Maitrise D'oeuvre Pour La Demolition Et La Rehabilitation Des Logements Du Sdis - Avenue De Gutenberg A Blois (41000)
Terres de Loire Habitat
Maitrise D'oeuvre Pour La Demolition Et La Rehabilitation Des Logements Du Sdis - Avenue De Gutenberg A Blois (41000)
caractéristiques principales: Bbc Renovation
Le délai de réception des offres était de 2021-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-09-27 | Avis de marché |
| 2021-12-27 | Avis d'attribution de marché |
| 2026-03-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 2021-Moe Sdis
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Terres de Loire Habitat
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe CS64314
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.terresdeloirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@tdlh.fr 📧
Téléphone: +33 254522900 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-27 📅
Date limite de soumission: 2021-11-08 📅
Date de publication: 2021-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 191-496047
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 393 300 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 393 300 EUR 💰
Durée de l'accord: 39 mois
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 41000 - loir et cher
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique décomposé comme suit: (voir renseignements complémentaires ci-dessous)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34933811100017
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2021/S 191-496047 (2021-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 2021-Moe Sdis
Brève description:
Maitrise D'oeuvre Pour La Demolition Et La Rehabilitation Des Logements Du Sdis - Avenue De Gutenberg A Blois (41000)
caractéristiques principales: Bbc Renovation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Terres de Loire Habitat
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe CS64314
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.terresdeloirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@tdlh.fr 📧
Téléphone: +33 254522900 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-27 📅
Date limite de soumission: 2021-11-08 📅
Date de publication: 2021-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 191-496047
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.marches-publics.info
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
39 mois y compris la période de parfait achèvement, à compter de la date indiquée dans la notification du marché
Le critère mémoire technique ci-dessus sera analysé comme suit:
-capacité de l'organisation du groupement, les moyens techniques et humains mis en place pour mener à bien les travaux dans les délais:20%
-moyens et organisation mis en place par le candidat pour intervention en milieu occupé, mission OPC:20%
-Supports utilisés par le MOE pour présenter les chiffrages lors des différentes phases:20%
Date prévisionnelle de démarrage des prestations : Février 2022
Le versement d'une avance sera sous réserve que le titulaire constitue une garantie à première demande.
Financement sur le budget de Terres de Loire Habitat.
Délai de paiement 30 jours à compter de la date de dépôt de la demande de paiement par l'entreprise via le portail CHORUS PRO.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le marché sera attribué à un candidat seul ou un groupement conjoint comprenant au minimum les compétences suivantes :
- architecte ou groupement d'architectes, inscrit à l'ordre des architectes
- bureau d'étude maitrise d'oeuvre
- bureau d'étude thermiques
- Bureau d'étude structure
PSE obligatoire :
L'Acte d'engagement devra être rempli de la plus-value relative à la PSE qui porte sur le RENFORCEMENT DES BALCONS ET DES COURSIVES
Cette annonce est consultable sur URL : www.tdlh.fr
Les demandes de renseignements complémentaires sont à déposer uniquement sur URL : https://www.marches-publics.info (AWS)
Visite obligatoire des lieux
Les candidats devront visiter les lieux selon les conditions indiquées dans le règlement de consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maitrise D'oeuvre Pour La Demolition Et La Rehabilitation Des Logements Du Sdis - Avenue De Gutenberg A Blois (41000)
caractéristiques principales: Bbc Renovation
Valeur estimée hors TVA: 393 300 EUR 💰
Durée de l'accord: 39 mois
Description des options:
Un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial pourra être conclu. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R2122-7 du décret 2018-1075 du Code de la Commande publique)
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Site principal ou lieu d'exécution: 41000 - loir et cher
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement et le lot (ou les lots) pour lequel(s) le candidat se présente (ou Dc1 en cours de validité) comportant l'attestation sur l'honneur
- Les documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (extrait Kbis, délégation de signature...) ;
- la copie du jugement de redressement judiciaire, le cas échéant,
- preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité
-indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
- Présentation d'une liste des principales références des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Marché réservé aux professionnels de l'architecture (architectes inscrits à l'ordre des architectes) en application de la loi n° 77-2 du 03.01.77 et de l'ingénierie de la construction
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique décomposé comme suit: (voir renseignements complémentaires ci-dessous)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34933811100017
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.marches-publics.info
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
39 mois y compris la période de parfait achèvement, à compter de la date indiquée dans la notification du marché
Le critère mémoire technique ci-dessus sera analysé comme suit:
-capacité de l'organisation du groupement, les moyens techniques et humains mis en place pour mener à bien les travaux dans les délais:20%
-moyens et organisation mis en place par le candidat pour intervention en milieu occupé, mission OPC:20%
-Supports utilisés par le MOE pour présenter les chiffrages lors des différentes phases:20%
Date prévisionnelle de démarrage des prestations : Février 2022
Le versement d'une avance sera sous réserve que le titulaire constitue une garantie à première demande.
