Marché de fourniture et livraison de masques de protection pour la Ville de Wasquehal
Ville de Wasquehal
La présente consultation vise la conclusion de marchés de fournitures ayant pour objet la fourniture et la livraison de masques de protection pour la Ville de Wasquehal.
Les marchés objets de la présente consultation sont passés selon une procédure formalisée, en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la commande publique (CCP).
Les marchés publics à conclure dans le cadre de la présente consultation prennent la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.
La consultation est allotie techniquement comme suit:
— lot 1: fourniture et livraison de masques chirurgicaux adultes;
— lot 2: fourniture et livraison de masques chirurgicaux enfants;
— lot 3: fourniture et livraison de masques «Grand public» Cat I adultes;
— lot 4: fourniture et livraison de masques «Grand public» Cat I enfants;
— lot 5: fourniture et livraison de masques FFP2;
— lot 6: fourniture et livraison de masques à fenêtre.
Le délai de réception des offres était de 2021-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • A2M Santé Service
- • Abena Frantex
- • AHG Medical
- • FI-LOG
- • genius
- • Solutio
- • Articles en papier à usage sanitaire › Articles jetables en papier
- • Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc › Textiles et articles connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-02 | Avis de marché |
| 2021-11-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles en papier à usage sanitaire
Numéro de référence: 2021F03
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles en papier à usage sanitaire 📦
Code CPV supplémentaire: Articles en papier à usage sanitaire 📦
Textiles et articles connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Wasquehal
Adresse postale: 1 rue Michelet
Code postal: 59290
Commune postale: Wasquehal
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-wasquehal.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-wasquehal.fr 📧
Téléphone: +33 320657218 📞
URL des documents: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-02 📅
Date limite de soumission: 2021-04-06 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-110574
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de masques chirurgicaux adultes
Numéro du lot: 2021F0301 Masques chirurgicaux adultes
Brève description: Fourniture et livraison de masques chirurgicaux adultes (Cat I, II et IIR).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2021F0302 Masques chirurgicaux enfants
Brève description: Fourniture et livraison de masques chirurgicaux enfants (I, II et IIR).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de masques «Grand public» Cat I adultes
Numéro du lot: 2021F0303 Masques " Grand Public " Cat I Adultes
Brève description: Fourniture et livraison de masques «Grand public» Cat I adultes.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de masques «Grand public» Cat I enfants
Numéro du lot: 2021F0304 Masques " Grand Public " Cat I Enfants
Brève description: Fourniture et livraison de masques «Grand public» Cat I enfants.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de masques FFP2
Numéro du lot: 2021F0305 Masques FFP2
Brève description: Fourniture et livraison de masques FFP2.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de masques à fenêtre
Numéro du lot: 2021F0306 Masques à fenêtre
Brève description: Fourniture et livraison de masques à fenêtre.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Wasquehal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Mairie de Wasquehal.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique proposée
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Mesures prises en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais et modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme le maire de Wasquehal
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service «Commande publique» — mairie de Wasquehal
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 045-110574 (2021-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles en papier à usage sanitaire
Numéro de référence: 2021F03
Brève description:
La présente consultation vise la conclusion de marchés de fournitures ayant pour objet la fourniture et la livraison de masques de protection pour la Ville de Wasquehal.
Les marchés objets de la présente consultation sont passés selon une procédure formalisée, en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la commande publique (CCP).
Les marchés publics à conclure dans le cadre de la présente consultation prennent la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.
