Marché de fournitures de bureau et papeterie

Ville de Caluire-et-Cuire

Le marché a pour objet l'achat de fourniture de bureau et de papeterie. Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP commun à tous les lots.
Durée du marché: chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 17.1.2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Il peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée selon les dispositions du CCAP.
Tranche optionnelle: sans objet.
Procédure d'appel d'offres ouvert.
Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Montant maximal annuel:
— lot 1: 30 000 EUR HT;
— lot 2: 50 000 EUR HT;
— lot 3: 7 000 EUR HT.
Le lot 3 est un lot «Réservé» à des entreprises adaptées conformément à l'article L. 2113-12 du CCP.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-20 Avis de marché
2021-12-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Caluire-et-Cuire
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Code postal: 69642
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478988115 📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fournitures de bureau et papeterie 2021037
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Brève description:
“Le marché a pour objet l'achat de fourniture de bureau et de papeterie. Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP commun à tous les lots. Durée...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦
Produits/services supplémentaires: Papeterie 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire, 69300 — Caluire-et-Cuire.
Description du marché: Fourniture de bureau.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 17.1.2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Papeterie.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau (lot réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de bureau. Lot réservé. Le lot 3 est réservé aux entreprises adaptées visées à l'article L. 5213-13 du code du travail à des établissements et...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le pli du candidat contient un dossier «Candidature» et un dossier «Offre». Le dossier «Candidature» peut être présenté soit en remettant les pièces...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son chiffre d'affaires global...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La candidature contient la liste des principales prestations exécutées(références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières années...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-04 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-04 15:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 141-372957 (2021-07-20)
Avis d'attribution de marché (2021-12-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de caluire et cuire

Objet
Champ d'application du marché
Titre: marche De Fournitures De Bureau Et Papeterie 2021037
Brève description:
“le marché a pour objet l'achat de fourniture de bureau et de papeterie.Les prestations attendues sont décrites dans le Cctp commun à tous les lots.Durée du...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 348 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bureau
Description
Site principal ou lieu d'exécution: caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire
Description du marché: fourniture de bureau
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: papeterie
Description
Description du marché: papeterie
Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bureau (lot réservé)
Description
Description du marché:
“fourniture de bureau lot réservéle lot 3 est réservé aux entreprises adaptées visées à l'article L. 5213-13 du code du travail à des établissements et...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 141-372957

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitures de bureau
Date de conclusion du contrat: 2021-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: develay
Adresse postale: 15 Boulevard Edouard Herriot
Commune postale: Limas
Code postal: 69400
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34096.71 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: papeterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20622.60 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fournitures de bureau (lot réservé)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Entreprise adaptée
Adresse postale: 12 Rue Jacquard
Commune postale: Les Avenières
Code postal: 38630
Région: Isère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3320.98 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le montant de la valeur totale du marché correspond au montant maximum total sur la durée du marché.Le montant de chaque attributaire correspond au montant...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 240-631003 (2021-12-06)