Financement sur le budget de Terres de Loire Habitat.
Délai de paiement 30 jours à compter de la date de dépôt de la demande de paiement par l'entreprise via le portail CHORUS PRO.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le marché sera attribué à un candidat seul ou un groupement conjoint comprenant au minimum les compétences suivantes :
- architecte ou groupement d'architectes, inscrit à l'ordre des architectes
- bureau d'étude maitrise d'oeuvre
- bureau d'étude thermiques
- Bureau d'étude structure
PSE obligatoire :
L'Acte d'engagement devra être rempli de la plus-value relative à la PSE qui porte sur le RENFORCEMENT DES BALCONS ET DES COURSIVES
Cette annonce est consultable sur URL : www.tdlh.fr
Les demandes de renseignements complémentaires sont à déposer uniquement sur URL : https://www.marches-publics.info (AWS)
Visite obligatoire des lieux
Les candidats devront visiter les lieux selon les conditions indiquées dans le règlement de consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2021/S 191-496047 (2021-09-27)
Avis d'attribution de marché (2021-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 169 785 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-27 📅
Date de publication: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 255-675806
Se réfère à l'avis: 2021/S 191-496047
Numéro JO-S: 255
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-09 📅
Nom: Nepsen tours
Adresse postale: 2 PLACE DE LA GARE
Commune postale: Saint-Pierre-des-Corps
Code postal: 37700
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 169 785 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2021/S 255-675806 (2021-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 169 785 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-27 📅
Date de publication: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 255-675806
Se réfère à l'avis: 2021/S 191-496047
Numéro JO-S: 255
Informations complémentaires
Gpt:Nepsen (mandataire),Sandrine Pouget Architecte
pour le critère" Mémoire technique",il est décomposé comme suit:
-capacité de l'organisation du gpt, les moyens techniques et humains mis en place pour mener à bien les tx dans les délais:20%
-moyens et organisation mis en place par le candidat pour interv en milieu occupé,mission Opc:20%
-Supports utilisés par le Moe pour présenter les chiffrages lors des différentes phases:20%
publié Joue:01.10.21-Tdlh:01.10.21-Profil Acheteur:29.09.21-Nr41:04.10.21
précisions concernant les délais d'introduction des recours:
- Référé contractuel (art L.551-13 du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la pub du présent avis d'attribution au Joue
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (jurisprudence «Tarn et Garonne») ,dans un délai de 2 mois à compter de la date de pub du présent avis.
les marchés sont consultables sur rdv au siège de Tdlh, 9:00 à 12:00 et 14:00 à 16:00 dans le respect des secrets protégés par la loi
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-09 📅
Nom: Nepsen tours
Adresse postale: 2 PLACE DE LA GARE
Commune postale: Saint-Pierre-des-Corps
Code postal: 37700
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 169 785 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Référence
Informations complémentaires
Gpt:Nepsen (mandataire),Sandrine Pouget Architecte
pour le critère" Mémoire technique",il est décomposé comme suit:
-capacité de l'organisation du gpt, les moyens techniques et humains mis en place pour mener à bien les tx dans les délais:20%
-moyens et organisation mis en place par le candidat pour interv en milieu occupé,mission Opc:20%
-Supports utilisés par le Moe pour présenter les chiffrages lors des différentes phases:20%
publié Joue:01.10.21-Tdlh:01.10.21-Profil Acheteur:29.09.21-Nr41:04.10.21
précisions concernant les délais d'introduction des recours:
- Référé contractuel (art L.551-13 du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la pub du présent avis d'attribution au Joue
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (jurisprudence «Tarn et Garonne») ,dans un délai de 2 mois à compter de la date de pub du présent avis.
