Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché nº 21AC008_DF: prestation d'entretien et de maintenance des espaces verts pour la Ville d'Hazebrouck en trois lots
no21AC008_DF”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Travaux d'entretien et de maintenance des espaces verts pour la Ville d'Hazebrouck en trois lots.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des massifs et des espaces verts engazonnés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la Ville d'Hazebrouck.
Description du marché: Entretien courant des massifs et des espaces engazonnés.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés prendront effet à compter du 18.7.2021 et réception de la notification par le titulaire de chacun des lots, pour une durée initiale de douze...”
Description des renouvellements
Les marchés prendront effet à compter du 18.7.2021 et réception de la notification par le titulaire de chacun des lots, pour une durée initiale de douze mois.
Ils pourront être reconduits deux fois pour une période identique par reconduction expresse, aux mêmes charges, clauses et conditions. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 36 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Ce lot est un marché réservé en vertu des articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique.
Le présent lot est un accord-cadre...”
Informations complémentaires
Ce lot est un marché réservé en vertu des articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique.
Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum annuel HT et sans montant maximal annuel (HT).
Les critères de pondération figurent à l'article 7.2 du règlement de la consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien d'un terrain synthétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Gazon artificiel📦
Site principal ou lieu d'exécution: Terrain synthétique de la Ville d'Hazebrouck.
Description du marché: Travaux d'entretien du terrain synthétique de la Ville d'Hazebrouck.
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum annuel HT et sans montant maximal annuel (HT).
Les critères de pondération...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum annuel HT et sans montant maximal annuel (HT).
Les critères de pondération figurent à l'article 7.2 du règlement de la consultation.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élagage, abattage, essouchage d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Description du marché: Élagage, abattage et essouchage d'arbres.
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimal annuel HT et sans montant maximal annuel (HT).
Les critères de pondération...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimal annuel HT et sans montant maximal annuel (HT).
Les critères de pondération figurent à l'article 7.2 du règlement de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces figure à l'article 5 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot nº 1 (entretien des massifs et espaces engazonnés) est réservé à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle...”
Conditions d'exécution du contrat
Le lot nº 1 (entretien des massifs et espaces engazonnés) est réservé à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées en vertu des articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-03
23:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-04
10:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lile@juradm.fr📧
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat;
— conformément aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat;
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois, à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet, peut être formé un recours en excès de pourvoir;
— tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du de l'accord cadre. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 065-166164 (2021-03-30)
Avis d'attribution de marché (2021-07-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché nº 21ac008_df: prestation d'entretien et de maintenance des espaces verts pour la Ville d'Hazebrouck en trois lots
no21AC008_DF”
Brève description:
“Prestations d'entretien et de maintenance des espaces verts sur le territoire de la Ville d'Hazebrouck en trois lots.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 57 104 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Entretien des massifs et des espaces verts engazonnés.
Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché: Entretien d'un terrain synthétique.
Description du marché: Élagage, abattage, essouchage d'arbres.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 065-166164
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“21AC008_DF: Prestations d'entretien et de maintenance des espaces verts en 3 lots”
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des massifs et espaces engazonnés (marché réservé au sens des articles L. 2113-2 et R. 2113-7 du code de la commande publique)”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom:
“ESAT Les Ateliers du Pont des Meuniers (établissement et service d'aide par le travail)”
Numéro d'enregistrement national: 333 750 545 00027
Adresse postale: 108 rue du Pont des Meuniers
Commune postale: Hazebrouck
Code postal: 59190
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 28414058📞
Courrier électronique: cwyon@papillonsblancshazebrouck.org📧
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 44818.40
Offre la plus élevée: 380650
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien d'un terrain synthétique
Date de conclusion du contrat: 2021-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS ID Verde
Numéro d'enregistrement national: 339 609 661 00147
Adresse postale: 806 rue Vancauwenberghe
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59640
Téléphone: +33 28587910📞
Courrier électronique: cecile.ramecourt@idverde.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 8787
Offre la plus élevée: 348000
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Élagage, abattage, essouchage d'arbres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Littoral Espaces Verts (LEV)
Numéro d'enregistrement national: 333 483 949 00074
Adresse postale: 3 rue Amaury de la Grange, ZA des Petits Pacaux
Commune postale: Merville
Code postal: 59660
Téléphone: +33 21385913📞
Courrier électronique: merville@lev-hdf.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 3499
Offre la plus élevée: 7897
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat;
— conformément aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat;
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois, à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet, peut être formé un recours en excès de pourvoir;
— tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du de l'accord-cadre. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2021/S 142-378441 (2021-07-21)