Marché de travaux et accord-cadre relatifs à la création de portions de réseaux de chauffage urbain pour le réseau de chaleur urbain de la DSP de la ville de Cluses
Consultation pour la fourniture et la pose de tronçons de réseaux de chaud urbain pour le réseau de chaleur de la DSP de la ville de Cluses.
Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, notes de calculs de flexibilité...), la fourniture des composants du réseau, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces, la réalisation des jonctions, les essais, le remblaiement des tranchées, et les réfections définitives.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de travaux et accord-cadre relatifs à la création de portions de réseaux de chauffage urbain pour le réseau de chaleur urbain de la DSP de la ville de Cluses”
Titre
Marché de travaux et accord-cadre relatifs à la création de portions de réseaux de chauffage urbain pour le réseau de chaleur urbain de la DSP de la ville de Cluses
Consultation pour la fourniture et la pose de tronçons de réseaux de chaud urbain pour le réseau de chaleur de la DSP de la ville de Cluses.
Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, notes de calculs de flexibilité...), la fourniture des composants du réseau, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces, la réalisation des jonctions, les essais, le remblaiement des tranchées, et les réfections définitives.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 9 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de travaux portant sur la réalisation d'un tronçon de réseau de chaleur pour la DSP de la ville de Cluses” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cluses et communes alentours.
Description du marché:
“Marché de travaux portant sur la réalisation d'un tronçon de réseaux de chaleur pour la DSP de la ville de Cluses.
Les travaux comprennent les études de...”
Description du marché
Marché de travaux portant sur la réalisation d'un tronçon de réseaux de chaleur pour la DSP de la ville de Cluses.
Les travaux comprennent les études de conception du réseau (études d'exécution, notes de calculs de flexibilité...), la réalisation de la tranchée, la fourniture des éléments constitutifs du réseau en tubes pré-isolés (y compris, les équipements associés), les opérations de pose et de soudure de ces éléments, le manchonnage, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections définitives.
La longueur estimative de ce tronçon est d'environ 7700 ml en DN200 et 50 ml en DN300. Obligation contractuelle de mise en service de ce feeder au 1.10.2022. En option, le maître d'ouvrage pourra fournir certains équipements.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 2
Nombre maximum: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Capacités professionnelles; techniques; financières et économiques appréciées selon les modalités définies par le présent avis de publicité.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le cas échéant, les options seront définies dans le DCE.
Description
Informations complémentaires:
“Date prévisionnelle de début: 1.10.2021.
Les bons de commande s'achèvent à la réception des travaux, sans préjudice de l'application des garanties légales...”
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de début: 1.10.2021.
Les bons de commande s'achèvent à la réception des travaux, sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles.
L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de 1 an, reconductible sept fois 1 an, portant sur la réalisation de tronçons de réseaux de...”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de 1 an, reconductible sept fois 1 an, portant sur la réalisation de tronçons de réseaux de chaleur sur la DSP de la ville de Cluses
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de 1 an, reconductible sept fois un an (1+1+1+1+1+1+1), portant sur la réalisation de...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de 1 an, reconductible sept fois un an (1+1+1+1+1+1+1), portant sur la réalisation de tronçons de réseaux de chaleur pour la DSP de la ville de Cluses.
Les travaux comprennent les études de conception du réseau (études d'exécution, notes de calculs de flexibilité...), la réalisation de la tranchée, la fourniture des éléments constitutifs du réseau en tubes pré-isolés (y compris, les équipements associés), les opérations de pose et de soudure de ces éléments, le manchonnage, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections définitives.
Le marché est conclu sans minimum ni maximum garanti, et ne confère pas d'exclusivité au titulaire sur les besoins de l'entité adjudicatrice.
Le montant estimatif HT figurant à la rubrique II.2.6 est indiqué à titre indicatif.
Le présent lot sera décomposé en trois tranches distinctes:
— tranche n1: tranche ferme de travaux réalisés en 2021 et 2022;
— tranche n2: tranche conditionnelle avec date d'affermissement, travaux réalisés sur 2021 et / ou 2022;
— tranche n3: travaux de raccordements non identifiés à date, réalisés dans le cadre de l'application d'un bordereau à points.
L'accord-cadre prévoit notamment l'exécution de travaux de fourniture et pose de réseau pour une longueur totale d'environ 4 km de tranchée (tous bons de commande confondus) entre octobre 2021 et décembre 2022. Ce linéaire intègre une tranche ferme et des tranches conditionnelles. En option, le maître d'ouvrage pourra fournir certains équipements.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 400 000 💰
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Renouvelable sept fois une année (1+1+1+1+1+1+1).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature:
— un formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature:
— un formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager la société, incluant une déclaration sur l'honneur de n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, et d'être en règle au regard des articles L. 5212-1 à 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats étrangers certifient par cette déclaration sur l'honneur être en conformité avec les règles équivalentes applicables dans leur pays. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— un formulaire DC2 ou équivalent permettant d'établir les capacités du candidat comme décrit ci-dessous (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— un extrait K-bis ou équivalent (document permettant l'identification de la société);
— si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou équivalente, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Le candidat est libre de présenter sa candidature seul, en groupement et/ou avec des sous-traitants.
