Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et assistance technique sur équipements auxiliaires de l'usine de traitement et de Valorisation énergétique de Lyon Sud
21DP005”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de machines📦
Brève description:
“Ce marché concerne la maintenance et l'assistance technique sur les équipements auxiliaires reparti en six lots.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 950 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des grilles et trémies des fours
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de machines📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon 7.
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les grilles, trémies des trois fours Martin. Ces équipements concernés par le marché sont...”
Description du marché
Ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les grilles, trémies des trois fours Martin. Ces équipements concernés par le marché sont composés d'un ensemble de trémie-goulotte, d'une grille à recul, d'un système de fines sous grilles, d'un système d'air primaire et d'un système d'évacuation des mâchefers avec un tambour à mâchefers.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance sur les extracteurs des trois fours
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les extracteurs des trois fours. Les équipements concernés par le marché sont un puit à...”
Description du marché
Ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les extracteurs des trois fours. Les équipements concernés par le marché sont un puit à mâchefers et un extracteur à mâchefers de type Martin (largeur 1 600 mm) par ligne.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance sur les ramoneurs vapeurs des trois fours.
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon 7
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les ramoneurs vapeur des trois fours. Les équipements concernés par le marché pour chaque...”
Description du marché
Ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les ramoneurs vapeur des trois fours. Les équipements concernés par le marché pour chaque chaudière sont quatre ramoneurs vapeur de marque BERGEMANN, deux ramoneurs rétractiles oscillants de type Pp85e et deux ramoneurs semi-rétractiles oscillants de type PPB 85 E.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance sur les soupapes réseau vapeur haute pression
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les soupapes de sûreté sur les réseaux de distribution vapeur haute pression. Les...”
Description du marché
Ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les soupapes de sûreté sur les réseaux de distribution vapeur haute pression. Les équipements concernés par le marché sont des soupapes de sûreté maxi pression sur les réseaux de distribution vapeur haute pression.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et assistance technique sur les puits
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les puits de l'usine d'incinération Lyon Sud.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et assistance technique des trois électrofiltres
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique des trois électrofiltres. Les équipements concernés par le marché sont trois systèmes de...”
Description du marché
Ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique des trois électrofiltres. Les équipements concernés par le marché sont trois systèmes de dépoussiérage des fumées par filtres électroniques (électrofiltre). Ces équipements permettent d'abattre la concentration en poussières de fumées de 1 000 mg/m à 100 mg/m. Le titulaire devra être en mesure d'assurer la maintenance, de fournir les pièces de rechange et les pièces d'usure nécessaires au maintien en bon état de fonctionnement de ces équipements de filtration, et de maintenir les performances de filtration dans le temps.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour tous les lots: la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le...”
Liste et brève description des conditions
Pour tous les lots: la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);
— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail);
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur;
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Pour les lots 1, 2, 3, 5, 6:
Déclaration sur le chiffre d'affaires:
—— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Pour les lots 1, 2, 3, 5, 6:
Déclaration sur le chiffre d'affaires:
—— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
—— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
— Pour le lot 4:
Déclaration sur le chiffre d'affaires:
—— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
—— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“— Pour les lots 1, 2, 3, 5, 6:
Déclaration sur le chiffre d'affaires: le chiffre d'affaires global annuel doit être de 200 000 EUR sur au moins l'un des...”
— Pour les lots 1, 2, 3, 5, 6:
Déclaration sur le chiffre d'affaires: le chiffre d'affaires global annuel doit être de 200 000 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices;
— Pour le lot 4:
Le chiffre d'affaires global annuel doit être de 160 000 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Pour les lots 1, 2, 3, 5, 6:
Déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Pour les lots 1, 2, 3, 5, 6:
Déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— Pour le lot 4:
Déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— Pour les lots 1, 2, 3, 5, 6:
Déclaration d'effectifs: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de cinq personnes dont deux...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— Pour les lots 1, 2, 3, 5, 6:
Déclaration d'effectifs: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de cinq personnes dont deux encadrant.
Références de service ou fournitures similaires: être en capacité de réaliser des prestations de même nature et importance, appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent;
— Pour le lot 4:
Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de cinq personnes dont deux encadrants
Références de service ou fournitures similaires: être en capacité de réaliser des prestations de même nature et importance, appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2016/S 249-458237
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-29
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Territoire de la métropole
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Seules les personnes représentant le pouvoir adjudicateur peuvent assister à l'ouverture des offres.”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs),
— Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— Recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs),
— Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 084-216026 (2021-04-26)
Avis d'attribution de marché (2021-09-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: metropole de lyon
Adresse postale: 20 rue du lac cs 33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre collectivité à statut particulier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance et assistance technique sur équipements auxiliaires de l'usine de Traitement et de Valorisation Énergétique de Lyon Sud
21DP005”
Brève description:
“ce marché concerne la maintenance et l'assistance technique sur les équipements auxiliaires de l'usine de traitement et valorisation energetique. Il est...”
