Marché d'enlèvement, transport et revalorisation de transformateurs, élimination des appareils et déchets contaminés ou non par des PCB, ou dépollution et traitement des sols en interventions urgentes
Marchés nationaux d'enlèvement, transport et revalorisation de transformateurs, élimination et déchets contaminés ou non par des PCB, dépollution des transformateurs HTA/BT pollués aux PCB et traitement des sols en interventions urgentes.
À l'issue des processus de destruction ou de dépollution, les masses métalliques des transformateurs HTA/BT pollués ou non pollués sont revalorisées par les fournisseurs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-28.
Avis de marché (2021-01-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Enedis
Adresse postale: Tour Enedis, 34 place des Corolles
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92079
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Enedis — PFA de Paris Lille — Jocelyne Boyer — Immeuble Jean Monnet — 11 place des Vosges — 92400 Courbevoie”
Téléphone: +33 181975609📞
Courrier électronique: jocelyne.boyer@enedis.fr📧
Région: France🏙️
URL: http://www.enedis.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://portail-achats.enedis.fr🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://portail-achats.enedis.fr🌏
URL de participation: https://portail-achats.enedis.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'enlèvement, transport et revalorisation de transformateurs, élimination des appareils et déchets contaminés ou non par des PCB, ou dépollution et...”
Titre
Marché d'enlèvement, transport et revalorisation de transformateurs, élimination des appareils et déchets contaminés ou non par des PCB, ou dépollution et traitement des sols en interventions urgentes
Marchés nationaux d'enlèvement, transport et revalorisation de transformateurs, élimination et déchets contaminés ou non par des PCB, dépollution des transformateurs HTA/BT pollués aux PCB et traitement des sols en interventions urgentes.
À l'issue des processus de destruction ou de dépollution, les masses métalliques des transformateurs HTA/BT pollués ou non pollués sont revalorisées par les fournisseurs.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 27 450 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Destruction ou dépollution de transformateurs HTA/BT et d'auto-transformateurs intégrant la valorisation des parties métalliques sur l'ensemble des unités...”
Titre
Destruction ou dépollution de transformateurs HTA/BT et d'auto-transformateurs intégrant la valorisation des parties métalliques sur l'ensemble des unités Enedis sur le territoire national
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés à la pollution par des matières toxiques📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Destruction ou dépollution de transformateurs HTA/BT et d'auto-transformateurs HTA/HTA intégrant la valorisation des parties métalliques sur l'ensemble des...”
Description du marché
Destruction ou dépollution de transformateurs HTA/BT et d'auto-transformateurs HTA/HTA intégrant la valorisation des parties métalliques sur l'ensemble des unités Enedis réparties sur le territoire National.
Une prestation de destruction comporte les opérations d'enlèvement, de transport, de démantèlement, de traitement des déchets (solide et/ou liquide, pollués PCB ou non) et la valorisation des parties métalliques.
Pour les appareils pollués au PCB (taux > 50 ppm), cette opération s'inscrit dans le cadre du second plan d'élimination des PCB en réponse aux exigences réglementaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend une option de durée de douze mois. Le marché est d'une durée ferme de 48 mois prorogeable une...”
Description des options
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend une option de durée de douze mois. Le marché est d'une durée ferme de 48 mois prorogeable une fois pour une période de douze mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1 sur la durée maximale du marché option de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1 sur la durée maximale du marché option de durée comprise.
Le montant du lot est en effet estimé entre 9 240 000 et 23 100 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des pollutions des sols ou/et surface suite à un incident
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Traitement des pollutions des sols ou/et surface suite à un incident notamment lié au PCB, y compris analyse et intervention en urgence.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 350 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend une option de durée de douze mois. Le marché est d'une durée ferme de 48 mois prolongeable une...”
