Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 32 logements individuels – rue de Ninaret – Saint-Orens-de-Gameville 31650
Moe Sd 02/21”
Produits/services: Services d'architecture📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la construction de 32 logements individuels – rue de Ninaret – Saint-Orens-de-Gameville 31650.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“La présente consultation concerne la construction de 32 logements individuels – rue de Ninaret – Saint-Orens-de-Gameville 31650.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 42
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de consultation
.
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Pour les architectes – attestation d'inscription à l'ordre ou autorisation d'exercice (pour les architectes étrangers).” Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège SA des Chalets.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Toulouse
Adresse postale: 2 allée Jules Guesde
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561337000📞
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr📧
Fax: +33 561256869 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 afférente aux procédures de recours,
— référé contractuel prévu à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 afférente aux procédures de recours,
— référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n 2009 du 7.5.2009 afférente aux procédures de recours,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Source: OJS 2021/S 030-073935 (2021-02-09)
Avis d'attribution de marché (2021-07-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 29 boulevard Gabriel-Koenigs, CS 23148
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 32 logements individuels — rue du Ninaret — Saint-Orens-de-Gameville 31650
Moe Sd 02/21”
Brève description:
“La présente consultation concerne la construction de 32 logements individuels — rue du Ninaret — Saint-Orens-de-Gameville 31650.”
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 217687.5
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 337500
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne la construction de 32 logements individuels — rue du Ninaret — Saint-Orens-de-Gameville 31650.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 030-073935
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: ABC Architecture
Adresse postale: 46 - 48 rue André Vasseur
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249 750 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance nº 2009 - 515 du 7.5.2009 afférente aux procédures de recours;
— référé contractuel prévu à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance nº 2009 - 515 du 7.5.2009 afférente aux procédures de recours;
— référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance nº 2009 du 7.5.2009 afférente aux procédures de recours;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Source: OJS 2021/S 141-375339 (2021-07-20)