Marché pour l'entretien du patrimoine d'Assemblia: plâtrerie-peinture revêtements de sols

Assemblia

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Assemblia

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-19	Avis de marché
2021-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plâtrerie
Numéro de référence: 21trav23
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plâtrerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de plâtrerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assemblia
Adresse postale: 14 rue Buffon, service juridique
Code postal: 63019
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://www.assemblia.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@assemblia.fr 📧
Téléphone: +33 473982892 📞
Fax: +33 473986642 📠
URL des documents: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
URL pour la participation: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-19 📅
Date limite de soumission: 2021-09-03 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-371854
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose une signature qualifiée. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format PAdES. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Lot 1 — Croix-de-Neyrat
Numéro du lot: Lot 1
Brève description: Lot 1 — Croix-de-Neyrat.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Intitulé du lot: Lot 2 — nord Clermont
Numéro du lot: Lot 2
Brève description: Lot 2 — nord Clermont.
Intitulé du lot: Lot 3 — La Gauthière
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: Lot 3 — La Gauthière.
Intitulé du lot: Lot 4 — Montferrand
Numéro du lot: Lot 4
Brève description: Lot 4 — Montferrand.
Intitulé du lot: Lot 5 — Fontaine du Bac
Numéro du lot: Lot 5
Brève description: Lot 5 — Fontaine du Bac.
Intitulé du lot: Lot 6 — centre Clermont
Numéro du lot: Lot 6
Brève description: Lot 6 — centre Clermont.
Intitulé du lot: Lot 7 — Saint-Jacques Sud
Numéro du lot: Lot 7
Brève description: Lot 7 — Saint-Jacques Sud.
Intitulé du lot: Lot 8 — Saint-Jacques
Numéro du lot: Lot 8
Brève description: Lot 8 — Saint-Jacques.
Intitulé du lot: Lot 9 — Saint-Jacques 2
Numéro du lot: Lot 9
Brève description: Lot 9 — Saint-Jacques 2.
Intitulé du lot: Lot 10 — hors Clermont 1
Numéro du lot: Lot 10
Brève description: Lot 10 — hors Clermont 1.
Intitulé du lot: Lot 11 — hors Clermont 2
Numéro du lot: Lot 11
Brève description: Lot 11 — hors Clermont 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner définis aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);

— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte;

— attestation de formation amiante pour le personnel d'encadrement et les salariés (sous-section 4) ou tout document justifiant que le personnel d'encadrement et les salariés disposeront de la formation obligatoire sous-section 4 lors du démarrage des travaux;

— attestation sur l'honneur certifiant que le personnel opérationnel et d'encadrement en charge dudit marché dispose des attestations de compétences des travailleurs relevant des activités prévues aux articles R. 4412-144 et suivants du code du travail (interventions sur des matériaux, équipements, matériels ou articles susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante-travaux sous-section 4).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter du 1.1.2022.

Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.

Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.

Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Les prix sont fermes.

Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.

Dans le cadre de cette consultation, l'acheteur entend user de la faculté offerte par l'article 2193.3 du code de la commande publique, en exigeant que certaines tâches essentielles du marché soient effectuées directement par le titulaire. Les dites tâches sont décrites dans le CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Clermont-Ferrand.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 86020031000131
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.

La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.

Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.

Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.

L'acheteur impose une signature qualifiée.

L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format PAdES.

Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 16 place de l'Étoile
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473317700 📞
Courrier électronique: tgi-clermont-ferrand@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. adresse du greffe du tribunal judiciaire ci-dessus
Source: OJS 2021/S 141-371854 (2021-07-19)

Avis d'attribution de marché (2021-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Valeur totale du marché: 7 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: assemblia
Adresse postale: 14 rue Buffon, Service Juridique
Commune postale: Clermont-ferrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-14 📅
Date de publication: 2021-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 245-643230
Se réfère à l'avis: 2021/S 141-371854
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Montants maximum avec reconductions

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Intitulé du lot: Lot 1 Croix de Neyrat
Brève description: Lot 1 Croix de Neyrat
Intitulé du lot: Lot 2 Nord Clermont
Brève description: Lot 2 Nord Clermont
Intitulé du lot: Lot 3 La Gauthière
Brève description: Lot 3 La Gauthière
Intitulé du lot: Lot 4 Montferrand
Brève description: Lot 4 Montferrand
Intitulé du lot: Lot 5 Fontaine du Bac
Brève description: Lot 5 Fontaine du Bac
Intitulé du lot: Lot 6 Centre Clermont
Brève description: Lot 6 Centre Clermont
Intitulé du lot: Lot 7 Saint Jacques Sud
Brève description: Lot 7 Saint Jacques Sud
Intitulé du lot: Lot 8 Saint Jacques
Brève description: Lot 8 Saint Jacques
Intitulé du lot: Lot 9 Saint Jacques 2
Brève description: Lot 9 Saint Jacques 2
Intitulé du lot: Lot 10 Hors Clermont 1
Brève description: Lot 10 Hors Clermont 1
Intitulé du lot: Lot 11 Hors Clermont 2
Brève description: Lot 11 Hors Clermont 2

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-29 📅
Nom: Auvergne finition peinture
Adresse postale: 333 Boulevard Etienne Clémentel
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Caroff
Adresse postale: 25 RUE GILBERT RODDIER
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-30 📅
Nom: R²
Adresse postale: 18 rue newton
Date de conclusion du contrat: 2021-12-06 📅
Nom: Renov habitat
Adresse postale: 333 BD ETIENNE CLEMENTEL
Code postal: 63000
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
520 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
10
7
8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16, place de l'étoile
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf adresse du greffe du Tribunal judiciaire ci-dessus
Source: OJS 2021/S 245-643230 (2021-12-14)

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