Description des options
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend une option de durée de douze mois. Le marché est d'une durée ferme de 48 mois prolongeable une fois pour une période de douze mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du lot 2 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 2 sur la durée maximale du marché option de durée comprise.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés dans le code de la commande publique du 5.12.2018. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, et par chacun des membres d'un groupement candidat le cas échéant.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères d'aptitude technique à la candidature sont pour le lot 1 «élimination/dépollution»:
— copie des agréments et arrêtés préfectoraux avec numéro...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les critères d'aptitude technique à la candidature sont pour le lot 1 «élimination/dépollution»:
— copie des agréments et arrêtés préfectoraux avec numéro d'autorisation et date de validité (ou leurs équivalents pour les entreprises qui élimineront les déchets pollués hors de France) par rapport à la législation en vigueur pour le site de traitement et pour le transport (dans le cas de sous-traitance au moins un exemple de transporteur avec qui le candidat pourrait sous-traité la prestation de transport). Tout manquement est éliminatoire vis-à-vis de la passation éventuelle d'un marché;
— organisation présentée par l'entreprise, avec analyse pour s'assurer que les moyens mis en œuvre pour le transport des matériels, ainsi que pour la traversée des éventuelles frontières, conduiront à une organisation pérenne;
— nécessité d'avoir un interlocuteur technique parlant français;
— expérience probante et méthodologie utilisée pour la dépollution, l'élimination et le traitement d'un transformateur pollué;
— le soumissionnaire doit démontrer qu’il dispose des moyens et de l’organisation permettant le traitement de 1 000 appareils/an.
Les critères d'aptitude technique à la candidature sont pour le lot 2 «traitement des sols en IU»:
— copie des agréments et arrêtés préfectoraux (et leurs équivalents pour les entreprises qui élimineront les déchets pollués hors de France) par rapport à la législation en vigueur pour le site de traitement des déchets et pour le transport (dans le cas de sous-traitance au moins un exemple de transporteur avec qui le candidat pourrait sous-traiter la prestation de transport). Tout manquement est éliminatoire vis-à-vis de la passation éventuelle d'un marché;
— expérience, organisation et méthodologie utilisées par l'entreprise candidate pour répondre à des interventions urgentes lors de pollution de sol suite à incident 7 j/7j;
— nécessité d'avoir un interlocuteur technique parlant français.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de Groupement momentané d'entreprises (GME) attributaire du marché, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de Groupement momentané d'entreprises (GME) attributaire du marché, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement et représente ceux-ci auprès d’Enedis et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d'entre eux. Enedis accepte les groupements conjoints.
Sans préjudice du code de la commande publique du 5.12.2018, le GME sera déclaré avec la candidature, et la composition du GME ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. Le fait de répondre au titre d'un groupement rend impossible pour ses membres de soumissionner à titre individuel ou au sein d'un autre GME.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-01
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents, et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent...”
Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents, et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent avis via le portail achats d'Enedis, en respectant la date et heure limites précisée au IV.2.2). En cas de manquement, l'entité adjudicatrice se réserve le droit de rejeter la demande de participation. Les candidats sont invités à s'enregistrer au préalable, si ce n'est pas déjà le cas, dans le portail achat. Afin de se porter candidat, se connecter sur le portail achat https://portail-achats.enedis.fr et rechercher la demande d'information RFx_095532 afin de compléter le questionnaire et y déposer les documents requis. Pour tout renseignement relatif au portail achats, contacter le Centre support et assistance Ivalua: du lundi au vendredi de 8h00 à 18h00 CET (heures françaises) tél. +33 184770026 ou par courrier électronique: support-edf@ivalua.com
La consultation sera lancée via le portail achat: https://portail-achats.enedis.fr/
Avis d'attribution de marché (2021-12-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Enedis
Adresse postale: Tour Enedis 34 place des Corolles
Commune postale: Paris la defense
Personne de contact:
“Enedis - PFA de Paris Lille - Albéric de Contenson - Immeuble Jean Monnet - 11 place des vosges - 92400 COURBEVOIE”
Téléphone: +33 788112890📞
Courrier électronique: alberic.de-contenson@enedis.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'enlèvement, transport et revalorisation de transformateurs, élimination des appareils et dechets contaminés ou non par des PCB, ou dépollution et...”
