1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché relatif à la mise en œuvre de sessions de formation sur l'autisme
MAPAAUT2”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description: Marché relatif à la mise en œuvre de sessions de formation sur l'autisme.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tsa ou l'éducation structurée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Description du marché:
“TSA ou l'éducation structurée — nombre estimatif de sessions sur toute la durée du marché: 74.” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Habilités sociales
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Habilités sociales — nombre estimatif de sessions sur toute la durée du marché: 24.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Le lot 1 est un accord-cadre multi-attributaire, deux attributaires maximum...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Le lot 1 est un accord-cadre multi-attributaire, deux attributaires maximum pourront être retenus. Le lot 2 est un accord-cadre mono-attributaire.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-08
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Les documents exigés pour la candidature et l'offre, ainsi que les critères de jugement des offres sont précisés dans le règlement de la consultation.” Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente;
— référé contractuel: conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de six mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
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Source: OJS 2021/S 092-239636 (2021-05-07)
Avis d'attribution de marché (2022-03-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: opco Santé
Commune postale: Levallois Perret
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché relatif a la mise en oeuvre de sessions de formation sur L'Autisme
MAPAAUT2”
Brève description: mise en oeuvre de sessions de formation sur L'Autisme
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 214 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: tsa ou l'éducation structurée
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: tsa ou l'éducation structurée
Champ d'application du marché
Titre: habilités sociales
Description
Description du marché: habilités sociales
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Le lot 1 est un accord-cadre multi-attributaire, 2 attributaires maximum...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Le lot 1 est un accord-cadre multi-attributaire, 2 attributaires maximum pourront être retenus. Le lot 2 est un accord-cadre mono-attributaire
Afficher plus Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 092-239636
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: tsa ou l'éducation structurée
Date de conclusion du contrat: 2022-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: arfrips
Adresse postale: 10 impasse Pierre Baizet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: https://arfrips.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 214 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 214 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: habilités sociales
Nom et adresse du contractant
Nom: tlc
Adresse postale: 26 Boulevard des Fédérés
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
URL: https://www.tlcconseil.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 214 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 214 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
"Néant"
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente
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Source: OJS 2022/S 067-178394 (2022-03-31)