Accord-cadre à bons de commandes sans minimum et sans maximum. Mono-attributaire pour les lots 1 à 8. Pluri-attributaire pour les lots 9 à 19. Procédure d'appel d'offre ouvert.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de fournitures de denrées alimentaires
Mp-2021-02
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes sans minimum et sans maximum. Mono-attributaire pour les lots 1 à 8. Pluri-attributaire pour les lots 9 à 19. Procédure...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commandes sans minimum et sans maximum. Mono-attributaire pour les lots 1 à 8. Pluri-attributaire pour les lots 9 à 19. Procédure d'appel d'offre ouvert.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains et viennoiseries artisanales — Zone La Montagne Plaine d'Affouches
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Jus de fruits📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 7 ruelle Sansévérias — 97490 Sainte-Clotilde.
Description du marché:
“Ce lot comprend du pain et des viennoiseries artisanales traditionnelles et locales.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Deux reconductions. L'éventuelle renonciation à la reconduction sera signifiée au titulaire deux mois avant l'échéance du contrat par préavis.”
Informations complémentaires: Voir BPU et CCATP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pains et viennoiseries artisanales — Zone La Source/Bellepierre/Providence/Camélias” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ce lot comprend du pain et des viennoiseries traditionnelles et locales.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains et viennoiseries artisanales — Zone Bas de la Rivière/Centre Ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains et viennoiseries artisanales — Zone Trinité/Montgaillard
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains et viennoiseries artisanales — Zone Sainte-Clotilde
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains et viennoiseries artisanales — Zone Chaudron/Commune Prima
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains et viennoiseries artisanales — Zone Moufia/Bois De Nèfles
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains et viennoiseries artisanales — Zone La Bretagne/Domenjod
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Ce lot comprend du pain et des viennoiseries traditionnelles et locales
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jus classiques individuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Ce lot comprend des jus 100 % fruit.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Confitures de fruits tropicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque📦
Description du marché: Ce lot comprend diverses saveurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compotes
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits transformés📦
Description du marché: Ce lot comprend des purées de fruits sans sucres ajoutés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Laits
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Lait pasteurisé📦
Description du marché: Ce lot comprend du lait nature et du lait chocolaté.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fromages individuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Ce lot comprend divers fromages individuels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits bananes
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Ce lot comprend des bananes de moyen calibre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits mandarine — orange — tangor — clémentine
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend des fruits en vrac livrés en cagette. Saisonnalité réunionnaise.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pommes — poires
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Ce lot comprend des fruits en vrac livrés en cagettes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtes à tartiner
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes à tartiner allégées ou à faible teneur en matières grasses📦
Description du marché: Ce lot comprend de la pâte à tartiner cacao noisettes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Biscuits
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Biscuits sucrés📦
Description du marché: Ce lot comprend des biscuits sablés, secs et fourrés, et des mini cakes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Céréales
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Céréales pour petit déjeuner📦
Description du marché: Ce lot comprend des céréales nature et au chocolat.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— si l'attributaire est établi dans un État autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum.
Le lot 1 à 8: mono-attributaire.