les marchés sont consultables sur rdv au siège de Tdlh, 9:00 à 12:00 et 14:00 à 16:00 dans le respect des secrets protégés par la loi
Avis d'attribution de marché (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maitrise D'oeuvre Pour La Demolition Et La Rehabilitation Des Logements Du Sdis - Avenue De Gutenberg A Blois (41000)
Numéro de référence:
Brève description:
Valeur totale du marché (hors TVA): 169 785 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2021-12-09 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 169 785 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Nepsen tours
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 PLACE DE LA GARE
Code postal: 37700
Commune postale: Saint-Pierre-des-Corps
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terres de Loire Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe CS64314
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@tdlh.fr 📧
Téléphone: +33 254522900 📞
URL: http://www.terresdeloirehabitat.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Loiret 🏙️
Changements
Autres informations complémentaires
Nouvelle valeur
Texte: Avenant a une incidence financière de 40 600 E soit 23.92 % du présent avenant
Source: OJS 2026/S 065-227116 (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maitrise D'oeuvre Pour La Demolition Et La Rehabilitation Des Logements Du Sdis - Avenue De Gutenberg A Blois (41000)
Numéro de référence:
2021-Moe Sdis
Brève description:
Maitrise D'oeuvre Pour La Demolition Et La Rehabilitation Des Logements Du Sdis - Avenue De Gutenberg A Blois (41000) caractéristiques principales: Bbc Renovation
Produits/services: Services d'architecture
📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 169 785 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial pourra être conclu. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R2122-7 du décret 2018-1075 du Code de la Commande publique)
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
NEPSEN TOURS
Date de conclusion du contrat: 2021-12-09 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 169 785 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
NEPSEN TOURS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Nepsen tours
Numéro d'enregistrement national:
0
Adresse postale: 2 PLACE DE LA GARE
Code postal: 37700
Commune postale: Saint-Pierre-des-Corps
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terres de Loire Habitat
Numéro d'enregistrement national:
34933811100017
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe CS64314
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@tdlh.fr 📧
Téléphone: +33 254522900 📞
URL: http://www.terresdeloirehabitat.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Gpt:Nepsen (mandataire),Sandrine Pouget Architecte pour le critère" Mémoire technique",il est décomposé comme suit: -capacité de l'organisation du gpt, les moyens techniques et humains mis en place pour mener à bien les tx dans les délais:20% -moyens et organisation mis en place par le candidat pour interv en milieu occupé,mission Opc:20% -Supports utilisés par le Moe pour présenter les chiffrages lors des différentes phases:20% publié Joue:01.10.21-Tdlh:01.10.21-Profil Acheteur:29.09.21-Nr41:04.10.21 précisions concernant les délais d'introduction des recours: - Référé contractuel (art L.551-13 du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la pub du présent avis d'attribution au Joue - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (jurisprudence «Tarn et Garonne») ,dans un délai de 2 mois à compter de la date de pub du présent avis. les marchés sont consultables sur rdv au siège de Tdlh, 9:00 à 12:00 et 14:00 à 16:00 dans le respect des secrets protégés par la loi
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
814711
Région: Loiret 🏙️
Changements
Autres informations complémentaires
L’avenant porte sur la reprise par la maîtrise d’œuvre de ses études suite à la modification du projet des travaux
Principale raison du changement: Modifications nécessaires en raison de circonstances imprévisibles pour un acheteur diligent.
Nouvelle valeur
Texte: Avenant a une incidence financière de 40 600 E soit 23.92 % du présent avenant
Source: OJS 2026/S 065-227116 (2026-03-31)
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