Maintenance évolutive des applications en environnements «Grands systèmes»

Direction générale des finances publiques

Mission d'assistance externe pour les applications relevant des environnements mainframe (BULL et IBM) ou des environnements venant compléter ces applications. Le marché vise à continuer à faire évoluer les applications existantes ou à mettre en place de nouvelles fonctionnalités sur les applications existantes. Il permettra également d'accompagner la politique de migration des programmes écrits avec l'AGL Pacbase vers COBOL natif ou vers JAVA, ou migration de l'environnement BULL vers l'environnement IBM (Z/OS), soit en les portant vers un autre environnement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-30 Avis de marché
2021-07-21 Informations complémentaires
2021-07-24 Informations complémentaires
2021-12-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance technique informatique
Numéro de référence: DGFiP-DGSSI-2100020
Brève description:
Mission d'assistance externe pour les applications relevant des environnements mainframe (BULL et IBM) ou des environnements venant compléter ces applications. Le marché vise à continuer à faire évoluer les applications existantes ou à mettre en place de nouvelles fonctionnalités sur les applications existantes. Il permettra également d'accompagner la politique de migration des programmes écrits avec l'AGL Pacbase vers COBOL natif ou vers JAVA, ou migration de l'environnement BULL vers l'environnement IBM (Z/OS), soit en les portant vers un autre environnement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance technique informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance relative aux systèmes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction générale des finances publiques
Adresse postale: 10 rue Auguste Blanqui
Code postal: 93186
Commune postale: Montreuil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dgssi-achat@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 141635827 📞
Fax: +33 141635098 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-30 📅
Date limite de soumission: 2021-09-20 📅
Date de publication: 2021-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 127-337230
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles L. 2125-1-1º et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché est passé sans montants minimaux ni maximaux. 1) date prévisionnelle de début des prestations: 1.1.2022; 2) obtention du dossier de consultation: le Dossier de consultation (DCE) est disponible sur la PLACE (Plate-forme des achats de l'état) à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr — Il peut être téléchargé de façon anonyme, mais l'entreprise ne pourra alors pas être prévenue automatiquement en cas de modification ou de complément apporté au DCE. Il est donc fortement conseillé aux candidats de remplir le formulaire de renseignement lors du retrait du DCE. Ce formulaire permet au candidat de renseigner le nom de son organisme, le numéro SIREN ou SIRET pour les entreprises ou établissements en France ou un identifiant national pour les entreprises établies hors de la France, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier pour les éventuels compléments apportés au dossier de consultation (précisions, réponses, rectifications). La référence de la consultation est la suivante: Dgfip-Dgssi-2100020. Afin de pouvoir lire les documents mis à disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: .doc (Word), .xls (Excel), .pdf (Acrobat Reader), .odt et .ods (Open Office), .zip (archives compressées); 3) les demandes d'informations complémentaires sont transmises par voie électronique au plus tard le 7.9.2021 sur la PLACE (www.marches publics.gouv.fr); 4) mode de transmission des offres: les dossiers des candidats sont transmis par voie dématérialisée sur la PLACE (www.marches-publics.gouv.fr). Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et les offres sont transmises sous forme électronique par le biais de la PLACE mentionnée au point 3 ci-dessus. Toute candidature ou offre transmise sous forme papier sera automatiquement rejetée (à l'exception de la copie de sauvegarde à l'article R. 2132-11 du code). Pour présenter sa candidature, le candidat utilise soit le DUME de la procédure intégré à la consultation sur la PLACE, soit les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site de la direction des affaires juridiques à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-ducandidat 5) attribution du marché: le pouvoir adjudicateur demandera au seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché de produire les documents listés aux articles R. 2143-6 à 10 du code. Conformément à l'article R. 2144-7 du code, si le candidat ne fournit pas dans les délais les documents demandés ou ne peut justifier ne pas être dans un cas d'interdiction de soumissionner, le candidat sera éliminé.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 23 333 333 EUR 💰
Brève description: Maintenance évolutive des applications en environnements «Grands systèmes».
Valeur estimée hors TVA: 23 333 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Deux reconductions de douze mois chacune.
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée de 24 mois à compter du 1.1.2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure, avec deux reconductions possibles par période de douze mois chacune, pour une durée totale maximale de 48 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Dans les locaux de l'administration et à titre exceptionnel dans les locaux du titulaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— les bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une liste des principales livraisons ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion de l'activité économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000495500626
Contact
Point de contact: Pascal pesquet, +33 141635827 — Philippe Raymond, +33 141635807
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles L. 2125-1-1º et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché est passé sans montants minimaux ni maximaux.
1) date prévisionnelle de début des prestations: 1.1.2022;
2) obtention du dossier de consultation: le Dossier de consultation (DCE) est disponible sur la PLACE (Plate-forme des achats de l'état) à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr — Il peut être téléchargé de façon anonyme, mais l'entreprise ne pourra alors pas être prévenue automatiquement en cas de modification ou de complément apporté au DCE. Il est donc fortement conseillé aux candidats de remplir le formulaire de renseignement lors du retrait du DCE. Ce formulaire permet au candidat de renseigner le nom de son organisme, le numéro SIREN ou SIRET pour les entreprises ou établissements en France ou un identifiant national pour les entreprises établies hors de la France, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier pour les éventuels compléments apportés au dossier de consultation (précisions, réponses, rectifications). La référence de la consultation est la suivante: Dgfip-Dgssi-2100020. Afin de pouvoir lire les documents mis à disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: .doc (Word), .xls (Excel), .pdf (Acrobat Reader), .odt et .ods (Open Office), .zip (archives compressées);
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3) les demandes d'informations complémentaires sont transmises par voie électronique au plus tard le 7.9.2021 sur la PLACE (www.marches publics.gouv.fr);
4) mode de transmission des offres: les dossiers des candidats sont transmis par voie dématérialisée sur la PLACE (www.marches-publics.gouv.fr). Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et les offres sont transmises sous forme électronique par le biais de la PLACE mentionnée au point 3 ci-dessus. Toute candidature ou offre transmise sous forme papier sera automatiquement rejetée (à l'exception de la copie de sauvegarde à l'article R. 2132-11 du code). Pour présenter sa candidature, le candidat utilise soit le DUME de la procédure intégré à la consultation sur la PLACE, soit les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site de la direction des affaires juridiques à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-ducandidat
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5) attribution du marché: le pouvoir adjudicateur demandera au seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché de produire les documents listés aux articles R. 2143-6 à 10 du code. Conformément à l'article R. 2144-7 du code, si le candidat ne fournit pas dans les délais les documents demandés ou ne peut justifier ne pas être dans un cas d'interdiction de soumissionner, le candidat sera éliminé.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 127-337230 (2021-06-30)
Informations complémentaires (2021-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission d'assistance externe pour les applications relevant des environnements mainframe (BULL et IBM) ou des environnements venant compléter ces applications. Le marché vise à continuer à faire évoluer les applications existantes ou à mettre en place de nouvelles fonctionnalités sur les applications existantes. Il permettra également d'accompagner la politique de migration des programmes écrits avec l'AGL Pacbase vers COBOL Natif ou vers JAVA, ou migration de l'environnement BULL vers l'environnement IBM (Z/OS), soit en les portant vers un autre environnement.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction générale finances publiques

