Marché de gestion écologique de l'entretien des espaces verts du patrimoine d'assemblia
Assemblia
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social qui prennent en compte les objectifs de développement durable, lesquelles sont précisées dans l'acte d'engagement et son annexe relative aux clauses d'insertion par l'économie.
les lots concernés par cette démarche sont les lots 1, 2, 3, 4, et 5.
Le délai de réception des offres était de 2021-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-08-06 | Avis de marché |
| 2021-09-09 | Informations complémentaires |
| 2021-12-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 21serv20
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: assemblia
Adresse postale: 14 rue Buffon, Service Juridique
Code postal: 63019
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://www.assemblia.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@assemblia.fr 📧
Téléphone: +33 473982892 📞
Fax: +33 473986642 📠
URL des documents: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
URL pour la participation: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-06 📅
Date limite de soumission: 2021-09-13 📅
Date de publication: 2021-08-11 📅
Date de début: 2022-02-01 📅
Date de fin: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 154-409566
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: Côte blatin-Delille-Gare-Montferrand
Numéro du lot: Lot 1
Brève description: Côte blatin-Delille-Gare-Montferrand
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois, dans les conditions du Ccap
Intitulé du lot: Aubière-Cournon-Dallet-Fontaine du Bac-Les Martres de Veyre-Oradou Anatole France-Tallende
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:
Intitulé du lot: Beaumont - La Raye Dieu - Romagnat - St Jacques Sud-Valières
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: Beaumont - La Raye Dieu - Romagnat - St Jacques Sud ? Valières
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chamalières-Fontgiève St Alyre-Royat-Salins Berthelot-St Jacques Plateau
Numéro du lot: Lot 4
Brève description: Chamalières-Fontgiève St Alyre-Royat-Salins Berthelot-St Jacques Plateau
Valeur estimée hors TVA: 264 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cébazat-Champfleuri-Champratel La Plaine-Châteaugay-Croix Neyrat-Gerzat-La Gauthière-Les Vergnes-Nohanent-Riom-St Beauzire-Trémonteix
Numéro du lot: Lot 5
Brève description:
Intitulé du lot: St Eloy - Youx
Numéro du lot: Lot 6
Brève description: St Eloy ? Youx
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Messeix
Numéro du lot: Lot 7
Brève description: Messeix
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 86020031000131
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 16, place de l'étoile
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473317700 📞
Courrier électronique: tgi-clermont-ferrand@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf adresse du greffe du Tribunal judiciaire ci-dessus
Source: OJS 2021/S 154-409566 (2021-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 21serv20
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social qui prennent en compte les objectifs de développement durable, lesquelles sont précisées dans l'acte d'engagement et son annexe relative aux clauses d'insertion par l'économie.
les lots concernés par cette démarche sont les lots 1, 2, 3, 4, et 5.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: assemblia
Adresse postale: 14 rue Buffon, Service Juridique
Code postal: 63019
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://www.assemblia.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@assemblia.fr 📧
Téléphone: +33 473982892 📞
Fax: +33 473986642 📠
URL des documents: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
URL pour la participation: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-06 📅
Date limite de soumission: 2021-09-13 📅
Date de publication: 2021-08-11 📅
Date de début: 2022-02-01 📅
Date de fin: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 154-409566
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social qui prennent en compte les objectifs de développement durable, lesquelles sont précisées dans l'acte d'engagement et son annexe relative aux clauses d'insertion par l'économie.
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les lots concernés par cette démarche sont les lots 1, 2, 3, 4, et 5.
