GRDF lance un marché de travaux souterrains gaz groupés (TG), de Branchements (BRT), de Terrassements ponctuels (TPG), Sécurité industrielle (SI) et d’Astreinte (AS) sur la région Nouvelle-Aquitaine Nord (NAQN).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché travaux réseaux gaz sur le territoire de Nouvelle-Aquitaine Nord
GRDF_AO_163428”
Produits/services: Travaux de terrassement📦
Brève description:
“GRDF lance un marché de travaux souterrains gaz groupés (TG), de Branchements (BRT), de Terrassements ponctuels (TPG), Sécurité industrielle (SI) et...”
Brève description
GRDF lance un marché de travaux souterrains gaz groupés (TG), de Branchements (BRT), de Terrassements ponctuels (TPG), Sécurité industrielle (SI) et d’Astreinte (AS) sur la région Nouvelle-Aquitaine Nord (NAQN).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 44 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: TG-TPG-BRT-AS-Deux-Sèvres Nord (79)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: — Deux-Sèvres Nord (79),
— Bressuire.
Description du marché:
“— terrassements ponctuels;
— création/modification/suppression de branchements domestiques sur réseau existant;
— extensions ou déplacement ouvrage PE avec...”
Description du marché
— terrassements ponctuels;
— création/modification/suppression de branchements domestiques sur réseau existant;
— extensions ou déplacement ouvrage PE avec branchements;
— branchements optimisés (en option sur les lots 13;12 en ferme sur les autres secteurs);
— branchements neufs gros consommateurs (poste, collectif);
— pose de réseaux et branchements PE en lotissements;
— terrassements ponctuels divers (pose de vanne, renouvellement PDR);
— astreinte terrassement urgent;
— raccordement en ligne sur réseau PE ≤ 63 (en option sur les lots 13; 12 et en ferme sur les autres secteurs);
— pose RPC tous diamètres y compris percement (en option).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché peut être reconduit une fois douze par GRDF.
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 20
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Les capacités économiques et financières: 20 %.
Les capacités techniques et professionnelles: 80 %.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Pose RPC tous diamètres y compris percement.
Description
Informations complémentaires:
“Un dossier de candidature est disponible à l'adresse: https://externe.secoia.grdf.fr
En cas de difficultés, merci de contacter l'acheteur en charge du...”
Informations complémentaires
Un dossier de candidature est disponible à l'adresse: https://externe.secoia.grdf.fr
En cas de difficultés, merci de contacter l'acheteur en charge du dossier.
Réf dossier SECOIA: «GRDF_AO_163428 — marché travaux — Nouvelle-Aquitaine Nord».
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: TG-TPG-BRT-AS-Deux-Sèvres Sud (79)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: — Deux-Sèvres Sud (79),
— Niort.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Description
Description des renouvellements: Le marché peut être reconduit une fois douze mois par GRDF.
Informations sur les options
Description des options: Pose RPC tous diamètres y compris percement (en option).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: TG-TPG-BRT-AS-Vienne (86)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Vienne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: — Vienne (86),
— Poitiers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: TG-TPG-AS-Vienne (86)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“— terrassements ponctuels;
— extensions ou déplacement ouvrage PE avec branchements;
— branchements optimisés (en option);
— branchements neufs gros...”
Description du marché
— terrassements ponctuels;
— extensions ou déplacement ouvrage PE avec branchements;
— branchements optimisés (en option);
— branchements neufs gros consommateurs (poste, collectif);
— pose de réseaux et branchements PE en lotissements;
— terrassements ponctuels divers (pose de vanne, renouvellement PDR);
— astreinte terrassement urgent;
— raccordement en ligne sur réseau PE ≤ 63;
— pose RPC tous diamètres y compris percement (en option).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“— branchements optimisés (en option);
— pose RPC tous diamètres y compris percement (en option).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: TG-TPG-BRT-AS-Charente-Maritime Nord (17)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: — Charente-Maritime Nord (17),
— Lagord — Rochefort.
Description du marché:
“— terrassements ponctuels;
— création/modification/suppression de branchements domestiques sur réseau existant;
— extensions ou déplacement ouvrage PE avec...”
