Marché de travaux pour la construction d'un Institut médico-éducatif (IME) sur la commune de Arques (62)
EPDAHAA
Marché de travaux pour la construction d'un Institut médico-éducatif (IME) sur la commune de Arques (62).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Batisol et Résine
- • Cathelain BTP
- • Colas France
- • De Graeve
- • Effet d'O
- • Les peintures du Nord
- • Santerne Tertiaire et Sante
- • SARL Menuiserie nouvelle Bara agencement
- • sas Denis
- • SAS Roger Delattre
- • Seve
- • EPDAHAA
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cuisines équipées
- • Produits structurels › Menuiserie pour la construction
- • Services de voirie et services de balayage des rues › Services de voirie
- • Structures de construction diverses › Revêtements de sol
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-02 | Avis de marché |
| 2021-07-16 | Informations complémentaires |
| 2022-08-23 | Avis d'attribution de marché |
| 2023-12-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 2021/03
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Epdahaa
Adresse postale: 1 rue de l'Abbé Halluin — CS 20737
Code postal: 62031
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: https://epdahaa.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: i.dacheux@epdahaa.fr 📧
Téléphone: +33 321230666 📞
Fax: +33 321231515 📠
URL des documents: https://epdahaa.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://epdahaa.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-02 📅
Date limite de soumission: 2021-08-13 📅
Date de publication: 2021-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 129-341284
Numéro JO-S: 129
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 409 617 EUR 💰
Intitulé du lot: Clos couvert
Numéro du lot: 1
Brève description: Clos couvert.
Durée de l'accord: 17 mois
Intitulé du lot: Vrd
Numéro du lot: 2
Brève description: Voiries et réseaux divers.
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 3
Brève description: Électricité.
Intitulé du lot: Cvc plb
Numéro du lot: 4
Brève description: Chauffage ventilation climatisation plomberie.
Intitulé du lot: Cuisine
Numéro du lot: 5
Brève description: Cuisine.
Intitulé du lot: Menuiserie extérieure-serrurerie
Numéro du lot: 6
Brève description: Menuiserie.
Intitulé du lot: Menuiserie intérieure-plâtrerie
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiserie intérieure-plâtrerie.
Intitulé du lot: Revêtements de sols durs
Numéro du lot: 8
Brève description: Revêtements de sols durs.
Intitulé du lot: Sols souples-peinture
Numéro du lot: 9
Brève description: Sols souples-peinture.
Intitulé du lot: Aménagements paysagers
Numéro du lot: 10
Brève description: Aménagements paysagers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir cahier des charges.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Voir cahier des charges.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Social et médico-social
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://epdahaa.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://epdahaa.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2021/S 129-341284 (2021-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 2021/03
Brève description:
Marché de travaux pour la construction d'un Institut médico-éducatif (IME) sur la commune de Arques (62).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Epdahaa
Adresse postale: 1 rue de l'Abbé Halluin — CS 20737
Code postal: 62031
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: https://epdahaa.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: i.dacheux@epdahaa.fr 📧
Téléphone: +33 321230666 📞
Fax: +33 321231515 📠
URL des documents: https://epdahaa.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://epdahaa.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-02 📅
Date limite de soumission: 2021-08-13 📅
Date de publication: 2021-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 129-341284
Numéro JO-S: 129
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 409 617 EUR 💰
Intitulé du lot: Clos couvert
Numéro du lot: 1
Brève description: Clos couvert.
Durée de l'accord: 17 mois
Intitulé du lot: Vrd
Numéro du lot: 2
Brève description: Voiries et réseaux divers.
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 3
Brève description: Électricité.
Intitulé du lot: Cvc plb
Numéro du lot: 4
Brève description: Chauffage ventilation climatisation plomberie.
Intitulé du lot: Cuisine
Numéro du lot: 5
Brève description: Cuisine.
Intitulé du lot: Menuiserie extérieure-serrurerie
Numéro du lot: 6
Brève description: Menuiserie.
Intitulé du lot: Menuiserie intérieure-plâtrerie
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiserie intérieure-plâtrerie.
Intitulé du lot: Revêtements de sols durs
Numéro du lot: 8
Brève description: Revêtements de sols durs.
Intitulé du lot: Sols souples-peinture
Numéro du lot: 9
Brève description: Sols souples-peinture.
