Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché pour l'entretien du patrimoine d'Assemblia: plâtrerie-peinture revêtements de sols
21trav23”
Produits/services: Travaux de plâtrerie📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — Croix-de-Neyrat
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché: Lot 1 — Croix-de-Neyrat.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — nord Clermont
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché: Lot 2 — nord Clermont.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — La Gauthière
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché: Lot 3 — La Gauthière.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — Montferrand
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Description du marché: Lot 4 — Montferrand.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — Fontaine du Bac
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Description du marché: Lot 5 — Fontaine du Bac.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 — centre Clermont
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Description
Description du marché: Lot 6 — centre Clermont.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 — Saint-Jacques Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Description
Description du marché: Lot 7 — Saint-Jacques Sud.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 — Saint-Jacques
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Description
Description du marché: Lot 8 — Saint-Jacques.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 — Saint-Jacques 2
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 9
Description
Description du marché: Lot 9 — Saint-Jacques 2.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 — hors Clermont 1
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 10
Description
Description du marché: Lot 10 — hors Clermont 1.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 — hors Clermont 2
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 11
Description
Description du marché: Lot 11 — hors Clermont 2.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner définis aux articles 45 et 48 de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner définis aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte;
— attestation de formation amiante pour le personnel d'encadrement et les salariés (sous-section 4) ou tout document justifiant que le personnel d'encadrement et les salariés disposeront de la formation obligatoire sous-section 4 lors du démarrage des travaux;
— attestation sur l'honneur certifiant que le personnel opérationnel et d'encadrement en charge dudit marché dispose des attestations de compétences des travailleurs relevant des activités prévues aux articles R. 4412-144 et suivants du code du travail (interventions sur des matériaux, équipements, matériels ou articles susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante-travaux sous-section 4).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter du 1.1.2022.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter du 1.1.2022.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
Dans le cadre de cette consultation, l'acheteur entend user de la faculté offerte par l'article 2193.3 du code de la commande publique, en exigeant que certaines tâches essentielles du marché soient effectuées directement par le titulaire. Les dites tâches sont décrites dans le CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-04
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Clermont-Ferrand.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
L'acheteur impose une signature qualifiée.
L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format PAdES.
Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 16 place de l'Étoile
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473317700📞
Courrier électronique: tgi-clermont-ferrand@justice.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. adresse du greffe du tribunal judiciaire ci-dessus
Adresse postale: 16 place de l'Étoile
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 141-371854 (2021-07-19)
Avis d'attribution de marché (2021-12-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: assemblia
Adresse postale: 14 rue Buffon, Service Juridique
Commune postale: Clermont-ferrand
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché pour l'entretien du patrimoine d'assemblia : Plâtrerie-Peinture revêtements de sols
21trav23”
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 Croix de Neyrat
Description
Description du marché: Lot 1 Croix de Neyrat
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 Nord Clermont
Description
Description du marché: Lot 2 Nord Clermont
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 La Gauthière
Description
Description du marché: Lot 3 La Gauthière
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 Montferrand
Description
Description du marché: Lot 4 Montferrand
Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 Fontaine du Bac
Description
Description du marché: Lot 5 Fontaine du Bac
Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 Centre Clermont
Description
Description du marché: Lot 6 Centre Clermont
Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 Saint Jacques Sud
Description
Description du marché: Lot 7 Saint Jacques Sud
Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 Saint Jacques
Description
Description du marché: Lot 8 Saint Jacques
Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 Saint Jacques 2
Description
Description du marché: Lot 9 Saint Jacques 2
Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 Hors Clermont 1
Description
Description du marché: Lot 10 Hors Clermont 1
Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 Hors Clermont 2
Description
Description du marché: Lot 11 Hors Clermont 2
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 141-371854
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Lot 1 Croix de Neyrat
Date de conclusion du contrat: 2021-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Auvergne finition peinture
Adresse postale: 333 Boulevard Etienne Clémentel
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Lot 2 Nord Clermont
Nom et adresse du contractant
Nom: Caroff
Adresse postale: 25 RUE GILBERT RODDIER
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: Lot 3 La Gauthière
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Titre: Lot 4 Montferrand
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Titre: Lot 5 Fontaine du Bac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Titre: Lot 6 Centre Clermont
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Titre: Lot 7 Saint Jacques Sud
Date de conclusion du contrat: 2021-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: R²
Adresse postale: 18 rue newton
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Titre: Lot 8 Saint Jacques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 9
Titre: Lot 9 Saint Jacques 2
Date de conclusion du contrat: 2021-12-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Renov habitat
Adresse postale: 333 BD ETIENNE CLEMENTEL
Code postal: 63000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 10
Titre: Lot 10 Hors Clermont 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 680 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 11
Titre: Lot 11 Hors Clermont 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Montants maximum avec reconductions
Organe de révision
Adresse postale: 16, place de l'étoile
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf adresse du greffe du Tribunal judiciaire ci-dessus
Adresse postale: 16, place de l'étoile
Source: OJS 2021/S 245-643230 (2021-12-14)