Marché de prestations de services d'entretien des espaces verts — accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande

Commune des Herbiers

Marché de prestations de services d'entretien des espaces verts — accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune des Herbiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Pays de la Loire › Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-02	Avis de marché
2021-06-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:

Marché de prestations de services d'entretien des espaces verts — accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet — CS 40209
Code postal: 85500
Commune postale: Les Herbiers
Contact
Adresse Internet: http://www.lesherbiers.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lesherbiers.fr 📧
Téléphone: +33 251910767 📞
Fax: +33 251649945 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-02 📅
Date limite de soumission: 2021-04-06 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-111991
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

Conformément à l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot 1 sera confié à une SIAE (Structure d'insertion par l'activité économique) sous la forme de prestations d'insertion visant à accompagner et à remobiliser par le travail des personnes confrontées à des difficultés d'insertion sociale et professionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 085 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Bassins d'orage
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts des bassins d'orage.
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable deux fois par période annuelle.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Ardelay, la Métairie, les Côteaux de l'Aumarière, les Antilles
Numéro du lot: 2
Brève description:

Entretien des espaces verts sis Ardelay, la Métairie, les Côteaux de l'Aumarière, les Antilles.

Description des renouvellements:

Le lot est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable deux fois par période annuelle.

Intitulé du lot: La Roche Thémer — la Pellinière — la Pépinière
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces verts sis La Roche Thémer — la Pellinière — la Pépinière.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: L'Amiral — gare routière — salles de l'Étenduère et de la Demoiselle
Numéro du lot: 4
Brève description:

Entretien des espaces verts si l'Amiral — gare routière — salles de l'Étenduère et de la Demoiselle.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot 4 sera confié à un ESAT ou EA sous la forme de prestations d'insertion visant à accompagner et à remobiliser par le travail des personnes en situation de handicap.

Intitulé du lot: Le Mont des Alouettes, Montassier, les Peux
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien des espaces verts sis le Mont des Alouettes, Montassier, les Peux.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Conformément à l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot 5 sera confié à une SIAE (Structure d'insertion par l'activité Economique) sous la forme de prestations d'insertion visant à accompagner et à remobiliser par le travail des personnes confrontées à des difficultés d'insertion sociale et professionnelle.

Intitulé du lot: La Tibourgère — l'Oiselière — la Primetière — la Verdure — la Noue
Numéro du lot: 6
Brève description:

Entretien des espaces verts sis la Tibourgère — l'Oiselière — la Primetière — la Verdure — la Noue.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Les entrées de ville/la Rocade
Numéro du lot: 7
Brève description: Entretien des espaces verts sis les entrées de ville/la Rocade.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Taille de haies
Numéro du lot: 8
Brève description: Taille de haies.
Intitulé du lot: Zone les 5 Moulins — la Souchais — les Nouettes (Beaurepaire); la Maine, Zones Ekho 1 à 4, Zone Ekho sud (Les Herbiers)
Numéro du lot: 9
Brève description:

Entretien des espaces verts sis Zone les 5 Moulins — la Souchais — les Nouettes (Beaurepaire); la Maine, Zones Ekho 1 à 4, Zone Ekho Sud (Les Herbiers).

Intitulé du lot: La Guerche/la Pépinière — l'Aurière — bois Joly Nord — bois Joly Sud — la Buzenière — le Bignon — la Rebouchonnière (Les Herbiers)
Numéro du lot: 10
Brève description:

Entretien des espaces verts sis La Guerche/la Pépinière — l'Aurière — bois Joly Nord — bois Joly Sud — la Buzenière — le Bignon — la Rebouchonnière (Les Herbiers).

Informations complémentaires:

Conformément à l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot 10 sera confié à une SIAE (Structure d'insertion par l'activité économique) sous la forme de prestations d'insertion visant à accompagner et à remobiliser par le travail des personnes confrontées à des difficultés d'insertion sociale et professionnelle.

Intitulé du lot: Le Breuil — Beaulieu (Mouchamps); Zone Artisanale — la Lande (Vendrennes); le Cormier — la Landette (Mesnard-la-Barotière); le Charfait (Saint-Paul-en-Pareds)
Numéro du lot: 11
Brève description:

Entretien des espaces verts sis Le Breuil — Beaulieu (Mouchamps); Zone Artisanale — la Lande (Vendrennes); Le Cormier — la Landette (Mesnard-la-Barotière); le Charfait (Saint-Paul-en-Pareds).

Informations complémentaires:

Conformément à l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le lot 11 sera confié à un ESAT ou EA sous la forme de prestations d'insertion visant à accompagner et à remobiliser par le travail des personnes en situation de handicap.

Intitulé du lot: Le Tonquin — les Bacheliers (les Epesses); les Rochettes — la Brunelière (Saint-Mars-la-Réorthe)
Numéro du lot: 12
Brève description:

Entretien des espaces verts sis le Tonquin — les Bacheliers (les Epesses); les Rochettes — la Brunelière (Saint-Mars-la-Réorthe).

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot 12 sera confié à un ESAT ou EA sous la forme de prestations d'insertion visant à accompagner et à remobiliser par le travail des personnes en situation de handicap.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire du Pays des Herbiers.

Les Herbiers.

Les Herbiers

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. pièces exigées dans le règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Date et horaire d'ouverture des offres données à titre indicatif et susceptibles de modification.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet
Pays: Vendée 🏙️
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: À l'attention de Mme la Présidente
Téléphone: +33 251668227 📞
Courrier électronique: marchespublics@paysdesherbiers.fr 📧
Fax: +33 251912984 📠
Adresse Internet: https://www.paysdesherbiers.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2024.

