Marché de fournitures de bureau et papeterie
Ville de Caluire-et-Cuire
Le marché a pour objet l'achat de fourniture de bureau et de papeterie. Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP commun à tous les lots.
Durée du marché: chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 17.1.2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Il peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée selon les dispositions du CCAP.
Tranche optionnelle: sans objet.
Procédure d'appel d'offres ouvert.
Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Montant maximal annuel:
— lot 1: 30 000 EUR HT;
— lot 2: 50 000 EUR HT;
— lot 3: 7 000 EUR HT.
Le lot 3 est un lot «Réservé» à des entreprises adaptées conformément à l'article L. 2113-12 du CCP.
Le délai de réception des offres était de 2021-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-20 | Avis de marché |
| 2021-12-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2021037
Brève description:
“Le marché a pour objet l'achat de fourniture de bureau et de papeterie. Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP commun à tous les lots. Durée...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papeterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-20 📅
Date limite de soumission: 2021-10-04 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-372957
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet l'achat de fourniture de bureau et de papeterie. Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP commun à tous les lots.”
“Durée du marché: chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 17.1.2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure...”
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“Tranche optionnelle: sans objet.”
“Procédure d'appel d'offres ouvert.”
“Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.”
“Montant maximal annuel:”
“— lot 1: 30 000 EUR HT;”
“— lot 2: 50 000 EUR HT;”
“— lot 3: 7 000 EUR HT.”
“Le lot 3 est un lot «Réservé» à des entreprises adaptées conformément à l'article L. 2113-12 du CCP.”
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fourniture de bureau.”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 17.1.2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois...”
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Intitulé du lot: Papeterie
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Papeterie.”
Intitulé du lot: Fournitures de bureau (lot réservé)
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Fourniture de bureau. Lot réservé. Le lot 3 est réservé aux entreprises adaptées visées à l'article L. 5213-13 du code du travail à des établissements et...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Caluire-et-Cuire, 69300 — Caluire-et-Cuire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le pli du candidat contient un dossier «Candidature» et un dossier «Offre». Le dossier «Candidature» peut être présenté soit en remettant les pièces...”
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“Si le candidat décide d'utiliser les formulaires DC1/DC2 il devra remettre les documents suivants:”
“— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): elle indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise,...”
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“— les déclarations sur l'honneur (formulaire DC1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1...”
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“— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature);”
“— la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant...”
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“— la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Situation économique et financière:
“La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son chiffre d'affaires global...”
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Capacité technique et professionnelle:
“La candidature contient la liste des principales prestations exécutées(références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières années...”
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“Nota:”
“En plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier «Offre», les pièces à remettre sont indiquées dans le règlement de consultation.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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“Consultation ouverte au MPS: non.”
“Échantillons:”
“Des échantillons sont à remettre pour les lots 1 et 2. Le candidat doit se reporter aux dispositions du règlement de consultation.”
“Téléchargement du DCE (dossier de consultation):”
“Pour télécharger en accès direct et gratuitement le dossier de consultation des entreprises (Dce), le candidat doit aller sur la plate-forme mutualisée de...”
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“Demande de renseignement:”
“Les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à...”
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“En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service «Achats et marchés publics» (tél. +33 478988115 — courriel: marchespublics@ville-caluire.fr).”
“Modalités de dépôt des plis:”
“L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par courriel ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais...”
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“Les modalités de dépôt sont énoncées dans le règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas...”
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“Cautionnement:”
“Les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande…) sont énoncées dans le CCAP.”
“Financement:”
“Financement sur le budget principal de la collectivité.”
“Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture.”
“Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP.”
“Groupements:”
“Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les cotraitants doivent désigner un mandataire dans...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.”
Source: OJS 2021/S 141-372957 (2021-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2021037
Brève description:
“Le marché a pour objet l'achat de fourniture de bureau et de papeterie. Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP commun à tous les lots. Durée...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papeterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-20 📅
Date limite de soumission: 2021-10-04 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-372957
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet l'achat de fourniture de bureau et de papeterie. Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP commun à tous les lots.”
“Durée du marché: chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 17.1.2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure...”
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“Tranche optionnelle: sans objet.”
“Procédure d'appel d'offres ouvert.”
“Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.”
“Montant maximal annuel:”
“— lot 1: 30 000 EUR HT;”
“— lot 2: 50 000 EUR HT;”
“— lot 3: 7 000 EUR HT.”
“Le lot 3 est un lot «Réservé» à des entreprises adaptées conformément à l'article L. 2113-12 du CCP.”
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fourniture de bureau.”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 17.1.2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois...”