Un même opérateur économique ne peut présenter qu'une seule candidature, à titre individuel ou en tant que membre d'un groupement.
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (par exemple des sous-traitants), le candidat doit apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché, soit une attestation sur l'honneur signée par l'opérateur économique concerné sur lequel s'appuie le candidat.
Il est rappelé aux candidats que l'acheteur pourra fait application des articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et ainsi exclure de la procédure les candidats qui, au cours des trois (3) années précédentes, ont dû verser des dommages et intérêts, ont été sanctionnées par une résiliation ou ont fait l'objet d'une sanction comparable du fait d'un manquement grave ou persistant à leurs obligations.
Le dépôt de la candidature sur la plateforme e-marchespublics.com — requiert l'utilisation d'un certificat de signature électronique en cours de validité.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La capacité économique et financière technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
La capacité économique et financière technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois (3) dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— attestation d'assurance de Responsabilité décennale (RD) pour le montant de garanties précisé ci-dessous; ou alternativement, à ce stade de la procédure, une lettre de l'assureur valant engagement de sa part d'accorder au candidat, en cas d'attribution du marché, les garanties pour les montants précisés ci-dessous;
— attestation d'assurance de Responsabilité civile (RC) pour les montants de garanties précisés ci-dessous.
“Chiffre d'affaires global minimal:
— pour le lot n1: de 8 500 000 EUR par an exigé sur les trois dernières années;
— pour le lot n2: de 4 000 000 EUR par an...”
Chiffre d'affaires global minimal:
— pour le lot n1: de 8 500 000 EUR par an exigé sur les trois dernières années;
— pour le lot n2: de 4 000 000 EUR par an exigé sur les trois dernières années;
— si une entreprise décide de candidater à l'ensemble des lots, le chiffre d'affaires minimal attendu est de 8 500 000 EUR par an exigé sur les trois dernières années pour l'ensemble des lots;
— assurance de Responsabilité décennale (RD) portant sur les ouvrages non soumis à l'obligation d'assurance tels que définis à l'article L. 243-1-1 du code des assurances, et pour les montants de garanties annuels en dommages matériels suivants:
—— pour le lot n1: à minima la valeur du lot soit 6000 000 EUR;
—— pour le lot n2: à minima 2 000 000 EUR.
Assurance de Responsabilité civile (RC): garanties minimales suivantes:
— avant réception:
—— 3 000 000 euros par sinistre pour les dommages matériels;
—— 500 000 euros par sinistre pour les dommages immatériels, consécutifs ou non;
— après réception:
—— 3 000 000 EUR par sinistre et par an pour les dommages matériels;
—— 500 000 EUR par sinistre et par an pour les dommages immatériels, consécutifs ou non.
Il est précisé que les garanties d'assurance de Responsabilité décennale (RD) du candidat doivent être distinctes de ses garanties d'assurance Responsabilité civile (RC) «après réception», et qu'elles doivent être gérées en capitalisation.
Il est précisé que le critère relatif au chiffre d'affaires sera apprécié dans le respect des dispositions de l'article 3 de l'ordonnance n 2020-738 du 17.6.2020 portant diverses mesures en matière de commande publique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité:
— indication des titres...”
Liste et brève description des critères de sélection
La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité:
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de réalisation de fourniture/pose de même nature que celles du marché;
— indication des techniciens ou des organismes techniques, intégrés ou non au candidat, auxquels le candidat pourra faire appel pour l'exécution du marché;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché;
— indication sur la capacité de mobilisation humaine et technique suffisante pour garantir la réalisation des travaux dans les délais impartis (jusqu'à quatre équipes à coordonner en parallèle);
— indication sur la capacité de mobilisation et d'intervention sous dix jours à partir de la réception du bon de commande;
— indication sur la capacité de stockage dans un rayon de 50 km maximum autour du chantier concerné par le bon de commande;
— liste des travaux exécutés au cours des cinq (5) dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux et précisant qu'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Niveau(x) spécifique(s) minimal (minimaux) exigé(s):
— niveaux de formation et expérience des techniciens ou organismes techniques;
— certification ISO9001...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
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Liste et brève description des règles et critères:
“L'entité adjudicatrice fera application de l'article R. 2143-14 du code de la commande publique.”
Dépôts et garanties exigés:
“Les garanties bancaires éventuellement exigées en substitution d'échéances de paiement seront définies dans les documents de la consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement à l'avancement des prestations selon l'échéancier précisé dans les documents de la consultation.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement momentané d'entreprises solidaires ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires article R. 2122-7 du code de la commande publique.
La...”
L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires article R. 2122-7 du code de la commande publique.
La procédure de passation sera entièrement dématérialisée.