La visite est obligatoire avant la remise d'une offre. Pour cela, il convient de prendre rendez-vous (Cf. modalités dans le règlement de consultation).

Il ne sera attribué que trois lots maximum par soumissionnaire hors lots réservés (Cf. modalités dans le règlement de consultation).

Conformément à l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, les lots 1, 5 et 10 sont réservés à une SIAE (Structure d'insertion par l'activité économique).

Conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, les lots 4, 11 et 12 sont réservés à un ESAT ou EA.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 2411
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Source: OJS 2021/S 045-111991 (2021-03-02)

Avis d'attribution de marché (2021-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 21VH009
Brève description: Prestations d'entretien des espaces verts.
Valeur totale du marché: 2 085 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-21 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-320359
Se réfère à l'avis: 2021/S 045-111991
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Conformément à l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot 1 a été confié à une SIAE (Structure d'insertion par l'activité économique) sous la forme de prestations d'insertion visant à accompagner et à remobiliser par le travail des personnes confrontées à des difficultés d'insertion sociale et professionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bassins d'Orage
Brève description: Prestations d'entretien des espaces verts des bassins d'Orage.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Ardelay, la Métairie, les Côteaux-de-l'aumarière, les Antilles
Brève description:

Entretien des espaces verts des secteurs suivants: Ardelay, la Métairie, les Côteaux-de-l'Aumarière, les Antilles.

Intitulé du lot: La Roche-Thémer — la Pellinière — la Pépinière
Brève description:

Prestations d'entretien des secteurs suivants: la Roche-Thémer — la Pellinière — la Pépinière.

Entretien des espaces verts des secteurs suivants: l'Amiral — gare routière — salles de l'Étenduère et de la Demoiselle.

Informations complémentaires:

Conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot 4 a été confié à un ESAT ou EA sous la forme de prestations d'insertion visant à accompagner et à remobiliser par le travail des personnes en situation de handicap.

Intitulé du lot: Le Mont-des-Alouettes, Montassier, les Peux
Brève description:

Entretien des espaces verts des secteurs suivants: le Mont-des-Alouettes, Montassier, les Peux.

Informations complémentaires:

Conformément à l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot 5 a été confié à une SIAE (Structure d'insertion par l'activité économique) sous la forme de prestations d'insertion visant à accompagner et à remobiliser par le travail des personnes confrontées à des difficultés d'insertion sociale et professionnelle.

Brève description:

Entretien des espaces verts des secteurs suivants: la Tibourgère — l'Oiselière — la Primetière — la Verdure — la Noue.

Intitulé du lot: Les entrées de ville / la Rocade
Brève description:

Entretien des espaces verts des secteurs suivants: les entrées de ville / la Rocade.

Intitulé du lot: Taille de Haies
Brève description: Taille des Haies.
Intitulé du lot: Zone les 5 Moulins — la Souchais — les Nouettes (Beaurepaire); la Maine, Zones Ekho 1 à 4, Zone Ekho Sud (Les Herbiers)
Brève description:

Entretien des espaces verts des zones suivantes: Zone les 5 Moulins — la Souchais — les Nouettes (Beaurepaire); la Maine, Zones Ekho 1 à 4, Zone Ekho Sud (les Herbiers).

Intitulé du lot: La Guerche/La Pépinière — l'Aurière — Bois-Joly Nord — Bois-Joly Sud — la Buzenière — le Bignon — la Rebouchonnière (les Herbiers)
Brève description:

Entretien des espaces verts des sites suivants: la Guerche/La Pépinière — l'Aurière — Bois-Joly Nord — Bois-Joly Sud — la Buzenière — le Bignon — la Rebouchonnière (les Herbiers).

Informations complémentaires:

Conformément à l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot 10 a été confié à une SIAE (Structure d'insertion par l'activité économique) sous la forme de prestations d'insertion visant à accompagner et à remobiliser par le travail des personnes confrontées à des difficultés d'insertion sociale et professionnelle.

Intitulé du lot: Le Breuil — Beaulieu (Mouchamps); zone artisanale — la Lande (Vendrennes); le Cormier — la Landette (Mesnard-la-Barotière); le Charfait (Saint-Paul-en-Pareds)
Brève description:

Entretien des espaces verts des sites suivants: le Breuil - Beaulieu (Mouchamps); zone artisanale — la Lande (Vendrennes); le Cormier — la Landette (Mesnard-la-Barotière); le Charfait (Saint-Paul-en-Pareds).

Informations complémentaires:

Conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot 11 a été confié à un ESAT ou EA sous la forme de prestations d'insertion visant à accompagner et à remobiliser par le travail des personnes en situation de handicap.

Brève description:

Prestations d'entretien des espaces verts des sites suivants: le Tonquin — les Bacheliers (les Epesses); les Rochettes — la Brunelière (Saint-Mars-la-Réorthe).

Informations complémentaires:

Conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot 12 a été confié à un ESAT ou EA sous la forme de prestations d'insertion visant à accompagner et à remobiliser par le travail des personnes en situation de handicap.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50 %
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de coût (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-20 📅
Nom: Bocainsert
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85500
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰
Nom: Cajev
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: util'85
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
Nom: Jardins de Vendee
Commune postale: Aizenay
Code postal: 85190
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
75 000 EUR 💰
Nom: brosseau
Commune postale: Bouffere
Code postal: 85600
Nom: Arbora paysages
Commune postale: Sevremoine
Code postal: 49660
Nom: Bossard espaces verts
Commune postale: Mesnard-la-Barotiere
Nom: Mains vertes et paysages
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
6
2
4
5
7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de Madame la présidente
Source: OJS 2021/S 121-320359 (2021-06-21)

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