Le lot 9 à 20: multi-attributaire (2).”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-16
09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sainte-Clotilde.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠
Source: OJS 2021/S 117-304589 (2021-06-14)
Informations complémentaires (2021-07-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Mono-attributaire pour les lots 1 à 8. Pluri-attributaire pour les lots 9 à 19. Procédure d'appel...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Mono-attributaire pour les lots 1 à 8. Pluri-attributaire pour les lots 9 à 19. Procédure d'appel d'offre ouvert.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 117-304589
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-19 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-19 📅
L'heure: 18:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-07-20 📅
L'heure: 09:30
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-20 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2021/S 134-356474 (2021-07-09)
Avis d'attribution de marché (2021-08-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: spl ope
Adresse postale: 7, ruelle Sansévérias
Commune postale: Sainte Clotilde
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre: marché de fournitures de denrées alimentaires
Mp-2021-02
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commandes sans minimum et sans maximum.Mono attributaire pour les lots 1 à 8.Pluri attributaire pour les lots 9 à 19.Procédure...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commandes sans minimum et sans maximum.Mono attributaire pour les lots 1 à 8.Pluri attributaire pour les lots 9 à 19.Procédure d'appel d'offre ouvert
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: pains Et Viennoiseries Artisanales Zone La Montagne Plaine D'Affouches
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 7, ruelle Sansévérias 97490 Sainte-Clotilde
Description du marché:
“ce lot comprend du pain et des viennoiseries artisanales traditionnelles et locales” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: voir Bpu et Ccatp
Champ d'application du marché
Titre:
“pains Et Viennoiseries Artisanales Zone La Source / Bellepierre / Providence / Camelias” Description
Description du marché: ce lot comprend du pain et des viennoiseries traditionnelles et locales
Champ d'application du marché
Titre: pains Et Viennoiseries Artisanales Zone Bas De La Riviere / Centre Ville
Titre: pains Et Viennoiseries Artisanales Zone Trinite / Montgaillard
Titre: pains Et Viennoiseries Artisanales Zone Sainte Clotilde
Titre: pains Et Viennoiseries Artisanales Zone Chaudron / Commune Prima
Titre: pains Et Viennoiseries Artisanales Zone Moufia / Bois De Nefles
Titre: pains Et Viennoiseries Artisanales Zone La Bretagne / Domenjod
Titre: jus Classiques Individuels
Description
Description du marché: ce lot comprend des jus 100% fruit
Champ d'application du marché
Titre: confitures De Fruits Tropicaux
Description
Description du marché: ce lot comprend diverses saveurs
Champ d'application du marché
Titre: compotes
Description
Description du marché: ce lot comprend des purées de fruits sans sucres ajoutés
Champ d'application du marché
Titre: laits
Description
Description du marché: ce lot comprend du lait nature et du lait chocolaté
Champ d'application du marché
Titre: fromages Individuels
Description
Description du marché: ce lot comprend divers fromages individuels
Champ d'application du marché
Titre: fruits Bananes
Description
Description du marché: ce lot comprend des bananes de moyen calibre
Champ d'application du marché
Titre: fruits Mandarine Orange Tangor Clementine
Description
Description du marché: ce Lot Comprend Des Fruits En Vrac Livres En Cagette. Saisonnalite Reunionnaise
Informations complémentaires: voir Bpu Et Ccatp
Champ d'application du marché
Titre: pommes Poires
Description
Description du marché: ce Lot Comprend Des Fruits En Vrac Livres En Cagettes
Champ d'application du marché
Titre: pates A Tartiner
Description
Description du marché: ce Lot Comprend De La Pate A Tartiner Cacao Noisettes
Champ d'application du marché
Titre: biscuits
Description
Description du marché: ce Lot Comprend Des Biscuits Sables? Secs Et Fourres, Et Des Mini Cakes
Champ d'application du marché
Titre: cereales
Description
Description du marché: ce Lot Comprend Des Cereales Nature Et Au Chocolat
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 117-304589
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: pains Et Viennoiseries Artisanales Zone La Montagne Plaine D'Affouches
Date de conclusion du contrat: 2021-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: reuni Pop
Adresse postale: 27 bis chemin Bras Pistolet
Commune postale: Sainte Suzanne
Code postal: 97441
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“pains Et Viennoiseries Artisanales Zone La Source / Bellepierre / Providence / Camelias” Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pains Et Viennoiseries Artisanales Zone Bas De La Riviere / Centre Ville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: pains Et Viennoiseries Artisanales Zone Trinite / Montgaillard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: pains Et Viennoiseries Artisanales Zone Sainte Clotilde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: pains Et Viennoiseries Artisanales Zone Chaudron / Commune Prima
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: pains Et Viennoiseries Artisanales Zone Moufia / Bois De Nefles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: pains Et Viennoiseries Artisanales Zone La Bretagne / Domenjod
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: jus Classiques Individuels
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: confitures De Fruits Tropicaux
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: compotes
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: laits
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: fromages Individuels
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: fruits Bananes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)