Marché relatif à la mise en œuvre de sessions de formation sur l'autisme

OPCO Santé

Marché relatif à la mise en œuvre de sessions de formation sur l'autisme.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-07 Avis de marché
2022-03-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: MAPAAUT2
Brève description: Marché relatif à la mise en œuvre de sessions de formation sur l'autisme.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPCO Santé
Adresse postale: 31 rue Anatole France
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois-Perret
Contact
Adresse Internet: https://opco-sante.fr/prehome 🌏
Courrier électronique: contact@opco-sante.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_AwOv3duEF5 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_AwOv3duEF5 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-07 📅
Date limite de soumission: 2021-06-08 📅
Date de publication: 2021-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 092-239636
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Les documents exigés pour la candidature et l'offre, ainsi que les critères de jugement des offres sont précisés dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Tsa ou l'éducation structurée
Numéro du lot: 1
Brève description:
TSA ou l'éducation structurée — nombre estimatif de sessions sur toute la durée du marché: 74.
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Habilités sociales
Numéro du lot: 2
Brève description:
Habilités sociales — nombre estimatif de sessions sur toute la durée du marché: 24.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Le lot 1 est un accord-cadre multi-attributaire, deux attributaires maximum pourront être retenus. Le lot 2 est un accord-cadre mono-attributaire.
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Opérateur de compétences
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente;
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— référé contractuel: conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de six mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
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Source: OJS 2021/S 092-239636 (2021-05-07)
Avis d'attribution de marché (2022-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: mise en oeuvre de sessions de formation sur L'Autisme
Valeur totale du marché: 214 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: opco Santé
Commune postale: Levallois Perret

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-31 📅
Date de publication: 2022-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 067-178394
Se réfère à l'avis: 2021/S 092-239636
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
"Néant"

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: tsa ou l'éducation structurée
Brève description: tsa ou l'éducation structurée
Intitulé du lot: habilités sociales
Brève description: habilités sociales

Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Le lot 1 est un accord-cadre multi-attributaire, 2 attributaires maximum pourront être retenus. Le lot 2 est un accord-cadre mono-attributaire

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-02 📅
Nom: arfrips
Adresse postale: 10 impasse Pierre Baizet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://arfrips.fr 🌏
Valeur totale du marché: 214 000 EUR 💰
Nom: tlc
Adresse postale: 26 Boulevard des Fédérés
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Adresse Internet: https://www.tlcconseil.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente
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Source: OJS 2022/S 067-178394 (2022-03-31)
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