Contrat composite dont une partie des prestations est régie par un marché ordinaire et une partie des prestations est régie par un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum de commande. Les prestations faisant l'objet du marché ordinaire et celles faisant l'objet de l'accord-cadre sont détaillées dans les documents de la consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché d'exploitation commerciale du MAAS Atoumod
Produits/services: Services d'essais de systèmes📦
Brève description:
“Contrat composite dont une partie des prestations est régie par un marché ordinaire et une partie des prestations est régie par un accord-cadre...”
Brève description
Contrat composite dont une partie des prestations est régie par un marché ordinaire et une partie des prestations est régie par un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum de commande. Les prestations faisant l'objet du marché ordinaire et celles faisant l'objet de l'accord-cadre sont détaillées dans les documents de la consultation.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'essais de systèmes📦
Produits/services supplémentaires: Services de gestion des installations informatiques📦
Produits/services supplémentaires: Services de marketing📦
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Le siège du syndicat mixte Atoumod se situe à Rouen (76000). 76000 Rouen.
Description du marché:
“Contrat composite dont une partie des prestations est régie par un marché ordinaire et une partie des prestations est régie par un accord-cadre...”
Description du marché
Contrat composite dont une partie des prestations est régie par un marché ordinaire et une partie des prestations est régie par un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum de commande. Les prestations faisant l'objet du marché ordinaire et celles faisant l'objet de l'accord-cadre sont détaillées dans les documents de la consultation.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 525 285 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DUME ou DC1/DC2 (www.economie.gouv.fr).
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution à compter de la date de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-04
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 à 5 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 067-173475 (2021-04-02)
Avis d'attribution de marché (2022-07-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: syndicat Mixte Atoumod
Adresse postale: 5 rue Robert Schuman - cs21129
Objet Champ d'application du marché
Titre: marché d'exploitation commerciale du Maas Atoumod
Brève description:
“contrat composite dont une partie des prestations est régie par un marché ordinaire et une partie des prestations est régie par un accord-cadre...”
Brève description
contrat composite dont une partie des prestations est régie par un marché ordinaire et une partie des prestations est régie par un accord-cadre monoattributaire à bons de commande sans minimum ni maximum de commande
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 342 875 💰
Description
Lieu d'exécution: Haute-Normandie 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le siège du syndicat mixte Atoumod -76000 ROUEN
Description du marché: marché d'exploitation commerciale du Maas Atoumod
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (description de la solution proposée)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualification et expérience du personnel assigné à l'exécution du marché
Critère de qualité (nom): Organisation (réactivité, disponibilité)
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: atoumod
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 067-173475
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21-4/03
Titre: exploitation commerciale du Maas Atoumod
Date de conclusion du contrat: 2021-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cityway
Adresse postale: 85 rue Pierre Duhem
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13594
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 342 875 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 22 300 💰
“le marché est consultable sur rendez vous au 5 rue Robert Schuman - 76174 ROUEN - syndicat.mixte@atoumod.fr
contrat composite dont une partie des...”
le marché est consultable sur rendez vous au 5 rue Robert Schuman - 76174 ROUEN - syndicat.mixte@atoumod.fr
contrat composite dont une partie des prestations est régie par un marché ordinaire et une partie des prestations est régie par un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum de commande.
Le prix indiqué correspond au montant des prestations à prix global et forfaitaire. Les prestations à prix unitaires seront rémunérées par application aux quantités exécutées