La consultation est allotie techniquement comme suit:
— lot 1: fourniture et livraison de masques chirurgicaux adultes;
— lot 2: fourniture et livraison de masques chirurgicaux enfants;
— lot 3: fourniture et livraison de masques «Grand public» Cat I adultes;
— lot 4: fourniture et livraison de masques «Grand public» Cat I enfants;
— lot 5: fourniture et livraison de masques FFP2;
— lot 6: fourniture et livraison de masques à fenêtre.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles en papier à usage sanitaire 📦
Code CPV supplémentaire: Articles en papier à usage sanitaire 📦
Textiles et articles connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Wasquehal
Adresse postale: 1 rue Michelet
Code postal: 59290
Commune postale: Wasquehal
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-wasquehal.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-wasquehal.fr 📧
Téléphone: +33 320657218 📞
URL des documents: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-02 📅
Date limite de soumission: 2021-04-06 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-110574
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
1) procédure, forme et durée du marché:
La présente consultation est passé selon une procédure formalisée, en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la commande publique (CCP).
Elle est allotie techniquement en six lots. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché distinct. Les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour un lot, de se positionner sur plusieurs lots, voire sur la totalité des lots.
2) renseignements complémentaires:
La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 30.3.2021, la date de réception faisant seule foi.
3) transmission des plis:
Les candidats devront obligatoirement transmettre leur dossier de réponse par voie électronique, via le profil d'acheteur accessible à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.fr/ — conformément à la réforme du droit de la commande publique, entrée en vigueur au 1.4.2016, qui imposait la complète dématérialisation des procédures de passation des marchés publics de plus de 25 000 EUR HT, dès le 1.10.2018. Toute transmission papier sera déclarée irrégulière.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation vise la conclusion de marchés de fournitures ayant pour objet la fourniture et la livraison de masques de protection pour la Ville de Wasquehal.
Les marchés objets de la présente consultation sont passés selon une procédure formalisée, en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la commande publique (CCP).
Les marchés publics à conclure dans le cadre de la présente consultation prennent la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.
La consultation est allotie techniquement comme suit:
— lot 1: fourniture et livraison de masques chirurgicaux adultes;
— lot 2: fourniture et livraison de masques chirurgicaux enfants;
— lot 3: fourniture et livraison de masques «Grand public» Cat I adultes;
— lot 4: fourniture et livraison de masques «Grand public» Cat I enfants;
— lot 5: fourniture et livraison de masques FFP2;
— lot 6: fourniture et livraison de masques à fenêtre.
Numéro du lot: 2021F0301 Masques chirurgicaux adultes
Brève description: Fourniture et livraison de masques chirurgicaux adultes (Cat I, II et IIR).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Sous réserve des dispositions du CCAP, le marché est conclu pour une période ferme d'une année à compter de sa date de notification, puis reconductible tacitement trois fois, pour une année, sans que sa durée globale n'excède quatre années.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de masques chirurgicaux enfants
Numéro du lot: 2021F0302 Masques chirurgicaux enfants
Brève description: Fourniture et livraison de masques chirurgicaux enfants (I, II et IIR).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de masques «Grand public» Cat I adultes
Numéro du lot: 2021F0303 Masques " Grand Public " Cat I Adultes
Brève description: Fourniture et livraison de masques «Grand public» Cat I adultes.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de masques «Grand public» Cat I enfants
Numéro du lot: 2021F0304 Masques " Grand Public " Cat I Enfants
Brève description: Fourniture et livraison de masques «Grand public» Cat I enfants.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de masques FFP2
Numéro du lot: 2021F0305 Masques FFP2
Brève description: Fourniture et livraison de masques FFP2.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de masques à fenêtre
Numéro du lot: 2021F0306 Masques à fenêtre
Brève description: Fourniture et livraison de masques à fenêtre.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Wasquehal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à -6 du code de la commande publique, et qu'il(s) est(sont) en règle au regard des articles L. 5212.1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Mairie de Wasquehal.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique proposée
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Mesures prises en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais et modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme le maire de Wasquehal
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service «Commande publique» — mairie de Wasquehal
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
1) procédure, forme et durée du marché:
La présente consultation est passé selon une procédure formalisée, en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la commande publique (CCP).
Elle est allotie techniquement en six lots. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché distinct. Les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour un lot, de se positionner sur plusieurs lots, voire sur la totalité des lots.