Intitulé du lot: Aménagements paysagers
Numéro du lot: 10
Brève description: Aménagements paysagers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir cahier des charges.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Voir cahier des charges.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Social et médico-social
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://epdahaa.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://epdahaa.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2021/S 129-341284 (2021-07-02)
Informations complémentaires (2021-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-16 📅
Date limite de soumission: 2021-08-30 📅
Date de publication: 2021-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 139-369015
Se réfère à l'avis: 2021/S 129-341284
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de travaux pour la construction d'un Institut médico-éducatif (IME), sur la commune d'Arques (62).
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-16 📅
Date limite de soumission: 2021-08-30 📅
Date de publication: 2021-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 139-369015
Se réfère à l'avis: 2021/S 129-341284
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
— modifications du DPGF lot 5 «Cuisine»;
— modification du délai limite de réception des offres.
Source: OJS 2021/S 139-369015 (2021-07-16)
Avis d'attribution de marché (2022-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: epdahaa
Adresse postale: 1 rue de l'abbé Halluin -CS. 20737
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Courrier électronique: h.cassel@epdahaa.fr 📧
Téléphone: +33 321231515 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-23 📅
Date de publication: 2022-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 164-463120
Numéro JO-S: 164
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: clos couvert
Brève description: clos couvert
Intitulé du lot: vrd
Brève description: voiries et reseaux divers
Intitulé du lot: électricité
Brève description: électricité
Intitulé du lot: cvc plb
Brève description: chauffage ventilation climatisation plomberie
Intitulé du lot: cuisine
Brève description: cuisine
Intitulé du lot: menuiserie exterieure-serrurerie
Brève description: menuiserie
Intitulé du lot: menuiserie intérieure-plâtrerie
Brève description: menuiserie intérieure-plâtrerie
Intitulé du lot: revêtements de sols durs
Brève description: revêtements de sols durs
Intitulé du lot: sols souples-peinture
Brève description: sols souples-peinture
Intitulé du lot: aménagements paysagers
Brève description: aménagements paysagers
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: arques
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-26 📅
Nom: cathelain btp
Adresse postale: 19 rue de la gare
Commune postale: Hermies
Code postal: 62147
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 3 355 163 EUR 💰
Nom: colas france
Adresse postale: 122 rue edouard vaillant
Commune postale: Outreau
Code postal: 62230
Valeur totale du marché: 496 652 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Nom: santerne tertiaire et sante
Adresse postale: 67 rue jacques monod
Commune postale: Carvin
Code postal: 62220
Valeur totale du marché: 415 000 EUR 💰
Nom: effet D'O
Adresse postale: boulevard de rouen
Commune postale: Aix Nouvelle
Code postal: 62160
Valeur totale du marché: 617 935 EUR 💰
Nom: de graeve
Adresse postale: parc D'Activite du moulin
Commune postale: Wambrechies
Code postal: 59118
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 166 620 EUR 💰
Nom: batisol et resine
Adresse postale: rue du lac
Commune postale: Armbouts Cappel
Code postal: 59380
Valeur totale du marché: 187 084 EUR 💰
Nom: les peintures du nord
Adresse postale: 4 rue de grives
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Valeur totale du marché: 147 431 EUR 💰
Nom: seve
Adresse postale: zac du guindal
Commune postale: Gravelines
Code postal: 59820
Valeur totale du marché: 115 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
7
6
2
4
8
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: social et médico-social
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Source: OJS 2022/S 164-463120 (2022-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marché de travaux pour la construction d'un Institut Médico Educatif (Ime),Sur la commune de Arques (62)
Valeur totale du marché: 6 409 617 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: epdahaa
Adresse postale: 1 rue de l'abbé Halluin -CS. 20737
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Courrier électronique: h.cassel@epdahaa.fr 📧
Téléphone: +33 321231515 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-23 📅
Date de publication: 2022-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 164-463120
Numéro JO-S: 164
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: clos couvert
Brève description: clos couvert
Intitulé du lot: vrd
Brève description: voiries et reseaux divers
Intitulé du lot: électricité
Brève description: électricité
Intitulé du lot: cvc plb
Brève description: chauffage ventilation climatisation plomberie
Intitulé du lot: cuisine
Brève description: cuisine
Intitulé du lot: menuiserie exterieure-serrurerie
Brève description: menuiserie
Intitulé du lot: menuiserie intérieure-plâtrerie
Brève description: menuiserie intérieure-plâtrerie
Intitulé du lot: revêtements de sols durs
Brève description: revêtements de sols durs
Intitulé du lot: sols souples-peinture
Brève description: sols souples-peinture