Titre
Marché d'enlèvement, transport et revalorisation de transformateurs, élimination des appareils et dechets contaminés ou non par des PCB, ou dépollution et traitement des sols en interventions urgentes
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Brève description:
“Marchés nationaux d'enlèvement, transport et revalorisation de transformateurs, élimination et déchets contaminés ou non par des PCB, dépollution des...”
Brève description
Marchés nationaux d'enlèvement, transport et revalorisation de transformateurs, élimination et déchets contaminés ou non par des PCB, dépollution des transformateurs HTA/BT pollués aux PCB
et traitement des sols en interventions urgentes
À l'issue des processus de destruction ou de dépollution, les masses métalliques des transformateurs HTA/BT pollués ou non pollués sont revalorisées par les fournisseurs.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 22 830 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend une option de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 48 mois prorogeable 1 fois...”
Description des options
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend une option de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 48 mois prorogeable 1 fois pour une période de 12 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1 sur la durée maximale du marché option de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1 sur la durée maximale du marché option de durée comprise.
Le montant du lot est en effet estimé entre 9 240 000 et 23 100 000 € HT.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend une option de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 48 mois prolongeable 1 fois...”
Description des options
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend une option de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 48 mois prolongeable 1 fois pour une période de 12 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du lot 2 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 2 sur la durée maximale du marché option de durée comprise.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 022-053899
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: EC9DIC2010
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Marchés Nationaux d’enlèvement, transport et revalorisation de transformateurs, dépollution, élimination des appareils et déchets contaminés ou non par des...”
Titre
Marchés Nationaux d’enlèvement, transport et revalorisation de transformateurs, dépollution, élimination des appareils et déchets contaminés ou non par des PCB (Lot 1)
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Date de conclusion du contrat: 2021-12-06 📅
2️⃣
Numéro de contrat: EC9DIC2020
Date de conclusion du contrat: 2021-12-03 📅
3️⃣
Numéro de contrat: EC9DIC2030
Date de conclusion du contrat: 2021-11-29 📅
4️⃣
Numéro de contrat: C19DIT2010
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“B J E T Marchés Nationaux de Traitement des pollutions des sols ou/et surface suite à un incident, y compris analyse et intervention en urgence et...”
Titre
B J E T Marchés Nationaux de Traitement des pollutions des sols ou/et surface suite à un incident, y compris analyse et intervention en urgence et d’enlèvement, de transport et d’élimination des déche
5️⃣
Numéro de contrat: C19DIT2020
Titre:
“Marchés Nationaux de Traitement des pollutions des sols ou/et surface suite à un incident, y compris analyse et intervention en urgence et d’enlèvement, de...”
Titre
Marchés Nationaux de Traitement des pollutions des sols ou/et surface suite à un incident, y compris analyse et intervention en urgence et d’enlèvement, de transport et d’élimination des déchets conta
“Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents, et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent...”
Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents, et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent avis via le portail achats d'Enedis, en respectant la date et heure limites précisée au IV.2.2. En cas de manquement, l'entité adjudicatrice se réserve le droit de rejeter la demande de participation. Les candidats sont invités à s'enregistrer au préalable, si ce n'est pas déjà le cas, dans le portail achat. Afin de se porter candidat, se connecter sur le portail achat https://portail-achats.enedis.fr et rechercher la demande d'information RFx_095532 afin de compléter le questionnaire et y déposer les documents requis. Pour tout renseignement relatif au portail achats, contacter le Centre Support et Assistance Ivalua : du lundi au vendredi de 08h00 à 18h00 CET (heures françaises) Tel. (+33) 1 84 77 00 26 ou par courrier électronique : support-edf@ivalua.com.
La consultation sera lancée via le portail achat : https://portail-achats.enedis.fr/.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Nanterre
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Nanterre
Source: OJS 2021/S 241-636476 (2021-12-08)