2) renseignements complémentaires:
La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 30.3.2021, la date de réception faisant seule foi.
3) transmission des plis:
Les candidats devront obligatoirement transmettre leur dossier de réponse par voie électronique, via le profil d'acheteur accessible à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.fr/ — conformément à la réforme du droit de la commande publique, entrée en vigueur au 1.4.2016, qui imposait la complète dématérialisation des procédures de passation des marchés publics de plus de 25 000 EUR HT, dès le 1.10.2018. Toute transmission papier sera déclarée irrégulière.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
a) Avant la conclusion du contrat, référé précontractuel sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité de l'acte attaqué, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L. 521-1 du même code;
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b) Après la conclusion du contrat:
1) référé contractuel sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE;
2) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès de Mme le maire, aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut.
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Avis d'attribution de marché (2021-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 126 408 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Wasquehal
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-22 📅
Date de publication: 2021-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 230-604046
Se réfère à l'avis: 2021/S 045-110574
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture et livraison de masques chirurgicaux adultes
Brève description: fourniture et livraison de masques chirurgicaux Adultes (Cat i, ii et Iir)
Intitulé du lot: fourniture et livraison de masques chirurgicaux enfants
Brève description: fourniture et livraison de masques chirurgicaux enfants (i, ii et Iir)
Intitulé du lot: fourniture et livraison de masques " Grand Public " Cat I Adultes
Brève description: fourniture et livraison de masques " Grand Public " Cat I Adultes
Intitulé du lot: fourniture et livraison de masques " Grand Public " Cat I Enfants
Brève description: fourniture et livraison de masques " Grand Public " Cat I Enfants
Intitulé du lot: fourniture et livraison de masques Ffp2
Brève description: fourniture et livraison de masques Ffp2
Intitulé du lot: fourniture et livraison de masques à fenêtre
Brève description: fourniture et livraison de Masques à fenêtre
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mairie de Wasquehal
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-23 📅
Nom: abena frantex
Adresse postale: 5 rue thomas edison
Commune postale: Nogent-sur-Oise
Code postal: 60180
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 30 368 EUR 💰
Nom: fi-log
Adresse postale: 4 avenue Sébastopol
Commune postale: Metz
Code postal: 57074
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 56 240 EUR 💰
Nom: solutio
Adresse postale: 5 rue Henriot
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 10 800 EUR 💰
Nom: genius
Adresse postale: 8 rue Pablo Picasso
Commune postale: Evry Courcouronnes
Code postal: 91000
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 22 000 EUR 💰
Nom: ahg medical
Adresse postale: 20 avenue Prat Gimont
Commune postale: Balma
Code postal: 31130
Valeur totale du marché: 600 EUR 💰
Nom: a2m sante service
Adresse postale: 70 rue du 18 Juin ZAC de Beaulieu
Commune postale: Puilboreau
Code postal: 17138
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 6 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 32
18
26
24
23
9
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: A l'attention de Mme le maire de Wasquehal
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire. CS 62039
Téléphone: +33 0359542342 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 230-604046 (2021-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation vise la conclusion de marchés de fournitures ayant pour objet la fourniture et la livraison de masques de protection pour la Ville de Wasquehal.
Les marchés objets de la présente consultation sont passés selon une procédure formalisée, en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la Commande Publique (Ccp).
Les marchés publics à conclure dans le cadre de la présente consultation prennent la forme d'un accord-cadre monoattributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum.
la consultation est allotie techniquement comme suit :
- lot 1 : Fourniture et livraison de masques chirurgicaux Adultes
- lot 2 : Fourniture et livraison de masques chirurgicaux Enfants
- lot 3 : Fourniture et livraison de masques " Grand Public " Cat I Adultes
- lot 4 : Fourniture et livraison de masques " Grand Public " Cat I Enfants
- lot 5 : Fourniture et livraison de masques Ffp2
- lot 6 : Fourniture et livraison de masques à fenêtre
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Wasquehal
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-22 📅
Date de publication: 2021-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 230-604046
Se réfère à l'avis: 2021/S 045-110574
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
1 - procédure, forme et durée du marché :
La présente consultation est passé selon une procédure formalisée, en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la Commande Publique (Ccp).
