Marché 2021-028: fourniture et installation de deux pilotes de méthanisation des boues par procédé hybride (mésophile/thermophile)

INSA de Toulouse

Le présent marché a pour objet:
1) l'achat, l'installation, la mise en service, la garantie d'une installation de deux pilote de méthanation des boues;
2) la formation du personnel de ce même laboratoire à l'utilisation de ce matériel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ateliers des graves

Qui ?

• INSA de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-09	Avis de marché
2021-10-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de traitement des eaux usées
Numéro de référence: 2021-028
Brève description:

Le présent marché a pour objet: 1) l'achat, l'installation, la mise en service, la garantie d'une installation de deux pilote de méthanation des boues; 2) la formation du personnel de ce même laboratoire à l'utilisation de ce matériel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de traitement des eaux usées 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de traitement des boues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: INSA de Toulouse
Adresse postale: 135 avenue de Rangueil
Code postal: 31077
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.insa-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: pole-marches@insa-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561559558 📞
Fax: +33 561559500 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=790146&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date limite de soumission: 2021-08-26 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-355896
Numéro JO-S: 134

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet:

1) l'achat, l'installation, la mise en service, la garantie d'une installation de deux pilote de méthanation des boues;

2) la formation du personnel de ce même laboratoire à l'utilisation de ce matériel.

Marche 2021-028: fourniture et installation de deux pilotes de méthanisation des boues par procédé hybride (mésophile/thermophile).

Durée de l'accord: 28 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: INSA Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature — désignation du mandataire par ses «cotraitants» (imprimé DC1), ou équivalent sur papier libre, dûment complété et signé par le candidat et, le cas échéant, par chaque membre du groupement;

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat: Kbis de moins de six mois. Si le signataire du DC1 n'est pas le représentant légal, la délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés de l'article L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (interdictions de soumissionner) (sur papier libre ou par imprimé DC1, rubrique F1, ou équivalent sur papier libre, dûment rempli);

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat (imprimé DC2) et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— attestation d'assurance pour risques professionnels en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

— références de l'entreprise: une liste des prestations similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution;

— certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen) et certificats de qualité ou équivalent.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-08-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: INSA Toulouse.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de l'enseignement et de la recherche
Contact
Point de contact: Pôle «Marchés»
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://Toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 134-355896 (2021-07-09)

Avis d'attribution de marché (2021-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet: 1) l'achat, l'installation, la mise en service, la garantie d'une installation de deux pilote de méthanation des boues 2) la formation du personnel de ce même laboratoire à l'utilisation de ce matériel

Valeur totale du marché: 135 146 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: insa de Toulouse
Adresse postale: 135 avenue de rangueil

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-27 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-552320
Se réfère à l'avis: 2021/S 134-355896
Numéro JO-S: 211

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

marche 2021-028 : fourniture et installation de deux pilotes de methanisation des boues par procédé hybride (mésophile/thermophile)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: insa toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et service après-vente
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-22 📅
Nom: ateliers des graves
Adresse postale: 25 rue Lou Verdai, ZI Lou verdai
Commune postale: Villeneuve Tolosane
Code postal: 31270
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.adg-sa.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 135 146 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle Marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulouse
Adresse postale: 68 rue raymond IV
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours:- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), etpouvant être exercé avant la signature du contrat;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délaisprévus à l'article R. 551-7 du CJA;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision del'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deuxmois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2021/S 211-552320 (2021-10-27)

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