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-21 📅
Date de publication: 2021-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 142-378751
Se réfère à l'avis: 2021/S 127-337230
Numéro JO-S: 142

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pascal Pesquet +33 141635827; Philippe Raymond +33 141635807
Source: OJS 2021/S 142-378751 (2021-07-21)
Informations complémentaires (2021-07-24)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-24 📅
Date de publication: 2021-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 145-384488
Numéro JO-S: 145
Source: OJS 2021/S 145-384488 (2021-07-24)
Avis d'attribution de marché (2021-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
mission d'assistance externe pour les applications relevant des environnements mainframe (BULL et Ibm) ou des environnements venant compléter ces applications. Le marché vise à continuer à faire évoluer les applications existantes ou à mettre en place de nouvelles fonctionnalités sur les applications existantes. Il permettra également d'accompagner la politique de migration des programmes écrits avec l'agl PACBASE vers COBOL Natif ou vers JAVA, ou migration de l'environnement BULL vers l'environnement ibm (z/os), soit en les portant vers un autre environnement
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Valeur totale du marché: 23 333 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: direction Générale Finances Publiques
Contact
Courrier électronique: dgs-achat@dgfip.finances.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-21 📅
Date de publication: 2021-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 250-664083
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
le marché est un accord-cadres à bons de commande au sens des articles L2125-1-1° et R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique. Il est passé sans montant minimum. Son montant maximum est de 30 000 000 euros (H.T.). Le montant du marché indiqué est une estimation sur sa durée maximale de 48 mois. Le marché est consultable dans les locaux du pouvoir adjudicateur à l'adresse mentionnée à la section 1, sur rendez-vous et dans le respect des secrets protégés par la loi
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: maintenance évolutive des applications en environnements "Grands systèmes"
Description des options:
le marché est conclu pour une durée de 24 mois à compter du 01/01/2022, avec 2 reconductions possibles par période de 12 mois chacune. Les reconductions sont considérées comme des options au sens de la réglementation européenne
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
dans les locaux de l'administration et à titre exceptionnel dans les locaux du titulaire

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-06 📅
Nom: onepoint sas
Numéro d'enregistrement national: 44069771200063
Adresse postale: 29, rue des Sablons
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 170230300 📞
Courrier électronique: secteurpublic@groupeonepoint.com 📧
Nom: umanis sa
Numéro d'enregistrement national: 40325953400028
Adresse postale: 7/9, rue Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92300
Téléphone: +33 140897393 📞
Adresse Internet: http://www.umanis.com 🌏
Valeur totale du marché: 23 333 333 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pascal PESQUET +33 141635827 ; Philippe RAYMOND +33 141635807

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2021/S 250-664083 (2021-12-21)
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Fournisseurs:
onepoint sas Umanis SA
Produits/services:
Services de technologies de... Services de programmation et de conseil... Services de maintenance des systèmes et... Services d'aide aux utilisateurs et... Services d'assistance relative aux systèmes Services d'assistance et de conseils... Services d'assistance informatique Services d'assistance technique informatique