Marché de nettoyage et d'entretien des paliers et des escaliers de résidences d'assemblia — Marché d'insertion sociale et professionnelle
Assemblia
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots mais un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de six lots.
La date de début des prestations est fixée au 1.9.2021. La durée initiale est de un an renouvelable trois fois.
Le délai de réception des offres était de 2021-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Eja
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-02-26 | Avis de marché |
| 2021-06-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 21serv05
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assemblia
Adresse postale: 14 rue Buffon, service juridique
Code postal: 63019
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://www.assemblia.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@assemblia.fr 📧
Téléphone: +33 473982892 📞
Fax: +33 473986642 📠
URL des documents: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
URL pour la participation: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-26 📅
Date limite de soumission: 2021-03-30 📅
Date de publication: 2021-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 043-108012
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Secteur Fontaine du Bac
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Fontaine du Bac.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Montferrand.
Intitulé du lot: Secteur la Gauthière
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur la Gauthière.
Intitulé du lot: Secteur Centre Ville
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur Centre Ville.
Intitulé du lot: Secteur Saint-Jacques Sud
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur Saint-Jacques Sud.
Intitulé du lot: Secteur Saint-Jacques 1
Numéro du lot: 6
Brève description: Secteur Saint-Jacques 1.
Intitulé du lot: Secteur Saint-Jacques 3
Numéro du lot: 7
Brève description: Secteur Saint-Jacques 3.
Intitulé du lot: Secteur Saint-Jacques 2
Numéro du lot: 8
Brève description: Secteur Saint-Jacques 2.
Intitulé du lot: Secteur sans escalier
Numéro du lot: 9
Brève description: Secteur sans escalier.
Intitulé du lot: Secteur hors protocole
Numéro du lot: 10
Brève description: Secteur hors protocole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 86020031000131
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 16 place de l'Étoile
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473317700 📞
Courrier électronique: tgi-clermont-ferrand@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand
Source: OJS 2021/S 043-108012 (2021-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 21serv05
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots mais un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de six lots.
La date de début des prestations est fixée au 1.9.2021. La durée initiale est de un an renouvelable trois fois.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assemblia
Adresse postale: 14 rue Buffon, service juridique
Code postal: 63019
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://www.assemblia.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@assemblia.fr 📧
Téléphone: +33 473982892 📞
Fax: +33 473986642 📠
URL des documents: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
URL pour la participation: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-26 📅
Date limite de soumission: 2021-03-30 📅
Date de publication: 2021-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 043-108012
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
L'acheteur impose une signature qualifiée.
L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format PAdES.
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots mais un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de six lots.
La date de début des prestations est fixée au 1.9.2021. La durée initiale est de un an renouvelable trois fois.
Intitulé du lot: Secteur Fontaine du Bac
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Fontaine du Bac.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Intitulé du lot: Secteur Montferrand
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Montferrand.
Intitulé du lot: Secteur la Gauthière
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur la Gauthière.
Intitulé du lot: Secteur Centre Ville
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur Centre Ville.
Intitulé du lot: Secteur Saint-Jacques Sud
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur Saint-Jacques Sud.
Intitulé du lot: Secteur Saint-Jacques 1
Numéro du lot: 6
Brève description: Secteur Saint-Jacques 1.
Intitulé du lot: Secteur Saint-Jacques 3
Numéro du lot: 7
Brève description: Secteur Saint-Jacques 3.
Intitulé du lot: Secteur Saint-Jacques 2
Numéro du lot: 8
Brève description: Secteur Saint-Jacques 2.
Intitulé du lot: Secteur sans escalier
Numéro du lot: 9
Brève description: Secteur sans escalier.
Intitulé du lot: Secteur hors protocole
Numéro du lot: 10
Brève description: Secteur hors protocole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner définis aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune avance prévue.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Clause
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 86020031000131
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
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La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
L'acheteur impose une signature qualifiée.
L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format PAdES.
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 16 place de l'Étoile
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473317700 📞
Courrier électronique: tgi-clermont-ferrand@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand
Source: OJS 2021/S 043-108012 (2021-02-26)
Avis d'attribution de marché (2021-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 14 rue Buffon, Service juridique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-333821
Se réfère à l'avis: 2021/S 043-108012
Numéro JO-S: 126
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Secteur Fontaine-du-Bac.
Intitulé du lot: Secteur La Gauthière
Brève description: Secteur La Gauthière.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Nom: Eja
Adresse postale: 33 rue de Gomel
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Adresse postale: 33 rue de Gomel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. adresse du greffe du Tribunal judiciaire ci-dessus
Source: OJS 2021/S 126-333821 (2021-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots mais un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de six lots.
La date de début des prestations est fixée au 1.9.2021. La durée initiale est d'un an renouvelable trois fois.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 14 rue Buffon, Service juridique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-333821
Se réfère à l'avis: 2021/S 043-108012
Numéro JO-S: 126
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La date de début des prestations est fixée au 1.9.2021. La durée initiale est d'un an renouvelable trois fois.
Intitulé du lot: Secteur Fontaine-du-Bac
Brève description: Secteur Fontaine-du-Bac.
Intitulé du lot: Secteur La Gauthière
Brève description: Secteur La Gauthière.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Nom: Eja
Adresse postale: 33 rue de Gomel
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Adresse postale: 33 rue de Gomel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. adresse du greffe du Tribunal judiciaire ci-dessus
Source: OJS 2021/S 126-333821 (2021-06-28)
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