Intitulé du lot: aménagements paysagers
Brève description: aménagements paysagers
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: arques
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-26 📅
Nom: cathelain btp
Adresse postale: 19 rue de la gare
Commune postale: Hermies
Code postal: 62147
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 3 355 163 EUR 💰
Nom: colas france
Adresse postale: 122 rue edouard vaillant
Commune postale: Outreau
Code postal: 62230
Valeur totale du marché: 496 652 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Nom: santerne tertiaire et sante
Adresse postale: 67 rue jacques monod
Commune postale: Carvin
Code postal: 62220
Valeur totale du marché: 415 000 EUR 💰
Nom: effet D'O
Adresse postale: boulevard de rouen
Commune postale: Aix Nouvelle
Code postal: 62160
Valeur totale du marché: 617 935 EUR 💰
Nom: de graeve
Adresse postale: parc D'Activite du moulin
Commune postale: Wambrechies
Code postal: 59118
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 166 620 EUR 💰
Nom: batisol et resine
Adresse postale: rue du lac
Commune postale: Armbouts Cappel
Code postal: 59380
Valeur totale du marché: 187 084 EUR 💰
Nom: les peintures du nord
Adresse postale: 4 rue de grives
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Valeur totale du marché: 147 431 EUR 💰
Nom: seve
Adresse postale: zac du guindal
Commune postale: Gravelines
Code postal: 59820
Valeur totale du marché: 115 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
7
6
2
4
8
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: social et médico-social
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Source: OJS 2022/S 164-463120 (2022-08-23)
Avis d'attribution de marché (2023-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: AO2022-04
Brève description: lot menuiseries extérieures et Lot menuiseries intérieures plâtrerie
Valeur totale du marché: 1 388 146 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue de l'abbé Halluin
Contact
Téléphone: +33 321238182 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-06 📅
Date de publication: 2023-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 238-747515
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: menuiserie extérieure
Numéro du lot: 06
Brève description: travaux de menuiserie extérieure
Description des options: variante à l'article 6.1 - châssis et ensemble vitres aluminum
Intitulé du lot: menuiserie intérieure plâtrerie
Numéro du lot: 07
Brève description: travaux de menuiserie intérieure et plâtrerie
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-20 📅
Nom: sas roger delattre
Adresse postale: de la liane
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Code postal: 62206
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 511 133 EUR 💰
Nom: sarl menuiserie nouvelle bara agencement
Adresse postale: 11, rue Pierre Martin
Commune postale: Saint-Martin Boulogne
Code postal: 62280
Nom: sas denis
Adresse postale: 12, rue de la Briqueterie
Commune postale: Teteghem
Code postal: 59229
Valeur totale du marché: 877 013 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Medico et Medico social
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 lille cedex cs 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 238-747515 (2023-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: AO2022-04
Brève description: lot menuiseries extérieures et Lot menuiseries intérieures plâtrerie
Valeur totale du marché: 1 388 146 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue de l'abbé Halluin
Contact
Téléphone: +33 321238182 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-06 📅
Date de publication: 2023-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 238-747515
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
la consultation relative au lot Menuiseries extérieures fait suite à une procédure antérieure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: menuiserie extérieure
Numéro du lot: 06
Brève description: travaux de menuiserie extérieure
Description des options: variante à l'article 6.1 - châssis et ensemble vitres aluminum
Intitulé du lot: menuiserie intérieure plâtrerie
Numéro du lot: 07
Brève description: travaux de menuiserie intérieure et plâtrerie
Description des options:
variante de l'article 7.1.1 Doublage thermique mural par contre cloison
variante de l'article 7.3.2 Isolant thermique en combles
variante de l'article 7.11.2 Type Hettich
Variante de l'article 7.11.6 Ferme porte en applique en lieu et place des encastrés
variante de l'article 7.7. Blocs portes acoustiques
Site principal ou lieu d'exécution:
rue Henri Puype à ARQUES
rue Henri Puype - aRQUES
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-20 📅
Nom: sas roger delattre
Adresse postale: de la liane
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Code postal: 62206
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 511 133 EUR 💰
Nom: sarl menuiserie nouvelle bara agencement
Adresse postale: 11, rue Pierre Martin
Commune postale: Saint-Martin Boulogne
Code postal: 62280
Nom: sas denis
Adresse postale: 12, rue de la Briqueterie
Commune postale: Teteghem
Code postal: 59229
Valeur totale du marché: 877 013 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Medico et Medico social
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 lille cedex cs 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Le Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 238-747515 (2023-12-06)
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