Marché nº 21AC008_DF: prestation d'entretien et de maintenance des espaces verts pour la Ville d'Hazebrouck en trois lots

Ville d'Hazebrouck

Travaux d'entretien et de maintenance des espaces verts pour la Ville d'Hazebrouck en trois lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Hazebrouck

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits artificiels › Gazon artificiel
• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
• Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
• Services liés au débardage › Services d'élagage
• Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-30	Avis de marché
2021-07-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: no21AC008_DF
Brève description:

Travaux d'entretien et de maintenance des espaces verts pour la Ville d'Hazebrouck en trois lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Gazon artificiel 📦
Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Hazebrouck
Adresse postale: BP 70189, rue André Biébuyck
Code postal: 59524
Commune postale: Hazebrouck Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-hazebrouck.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsctm@ville-hazebrouck.fr 📧
Téléphone: +33 328434440 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-30 📅
Date limite de soumission: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-166164
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Ce lot est un marché réservé en vertu des articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique. Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum annuel HT et sans montant maximal annuel (HT). Les critères de pondération figurent à l'article 7.2 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des massifs et des espaces verts engazonnés
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien courant des massifs et des espaces engazonnés.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Les marchés prendront effet à compter du 18.7.2021 et réception de la notification par le titulaire de chacun des lots, pour une durée initiale de douze mois.

Ils pourront être reconduits deux fois pour une période identique par reconduction expresse, aux mêmes charges, clauses et conditions. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 36 mois.

Informations complémentaires:

Ce lot est un marché réservé en vertu des articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique.

Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum annuel HT et sans montant maximal annuel (HT).

Les critères de pondération figurent à l'article 7.2 du règlement de la consultation.

Intitulé du lot: Entretien d'un terrain synthétique
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux d'entretien du terrain synthétique de la Ville d'Hazebrouck.
Intitulé du lot: Élagage, abattage, essouchage d'arbres
Numéro du lot: 3
Brève description: Élagage, abattage et essouchage d'arbres.
Informations complémentaires:

Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimal annuel HT et sans montant maximal annuel (HT).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sur le territoire de la Ville d'Hazebrouck.

Terrain synthétique de la Ville d'Hazebrouck.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces figure à l'article 5 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le lot nº 1 (entretien des massifs et espaces engazonnés) est réservé à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées en vertu des articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle support — service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lile@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat;

— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois, à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet, peut être formé un recours en excès de pourvoir;

— tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du de l'accord cadre. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 065-166164 (2021-03-30)

Avis d'attribution de marché (2021-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations d'entretien et de maintenance des espaces verts sur le territoire de la Ville d'Hazebrouck en trois lots.

Valeur totale du marché: 57 104 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-21 📅
Date de publication: 2021-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 142-378441
Se réfère à l'avis: 2021/S 065-166164
Numéro JO-S: 142

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des massifs et des espaces verts engazonnés.

Entretien d'un terrain synthétique.

Élagage, abattage, essouchage d'arbres.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-21 📅
Nom: ESAT Les Ateliers du Pont des Meuniers (établissement et service d'aide par le travail)
Numéro d'enregistrement national: 333 750 545 00027
Adresse postale: 108 rue du Pont des Meuniers
Commune postale: Hazebrouck
Code postal: 59190
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 28414058 📞
Courrier électronique: cwyon@papillonsblancshazebrouck.org 📧
Pays: Nord 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-07-20 📅
Nom: SAS ID Verde
Numéro d'enregistrement national: 339 609 661 00147
Adresse postale: 806 rue Vancauwenberghe
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59640
Téléphone: +33 28587910 📞
Courrier électronique: cecile.ramecourt@idverde.com 📧
Nom: Société Littoral Espaces Verts (LEV)
Numéro d'enregistrement national: 333 483 949 00074
Adresse postale: 3 rue Amaury de la Grange, ZA des Petits Pacaux
Commune postale: Merville
Code postal: 59660
Téléphone: +33 21385913 📞
Courrier électronique: merville@lev-hdf.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du de l'accord-cadre. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2021/S 142-378441 (2021-07-21)

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