La présente consultation a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux de l’Institut des sciences cognitives (ISC).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de prestations de nettoyage, d'entretien et d’hygiène des locaux de l’Institut des sciences cognitives
2021-10”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux de l’Institut des sciences cognitives (ISC).”
Brève description
La présente consultation a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage, d’entretien et d’hygiène des locaux de l’Institut des sciences cognitives (ISC).
1️⃣
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Institut des sciences cognitives (ISC)
67 boulevard Pinel
69500 Bron.
Description du marché:
“Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent l'exécution des prestations de nettoyage, d'entretien et d’hygiène des locaux de l’ISC.”
Description du marché
Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent l'exécution des prestations de nettoyage, d'entretien et d’hygiène des locaux de l’ISC.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est passé pour une durée ferme d’un (1) an, à compter de la date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement par période...”
Description des renouvellements
Le présent marché est passé pour une durée ferme d’un (1) an, à compter de la date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement par période d’un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur se prononcera au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité du marché par lettre recommandée avec accusé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Une visite obligatoire de site est prévue.
Les jours et horaires des visites sont fixés à l'article V du règlement de consultation.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2021/S 105-276653 (2021-05-28)
Avis d'attribution de marché (2021-09-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein BP 61335
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 38018.79 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Institut des Sciences Cognitives (ISC)
67 Boulevard Pinel
69500 BRON
Description du marché:
“Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières (CCP) concernent l'exécution des prestations de nettoyage, d'entretien et d’hygiène des locaux de l’ISC.”
Description du marché
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières (CCP) concernent l'exécution des prestations de nettoyage, d'entretien et d’hygiène des locaux de l’ISC.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 105-276653
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2024813
Titre:
“Marché de prestations de nettoyage, d'entretien et d’hygiène des locaux de l’Institut des sciences cognitives”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Mjcm proprete
Commune postale: Decines-charpieu
Code postal: 69150
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38018.79 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
La date de notification du marché est le XX/XX/2020.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (dr07.marches@cnrs.fr) ou télécopie (04 78 89 06 30) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2021/S 192-500310 (2021-09-29)