Description du marché
— terrassements ponctuels;
— création/modification/suppression de branchements domestiques sur réseau existant;
— extensions ou déplacement ouvrage PE avec branchements;
— branchements optimisés (en option sur les lots 13;12 en ferme sur les autres secteurs);
— branchements neufs gros consommateurs (poste, collectif)
— pose de réseaux et branchements PE en lotissements;
— terrassements ponctuels divers (pose de vanne, renouvellement PDR);
— astreinte terrassement urgent;
— raccordement en ligne sur réseau PE ≤ 63 (en option sur les lots 13; 12 et en ferme sur les autres secteurs);
— pose RPC tous diamètres y compris percement (en option).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 10
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: TG-TPG-AS-Charente-Maritime Nord (17)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: TG-TPG-BRT-AS-Charente-Maritime Sud (17)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: — Charente-Maritime Sud (17),
— Royan-Saintes-Cognac.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 600 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8: TG-TPG-AS-Charente-Maritime Sud (17)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9: TG-TPG-BRT-AS-Charente (16)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: — TG-TPG-BRT-AS-Charente (16),
— Angoulême.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10: TG-TPG-AS-Charente (16)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: — Charente (16),
— Angoulême.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11: TG-TPG-BRT-AS-Haute-Vienne (87)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: — Haute-Vienne (87),
— Limoges-Saint-Junien.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 2
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12: TG-TPG-BRT-AS-Corrèze (19)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: — Corrèze (19),
— Brive — Ussel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“— branchements optimisés;
— raccordement en ligne sur réseau PE ≤ 63;
— pose RPC tous diamètres y compris percement.”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 13: TG-TPG-BRT-AS-Creuse (23)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: — Creuse (23),
— Guéret.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 14: TG > 35 m + BRT opti Ac/PE-Limousin
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Lieu d'exécution: Limousin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Limousin.
Description du marché:
“— extensions ou déplacement d’ouvrage PE ou Acier supérieures à 35 M avec branchements;
— pose de réseaux et branchements PE en lotissements;
— branchements...”
Description du marché
— extensions ou déplacement d’ouvrage PE ou Acier supérieures à 35 M avec branchements;
— pose de réseaux et branchements PE en lotissements;
— branchements optimisés sur réseaux PE et acier;
— raccordement en ligne sur réseau PE ≤ 63;
— pose RPC tous diamètres y compris percement.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 15: SI-Limousin
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“— renouvellement en PE de réseaux cuivre ou acier et branchements (pose éventuelle de Securigaz);
— renouvellement par tubage de réseaux BP et reprise des...”
Description du marché
— renouvellement en PE de réseaux cuivre ou acier et branchements (pose éventuelle de Securigaz);
— renouvellement par tubage de réseaux BP et reprise des BRT;
— renouvellement clés en main de branchements groupés sur réseau acier (avec soudure-percement et mise en gaz des BRT);
— déplacements d’ouvrages PE ou acier;
— création ou remplacements de vannes acier/renouvellement de PDR ou PDL (avec possibilité d’obturation-percement clé en main);
— raccordement en ligne sur réseau PE ≤ 63;
— pose RPC tous diamètres y compris percement.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 600 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 16: SI-Poitou-Charentes
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Lieu d'exécution: Poitou-Charentes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Poitou-Charentes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir dossier de candidature.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement par GRDF sur fonds propres.
Paiement par virement bancaire conformément à l'article L. 441-6 du code de commerce et à 60 jours date émission de facture.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement par GRDF sur fonds propres.
Paiement par virement bancaire conformément à l'article L. 441-6 du code de commerce et à 60 jours date émission de facture.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement d'entreprise et après attribution du marché ce groupement devra revêtir la forme de groupement solidaire.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: L'ensemble du marché sera exécuté en français.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 22
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-09
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d’effectuer un référé précontractuel ou un référé contractuel conformément ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est possible d’effectuer un référé précontractuel ou un référé contractuel conformément ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
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Source: OJS 2021/S 141-376104 (2021-07-19)
Avis d'attribution de marché (2022-07-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 6 rue condorcet
Personne de contact: Romain FRANCOIS
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché travaux réseaux gaz sur le territoire de Nouvelle Aquitaine Nord
GRDF_AO_163428”
Brève description:
“GRDF lance un marché de travaux souterrains gaz groupés (TG), de Branchements (BRT), de Terrassements Ponctuels (TPG), Sécurité industrielle (SI) et...”
