Marché de prestations de nettoyage, d'entretien et d’hygiène des locaux de l’Institut des sciences cognitives

CNRS Rhone Auvergne

La présente consultation a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux de l’Institut des sciences cognitives (ISC).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Mjcm Propreté

Qui ?

• CNRS Rhone Auvergne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-28	Avis de marché
2021-09-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2021-10
Brève description:

La présente consultation a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux de l’Institut des sciences cognitives (ISC).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Rhône Auvergne
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein, BP 61335
Code postal: 69609
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr07.marches@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=763739&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-28 📅
Date limite de soumission: 2021-07-02 📅
Date de publication: 2021-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 105-276653
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Une visite obligatoire de site est prévue. Les jours et horaires des visites sont fixés à l'article V du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent l'exécution des prestations de nettoyage, d'entretien et d’hygiène des locaux de l’ISC.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est passé pour une durée ferme d’un (1) an, à compter de la date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement par période d’un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.

En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur se prononcera au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité du marché par lettre recommandée avec accusé.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Institut des sciences cognitives (ISC)

67 boulevard Pinel

69500 Bron.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique et technologique
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=763739&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=763739&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Une visite obligatoire de site est prévue.

Les jours et horaires des visites sont fixés à l'article V du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 105-276653 (2021-05-28)

Avis d'attribution de marché (2021-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 38018.79 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein BP 61335

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-29 📅
Date de publication: 2021-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 192-500310
Se réfère à l'avis: 2021/S 105-276653
Numéro JO-S: 192

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières (CCP) concernent l'exécution des prestations de nettoyage, d'entretien et d’hygiène des locaux de l’ISC.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Institut des Sciences Cognitives (ISC)

67 Boulevard Pinel

69500 BRON

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-28 📅
Nom: Mjcm proprete
Commune postale: Decines-charpieu
Code postal: 69150
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 38018.79 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public à caractère scientifique et technologique

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).

La date de notification du marché est le XX/XX/2020.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (dr07.marches@cnrs.fr) ou télécopie (04 78 89 06 30) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2021/S 192-500310 (2021-09-29)

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