Informations sur les lots:
Si l'application des critères de jugement des offres susmentionnés conduit à classer premier un candidat pour un nombre de lots supérieur à 4, celui-ci se verra attribuer uniquement les 4 lots dont les volumes de prestation sont les plus importants par ordre décroissant
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Numéro du lot: Lot 1
Brève description: Côte blatin-Delille-Gare-Montferrand
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois, dans les conditions du Ccap
Intitulé du lot: Aubière-Cournon-Dallet-Fontaine du Bac-Les Martres de Veyre-Oradou Anatole France-Tallende
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:
Aubière-Cournon-Dallet-Fontaine du Bac-Les Martres de Veyre-Oradou Anatole France?Tallende
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Beaumont - La Raye Dieu - Romagnat - St Jacques Sud-Valières
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: Beaumont - La Raye Dieu - Romagnat - St Jacques Sud ? Valières
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chamalières-Fontgiève St Alyre-Royat-Salins Berthelot-St Jacques Plateau
Numéro du lot: Lot 4
Brève description: Chamalières-Fontgiève St Alyre-Royat-Salins Berthelot-St Jacques Plateau
Valeur estimée hors TVA: 264 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cébazat-Champfleuri-Champratel La Plaine-Châteaugay-Croix Neyrat-Gerzat-La Gauthière-Les Vergnes-Nohanent-Riom-St Beauzire-Trémonteix
Numéro du lot: Lot 5
Brève description:
Cébazat-Champfleuri-Champratel La Plaine-Châteaugay-Croix Neyrat-Gerzat-La Gauthière-Les Vergnes-Nohanent-Riom-St Beauzire?Trémonteix
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: St Eloy - Youx
Numéro du lot: Lot 6
Brève description: St Eloy ? Youx
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Messeix
Numéro du lot: Lot 7
Brève description: Messeix
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner définis aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015.
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
les prix sont fermes.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 86020031000131
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
Afficher plus
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 16, place de l'étoile
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473317700 📞
Courrier électronique: tgi-clermont-ferrand@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf adresse du greffe du Tribunal judiciaire ci-dessus
Source: OJS 2021/S 154-409566 (2021-08-06)
Informations complémentaires (2021-09-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Clermont-ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-09 📅
Date limite de soumission: 2021-09-20 📅
Date de publication: 2021-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 178-464454
Se réfère à l'avis: 2021/S 154-409566
Numéro JO-S: 178
Source: OJS 2021/S 178-464454 (2021-09-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Clermont-ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-09 📅
Date limite de soumission: 2021-09-20 📅
Date de publication: 2021-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 178-464454
Se réfère à l'avis: 2021/S 154-409566
Numéro JO-S: 178
Source: OJS 2021/S 178-464454 (2021-09-09)
Avis d'attribution de marché (2021-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 229084.34 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-14 📅
Date de publication: 2021-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 245-647056
Numéro JO-S: 245
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-25 📅
Nom: CORDIER ROCHE " Les jardins de demain "
Adresse postale: 30, rue des Pâles
Commune postale: Romagnat
Code postal: 63540
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 28595.26 EUR 💰
42970.21 EUR 💰
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90, Rue André Ctiroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 62008.9 EUR 💰
Nom: Sauvarie environnement
Adresse postale: route de pulvérières
Commune postale: Chapdes-Beaufort
Code postal: 63230
Valeur totale du marché: 70941.97 EUR 💰
12175.2 EUR 💰
12392.8 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
1
Source: OJS 2021/S 245-647056 (2021-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 229084.34 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-14 📅
Date de publication: 2021-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 245-647056
Numéro JO-S: 245
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-25 📅
Nom: CORDIER ROCHE " Les jardins de demain "
Adresse postale: 30, rue des Pâles
Commune postale: Romagnat
Code postal: 63540
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 28595.26 EUR 💰
42970.21 EUR 💰
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90, Rue André Ctiroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 62008.9 EUR 💰
Nom: Sauvarie environnement
Adresse postale: route de pulvérières
Commune postale: Chapdes-Beaufort
Code postal: 63230
Valeur totale du marché: 70941.97 EUR 💰
12175.2 EUR 💰
12392.8 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
1
Source: OJS 2021/S 245-647056 (2021-12-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)