 248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys”
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'achat de matériel de conservation pour la préservation des documents d'archives conservés aux...”    Afficher plus

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2021-DAP77
Titre:
“Matériel de conservation pour documents d'archives - Lot unique : produits de conservation divers”
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La présente consultation est interrompue et fait l'objet d'une décision de déclaration sans suite en date du 23/12/2021, pour erreur matérielle de support...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Commune postale: Melun cedex
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: PARIS CEDEX 15
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre,- Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 252-669808 (2021-12-23)