Brève description
GRDF lance un marché de travaux souterrains gaz groupés (TG), de Branchements (BRT), de Terrassements Ponctuels (TPG), Sécurité industrielle (SI) et d’Astreinte (AS) sur la région Nouvelle Aquitaine Nord (NAQN).
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Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Deux-Sèvres Nord (79)
Bressuire
Description du marché:
“Terrassements ponctuels
Création / Modification / Suppression de branchements domestiques sur réseau existant
Extensions ou déplacement ouvrage PE avec...”
Description du marché
Terrassements ponctuels
Création / Modification / Suppression de branchements domestiques sur réseau existant
Extensions ou déplacement ouvrage PE avec branchements
Branchements optimisés (en option sur les lots 13 ;12 en ferme sur les autres secteurs)
Branchements neufs gros consommateurs (poste, collectif)
Pose de Réseaux et Branchements PE en lotissements
Terrassements ponctuels divers (pose de vanne, renouvellement PDR)
Astreinte terrassement urgent
Raccordement en ligne sur réseau PE ≤ 63 (en option sur les lots 13 ; 12 et en ferme sur les autres secteurs)
Pose RPC tous diamètres y compris percement (en option)
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Pose RPC tous diamètres y compris percement
Description
Informations complémentaires:
“Un dossier de candidature est disponible à l'adresse : https://externe.secoia.grdf.fr
En cas de difficultés, merci de contacter l'acheteur en charge du...”
Informations complémentaires
Un dossier de candidature est disponible à l'adresse : https://externe.secoia.grdf.fr
En cas de difficultés, merci de contacter l'acheteur en charge du dossier.
Réf dossier SECOIA: "GRDF_AO_163428 - Marché travaux - Nouvelle Aquitaine Nord"
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: TG-TPG-BRT-AS-Deux Sèvres Sud (79)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Deux Sèvres Sud (79)
Niort
Description du marché:
“- Terrassements ponctuels
- Création / Modification / Suppression de branchements domestiques sur réseau existant
- Extensions ou déplacement ouvrage PE...”
Description du marché
- Terrassements ponctuels
- Création / Modification / Suppression de branchements domestiques sur réseau existant
- Extensions ou déplacement ouvrage PE avec branchements
- Branchements optimisés (en option sur les lots 13 ;12 en ferme sur les autres secteurs)
- Branchements neufs gros consommateurs (poste, collectif)
- Pose de Réseaux et Branchements PE en lotissements
- Terrassements ponctuels divers (pose de vanne, renouvellement PDR)
- Astreinte terrassement urgent
- Raccordement en ligne sur réseau PE ≤ 63 (en option sur les lots 13 ; 12 et en ferme sur les autres secteurs)
- Pose RPC tous diamètres y compris percement (en option)
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Pose RPC tous diamètres y compris percement (en option)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Vienne (86)
Poitiers
Description du marché:
“- Terrassements ponctuels
- Extensions ou déplacement ouvrage PE avec branchements
- Branchements optimisés (en option)
- Branchements neufs gros...”
