Marché public de fourniture de produits d'hygiène, d'entretien et de petit matériel ménager

Commune de Savigny-le-Temple

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Marché public de fourniture de produits d'hygiène, d'entretien et de petit matériel ménager.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Daugeron et fils

Qui ?

• Commune de Savigny-le-Temple

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-01	Avis de marché
2021-07-02	Informations complémentaires
2022-02-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage et produits à polir
Numéro de référence: Ao 21-01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Sacs d'emballage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Savigny-le-Temple
Adresse postale: 1 place François Mitterand
Code postal: 77176
Commune postale: Savigny-le-Temple
Contact
Adresse Internet: http://www.savigny-le-temple.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 164101800 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-01 📅
Date limite de soumission: 2021-07-05 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-279384
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Juriste commande publique représentant du service restauration/entretien.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 876 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits d'hygiène et d'entretien courants
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'hygiène et d'entretien courants.
Valeur estimée hors TVA: 43 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Intitulé du lot: Produits et articles d'entretien courants et à usage unique
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits et articles d'entretien courants et à usage unique.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sacs poubelles
Numéro du lot: 3
Brève description: Sacs poubelles.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail pouvoir de signature du marché.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le paiement est effectué sur les fonds propres de la commune.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Mairie de Savigny-le-Temple.
Informations complémentaires: Juriste commande publique représentant du service restauration/entretien.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770445100210
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/.

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les modalités de remise des échantillons sont détaillées au sein du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours ou introduire un recours gracieux, les candidats devront s'adresser à: M

Instance en charge des procédures de médiation: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris, 5 rue Leblanc, 75911 Paris Cedex 15, téléphone: +33 182524272, télécopie: +33 182524295, courriel: ccira@paris-idf.gouv.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 107-279384 (2021-06-01)

Informations complémentaires (2021-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-02 📅
Date limite de soumission: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 129-342532
Se réfère à l'avis: 2021/S 107-279384
Numéro JO-S: 129
Source: OJS 2021/S 129-342532 (2021-07-02)

Avis d'attribution de marché (2022-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Marché public de fourniture de produits d'hygiène, d'entretien et de petit matériel ménager

Valeur totale du marché: 812 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de savigny le temple
Adresse postale: 1 Place François Mitterand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-16 📅
Date de publication: 2022-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 036-092670
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours ou introduire un recours gracieux, les candidats devront s'adresser à :Mme le maire de Savigny-Le-TempleHôtel de Ville de Savigny-Le-TempleAffaires juridiques / Marchés publics1 place François Mitterrand, Bp 14777547 Savigny-Le-Temple cedextéléphone : 01 64 10 18 25télécopie : 01 64 10 18 39courriel : service.juridique@savigny-le-temple.frinstance en charge des procédures de médiation :Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris5, rue Leblanc75911 Paris cedex 15téléphone : 0182524272télécopie : 0182524295courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: produits d'hygiène et d'entretien courants
Brève description: produits d'hygiène et d'entretien courants
Intitulé du lot: produits et articles d'entretien courants et à usage unique
Brève description: produits et articles d'entretien courants et à usage unique
Intitulé du lot: sacs poubelles
Brève description: sacs poubelles

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-14 📅
Nom: daugeron et Fils
Adresse postale: 12 Rte Montigny
Commune postale: La Genevraye
Code postal: 77690
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 172 800 EUR 💰
640 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2022/S 036-092670 (2022-02-16)

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