La remise des candidatures sur la plateforme emarchepublics.com — est obligatoire et nécessite obligatoirement dès le stade de la candidature l'utilisation d'un certificat de signature électronique conforme aux spécifications techniques et réglementaires en cours de validité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2021/S 121-321536 (2021-06-22)
Informations complémentaires (2021-06-28) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Belena
Adresse postale: 2, avenue des Canuts
Commune postale: Vaulx en velin
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 69120
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: Direction des Achats
Téléphone: +33 427118960📞
Adresse du profil d'acheteur: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com🌏
Nom: Berjalia
Nom: Clervia
Nom: Dcua
Nom: Dijon energies
Nom: Enea
Nom: Roanne energies
Nom: Secua
Adresse postale: 2, avenue des canuts
Nom: Stelvia
Nom: Thermique de royat - str
Nom: Venissieux energies
Nom: Faverges energies
Nom: Cluses energie
Nom: Mevia
Nom: Scevia
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Consultation pour la fourniture et la pose de tronçons de réseaux de chaud urbain pour le réseau de chaleur de la DSP de la ville de Cluses. Le marché...”
Brève description
Consultation pour la fourniture et la pose de tronçons de réseaux de chaud urbain pour le réseau de chaleur de la DSP de la ville de Cluses. Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, notes de calculs de flexibilité…), la fourniture des composants du réseau, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces, la réalisation des jonctions, les essais, le remblaiement des tranchées, et les réfections définitives.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 121-321536
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-12 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2021/S 126-334898 (2021-06-28)
Avis d'attribution de marché (2022-01-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: DALKIA Centre Est
Personne de contact: Direction des Achats
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de Travaux et accord-cadre relatifs à la création de portions de réseaux de chauffage urbain pour le réseau de chaleur urbain de la DSP de la Ville de Cluses.”
Titre
Marché de Travaux et accord-cadre relatifs à la création de portions de réseaux de chauffage urbain pour le réseau de chaleur urbain de la DSP de la Ville de Cluses.
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Brève description:
“Consultation pour la fourniture et la pose de tronçons de réseaux de chaud urbain pour le réseau de chaleur de la DSP de la Ville de Cluses. Le marché...”
Brève description
Consultation pour la fourniture et la pose de tronçons de réseaux de chaud urbain pour le réseau de chaleur de la DSP de la Ville de Cluses. Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, notes de calculs de flexibilité...), la fourniture des composants du réseau, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces, la réalisation des jonctions, les essais, le remblaiement des tranchées, et les réfections définitives.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de travaux portant sur la réalisation d'un tronçon de réseau de chaleur pour la DSP de la Ville de Cluses.” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cluses et communes alentours
Description du marché:
“Marché de travaux portant sur la réalisation d'un tronçon de réseaux de chaleur pour la DSP de la Ville de Cluses.Les travaux comprennent les études de...”
Description du marché
Marché de travaux portant sur la réalisation d'un tronçon de réseaux de chaleur pour la DSP de la Ville de Cluses.Les travaux comprennent les études de conception du réseau (études d'exécution, notes de calculs de flexibilité...), la réalisation de la tranchée, la fourniture des éléments constitutifs du réseau en tubes préisolés (y compris, les équipements associés), les opérations de pose et de soudure de ces éléments, le manchonnage, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections définitives.La longueur estimative de ce tronçon est d'environ 7700 ml en DN200 et 50 ml en DN300.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de (1) an, reconductible sept fois un an, portant sur la réalisation de tronçons de réseaux...”
Titre
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de (1) an, reconductible sept fois un an, portant sur la réalisation de tronçons de réseaux de chaleur sur la DSP de la Ville de Cluses.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes sans minimum ni maximum d'une durée de 1 an, reconductible sept fois un an, portant sur la réalisation de...”
Description du marché
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes sans minimum ni maximum d'une durée de 1 an, reconductible sept fois un an, portant sur la réalisation de tronçons de réseaux de chaleur pour la DSP de la Ville de Cluses.Les travaux comprennent les études de conception du réseau, la réalisation de la tranchée, la fourniture des éléments constitutifs du réseau en tubes préisolés, les opérations de pose et de soudure, le manchonnage, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections définitives.Le présent lot sera décomposé en 3 tranches distinctes :- Tranche n°1 : tranche ferme- Tranche n°2 : tranche conditionnelle- Tranche n°3 : travaux de raccordements non identifiés à date, réalisés dans le cadre de l'application d'un bordereau à points
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 121-321536
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Marché de travaux portant sur la réalisation d'un tronçon de réseau de chaleur pour la DSP de la Ville de Cluses”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Isoplus france sas
Numéro d'enregistrement national: 523 255 412 00018
Adresse postale: 44 chemin du Cogny
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@isoplus-france.com📧
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: https://www.isoplus-france.com🌏
Le contractant est une PME
Nom: Sasu ceccon btp
Numéro d'enregistrement national: 518 989 678 00025
Adresse postale: Avenue des Iles Prolongées Cran-Gevrier
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Courrier électronique: service.tp@ceccon-freres.fr📧
URL: https://ceccon-btp.fr🌏
Le contractant est une PME ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de (1) an, reconductible sept fois un an, portant sur la réalisation de tronçons de réseaux...”
Titre
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de (1) an, reconductible sept fois un an, portant sur la réalisation de tronçons de réseaux de chaleur sur la DSP de la Ville de Cluses
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Date de conclusion du contrat: 2021-11-25 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Lyon
Source: OJS 2022/S 015-036246 (2022-01-18)