Description du marché
- Terrassements ponctuels
- Extensions ou déplacement ouvrage PE avec branchements
- Branchements optimisés (en option)
- Branchements neufs gros consommateurs (poste, collectif)
- Pose de Réseaux et Branchements PE en lotissements
- Terrassements ponctuels divers (pose de vanne, renouvellement PDR)
- Astreinte terrassement urgent
- Raccordement en ligne sur réseau PE ≤ 63
- Pose RPC tous diamètres y compris percement (en option)
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“- Branchements optimisés (en option)
- Pose RPC tous diamètres y compris percement (en option)” Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: TG-TPG-BRT-AS-Charente Maritime Nord (17)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Charente Maritime Nord (17)
Lagord - Rochefort
Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: TG-TPG-AS-Charente Maritime Nord (17)
Informations sur les options
Description des options:
“Branchements optimisés (en option)
Pose RPC tous diamètres y compris percement (en option)” Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: TG-TPG-BRT-AS-Charente Maritime Sud (17)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Charente Maritime Sud (17)
Royan-Saintes-Cognac
Informations sur les options
Description des options: - Pose RPC tous diamètres y compris percement (en option)
Champ d'application du marché
Titre: Lot 8: TG-TPG-AS-Charente Maritime Sud (17)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: TG-TPG-BRT-AS-Charente (16)
Angoulême
Site principal ou lieu d'exécution: Charente (16)
Angoulême
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Vienne (87)
Limoges-St Junien
Site principal ou lieu d'exécution: Corrèze (19)
Brive - Ussel
Informations sur les options
Description des options:
“Branchements optimisés
Raccordement en ligne sur réseau PE ≤ 63
Pose RPC tous diamètres y compris percement” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Creuse (23)
Guéret
Champ d'application du marché
Titre: Lot 14: TG>35m + BRT opti Ac/PE-Limousin
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Limousin
Description du marché:
“- Extensions ou déplacement d’ouvrage PE ou Acier supérieures à 35 M avec branchements
- Pose de Réseaux et Branchements PE en lotissements
- Branchements...”
Description du marché
- Extensions ou déplacement d’ouvrage PE ou Acier supérieures à 35 M avec branchements
- Pose de Réseaux et Branchements PE en lotissements
- Branchements optimisés sur réseaux PE et Acier
- Raccordement en ligne sur réseau PE ≤ 63
- Pose RPC tous diamètres y compris percement
Afficher plus
Description du marché:
“- Renouvellement en PE de Réseaux cuivre ou acier et branchements (pose éventuelle de SECURIGAZ)
- Renouvellement par tubage de réseaux BP et reprise des...”
Description du marché
- Renouvellement en PE de Réseaux cuivre ou acier et branchements (pose éventuelle de SECURIGAZ)
- Renouvellement par tubage de réseaux BP et reprise des BRT
- Renouvellement clés en main de branchements groupés sur réseau Acier (avec soudure-percement et mise en gaz des BRT)
- Déplacements d’ouvrages PE ou Acier
- Création ou Remplacements de vannes acier / Renouvellement de PDR ou PDL (avec possibilité d’obturation-percement clé en main)
- Raccordement en ligne sur réseau PE ≤ 63
- Pose RPC tous diamètres y compris percement
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Site principal ou lieu d'exécution: Poitou-Charentes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 141-376104
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: TG-TPG-BRT-AS-Deux-Sèvres Nord (79)
Date de conclusion du contrat: 2022-02-17 📅
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: TG-TPG-BRT-AS-Deux Sèvres Sud (79)
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3: TG-TPG-BRT-AS-Vienne (86)
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4: TG-TPG-AS-Vienne (86)
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5: TG-TPG-BRT-AS-Charente Maritime Nord (17)
6️⃣
Numéro de contrat: 6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot 6: TG-TPG-AS-Charente Maritime Nord (17)
Date de conclusion du contrat: 2022-06-17 📅
7️⃣
Numéro de contrat: 7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot 7: TG-TPG-BRT-AS-Charente Maritime Sud (17)
8️⃣
Numéro de contrat: 8
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot 8: TG-TPG-AS-Charente Maritime Sud (17)
9️⃣
Numéro de contrat: 9
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Lot 9: TG-TPG-BRT-AS-Charente (16)
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Lot 10: TG-TPG-AS-Charente (16)
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Lot 11: TG-TPG-BRT-AS-Haute-Vienne (87)
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Lot 12: TG-TPG-BRT-AS-Corrèze (19)
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 13
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Lot 13: TG-TPG-BRT-AS-Creuse (23)
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 14
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Lot 14: TG>35m + BRT opti Ac/PE-Limousin
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 15
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Lot 15: SI-Limousin
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 16
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Lot 16: SI-Poitou-Charentes
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: PARIS CEDEX 17
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d’effectuer un référé précontractuel ou un référé contractuel
conformément Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est possible d’effectuer un référé précontractuel ou un référé contractuel
conformément Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique
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Source: OJS 2022/S 136-390398 (2022-07-13)