Elle est allotie techniquement en 6 lots. Chaque lot a donné lieu à la conclusion d'un marché distinct .
2 - les montants indiqués correspondent aux montants HT sur 4 années maximum
3 - les dates indiquées correspondent aux dates de notification
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation vise la conclusion de marchés de fournitures ayant pour objet la fourniture et la livraison de masques de protection pour la Ville de Wasquehal.
Les marchés objets de la présente consultation sont passés selon une procédure formalisée, en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la Commande Publique (Ccp).
Les marchés publics à conclure dans le cadre de la présente consultation prennent la forme d'un accord-cadre monoattributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum.
la consultation est allotie techniquement comme suit :
- lot 1 : Fourniture et livraison de masques chirurgicaux Adultes
- lot 2 : Fourniture et livraison de masques chirurgicaux Enfants
- lot 3 : Fourniture et livraison de masques " Grand Public " Cat I Adultes
- lot 4 : Fourniture et livraison de masques " Grand Public " Cat I Enfants
- lot 5 : Fourniture et livraison de masques Ffp2
- lot 6 : Fourniture et livraison de masques à fenêtre
Brève description: fourniture et livraison de masques chirurgicaux Adultes (Cat i, ii et Iir)
Intitulé du lot: fourniture et livraison de masques chirurgicaux enfants
Brève description: fourniture et livraison de masques chirurgicaux enfants (i, ii et Iir)
Intitulé du lot: fourniture et livraison de masques " Grand Public " Cat I Adultes
Brève description: fourniture et livraison de masques " Grand Public " Cat I Adultes
Intitulé du lot: fourniture et livraison de masques " Grand Public " Cat I Enfants
Brève description: fourniture et livraison de masques " Grand Public " Cat I Enfants
Intitulé du lot: fourniture et livraison de masques Ffp2
Brève description: fourniture et livraison de masques Ffp2
Intitulé du lot: fourniture et livraison de masques à fenêtre
Brève description: fourniture et livraison de Masques à fenêtre
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mairie de Wasquehal
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-23 📅
Nom: abena frantex
Adresse postale: 5 rue thomas edison
Commune postale: Nogent-sur-Oise
Code postal: 60180
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 30 368 EUR 💰
Nom: fi-log
Adresse postale: 4 avenue Sébastopol
Commune postale: Metz
Code postal: 57074
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 56 240 EUR 💰
Nom: solutio
Adresse postale: 5 rue Henriot
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 10 800 EUR 💰
Nom: genius
Adresse postale: 8 rue Pablo Picasso
Commune postale: Evry Courcouronnes
Code postal: 91000
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 22 000 EUR 💰
Nom: ahg medical
Adresse postale: 20 avenue Prat Gimont
Commune postale: Balma
Code postal: 31130
Valeur totale du marché: 600 EUR 💰
Nom: a2m sante service
Adresse postale: 70 rue du 18 Juin ZAC de Beaulieu
Commune postale: Puilboreau
Code postal: 17138
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 6 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 32
18
26
24
23
9
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: A l'attention de Mme le maire de Wasquehal
Référence
Informations complémentaires
1 - procédure, forme et durée du marché :
La présente consultation est passé selon une procédure formalisée, en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la Commande Publique (Ccp).
Elle est allotie techniquement en 6 lots. Chaque lot a donné lieu à la conclusion d'un marché distinct .
2 - les montants indiqués correspondent aux montants HT sur 4 années maximum
3 - les dates indiquées correspondent aux dates de notification
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire. CS 62039
Téléphone: +33 0359542342 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
après la conclusion du contrat : 1°) référé contractuel sur la base de l'article L551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE; 2°) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire ; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès de Mme le maire, aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut..
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