Intitulé du lot: Papeterie
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Papeterie.”
Intitulé du lot: Fournitures de bureau (lot réservé)
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Fourniture de bureau. Lot réservé. Le lot 3 est réservé aux entreprises adaptées visées à l'article L. 5213-13 du code du travail à des établissements et...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Caluire-et-Cuire, 69300 — Caluire-et-Cuire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le pli du candidat contient un dossier «Candidature» et un dossier «Offre». Le dossier «Candidature» peut être présenté soit en remettant les pièces...”
“Si le candidat décide d'utiliser les formulaires DC1/DC2 il devra remettre les documents suivants:”
Afficher plus (5)
“— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): elle indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise,...”
“— les déclarations sur l'honneur (formulaire DC1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1...”
“— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature);”
“— la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant...”
“— la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son chiffre d'affaires global...”
Capacité technique et professionnelle:
“La candidature contient la liste des principales prestations exécutées(références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières années...”
“Nota:”
Afficher plus (1)
“En plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier «Offre», les pièces à remettre sont indiquées dans le règlement de consultation.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
“Consultation ouverte au MPS: non.”
Afficher plus (18)
“Échantillons:”
“Des échantillons sont à remettre pour les lots 1 et 2. Le candidat doit se reporter aux dispositions du règlement de consultation.”
“Téléchargement du DCE (dossier de consultation):”
“Pour télécharger en accès direct et gratuitement le dossier de consultation des entreprises (Dce), le candidat doit aller sur la plate-forme mutualisée de...”
“Demande de renseignement:”
“Les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à...”
“En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service «Achats et marchés publics» (tél. +33 478988115 — courriel: marchespublics@ville-caluire.fr).”
“Modalités de dépôt des plis:”
“L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par courriel ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais...”
“Les modalités de dépôt sont énoncées dans le règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas...”
“Cautionnement:”
“Les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande…) sont énoncées dans le CCAP.”
“Financement:”
“Financement sur le budget principal de la collectivité.”
“Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture.”
“Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP.”
“Groupements:”
“Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les cotraitants doivent désigner un mandataire dans...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.”
Source: OJS 2021/S 141-372957 (2021-07-20)
Avis d'attribution de marché (2021-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché a pour objet l'achat de fourniture de bureau et de papeterie.Les prestations attendues sont décrites dans le Cctp commun à tous les lots.Durée du...”
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Valeur totale du marché: 348 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de caluire et cuire
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 240-631003
Se réfère à l'avis: 2021/S 141-372957
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
“le montant de la valeur totale du marché correspond au montant maximum total sur la durée du marché.Le montant de chaque attributaire correspond au montant...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures de bureau
Brève description:
“fourniture de bureau”
Intitulé du lot: papeterie
Brève description:
“papeterie”
Intitulé du lot: fournitures de bureau (lot réservé)
Brève description:
“fourniture de bureau lot réservéle lot 3 est réservé aux entreprises adaptées visées à l'article L. 5213-13 du code du travail à des établissements et...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-06 📅
Nom: develay
Adresse postale: 15 Boulevard Edouard Herriot
Commune postale: Limas
Code postal: 69400
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 34096.71 EUR 💰
20622.60 EUR 💰
Nom: l'Entreprise adaptée
Adresse postale: 12 Rue Jacquard
Commune postale: Les Avenières
Code postal: 38630
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 3320.98 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Source: OJS 2021/S 240-631003 (2021-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché a pour objet l'achat de fourniture de bureau et de papeterie.Les prestations attendues sont décrites dans le Cctp commun à tous les lots.Durée du...”
Valeur totale du marché: 348 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de caluire et cuire
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 240-631003
Se réfère à l'avis: 2021/S 141-372957
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
“le montant de la valeur totale du marché correspond au montant maximum total sur la durée du marché.Le montant de chaque attributaire correspond au montant...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures de bureau
Brève description:
“fourniture de bureau”
Intitulé du lot: papeterie
Brève description:
“papeterie”
Intitulé du lot: fournitures de bureau (lot réservé)
Brève description:
“fourniture de bureau lot réservéle lot 3 est réservé aux entreprises adaptées visées à l'article L. 5213-13 du code du travail à des établissements et...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-06 📅
Nom: develay
Adresse postale: 15 Boulevard Edouard Herriot
Commune postale: Limas
Code postal: 69400
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 34096.71 EUR 💰
20622.60 EUR 💰
Nom: l'Entreprise adaptée
Adresse postale: 12 Rue Jacquard
Commune postale: Les Avenières
Code postal: 38630
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 3320.98 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Source: OJS 2021/S 240-631003 (2021-12-06)
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