Brève description
ce marché concerne la maintenance et l'assistance technique sur les équipements auxiliaires de l'usine de traitement et valorisation energetique. Il est divisé en 6 lots
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 950 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des grilles et trémies des fours
Description
Site principal ou lieu d'exécution: lyon 7
Description du marché:
“ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les grilles, trémies des 3 fours MARTIN. Ces équipements concernés par le marché sont...”
Description du marché
ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les grilles, trémies des 3 fours MARTIN. Ces équipements concernés par le marché sont composés d'un ensemble de trémie-goulotte, d'une grille à recul, d'un système de fines sous-grilles, d'un système d'air primaire et d'un système d'évacuation des mâchefers avec un tambour à mâchefers
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: maintenance sur les extracteurs des 3 fours
Description
Description du marché:
“ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les extracteurs des 3 fours. Les équipements concernés par le marché sont un puits à...”
Description du marché
ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les extracteurs des 3 fours. Les équipements concernés par le marché sont un puits à mâchefers et un extracteur à mâchefers de type Martin (largeur 1600mm) par ligne
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Titre: maintenance sur les ramoneurs vapeurs des 3 fours
Description
Description du marché:
“ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les ramoneurs vapeur des 3 fours. Les équipements concernés par le marché pour chaque...”
Description du marché
ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les ramoneurs vapeur des 3 fours. Les équipements concernés par le marché pour chaque chaudière sont 4 ramoneurs vapeur de marque BERGEMANN, 2 ramoneurs rétractiles oscillants de type Pp85e et 2 ramoneurs semi-rétractiles oscillants de type PPB 85 E
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: maintenance sur les soupapes réseau vapeur Haute Pression
Description
Description du marché:
“ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les soupapes de sûreté sur les réseaux de distribution vapeur haute pression. Les...”
Description du marché
ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les soupapes de sûreté sur les réseaux de distribution vapeur haute pression. Les équipements concernés par le marché sont des soupapes de sûreté maxi pression sur les réseaux de distribution vapeur haute pression
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: maintenance et assistance technique sur les puits
Description
Description du marché:
“ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique sur les puits de l'usine d'incinération Lyon Sud” Champ d'application du marché
Titre: maintenance et assistance technique des 3 électrofiltres
Description
Description du marché:
“ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique des 3 électrofiltres. Les équipements concernés par le marché sont 3 systèmes de dépoussiérage...”
Description du marché
ce lot a pour objet la maintenance et l'assistance technique des 3 électrofiltres. Les équipements concernés par le marché sont 3 systèmes de dépoussiérage des fumées par filtres électroniques (électrofiltre). Ces équipements permettent d'abattre la concentration en poussières de fumées de 1000 mg/m3 à 100 mg/m3. Le titulaire devra être en mesure d'assurer la maintenance, de fournir les pièces de rechange et les pièces d'usure nécessaires au maintien en bon état de fonctionnement de ces équipements de filtration, et de maintenir les performances de filtration dans le temps
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 084-216026
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-866
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: maintenance des grilles et trémies des fours
Date de conclusion du contrat: 2021-08-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: martin services
Adresse postale: 97 cours Gambetta
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 191 715 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 195 535 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-867
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: maintenance sur les extracteurs des 3 fours
Nom et adresse du contractant
Nom: tmim sas
Adresse postale: 375 rue Jean Rostang
Commune postale: Portes-les-Valence
Code postal: 26800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 112 836 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122 281 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-868
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: maintenance sur les ramoneurs vapeurs des 3 fours
Nom et adresse du contractant
Nom: clyde bergemann
Adresse postale: avenue Jean Mermoz
Commune postale: Gosselies
Code postal: 6041
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Belgique/België 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 308730.52 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 302734.82 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-869
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: maintenance sur les soupapes réseau vapeur Haute Pression
Nom et adresse du contractant
Nom: ees clemessy services
Adresse postale: zi Broteau Nord
Commune postale: Irigny
Code postal: 69540
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 36863.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32817.50 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-870
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: maintenance et assistance technique sur les puits
Nom et adresse du contractant
Nom: sondalp hydroforage
Adresse postale: 16 rue de l'aqueduc
Commune postale: Lentilly
Code postal: 69210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 168047.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170687.50 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-671
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: maintenance et assistance technique des 3 électrofiltres
Nom et adresse du contractant
Nom: neu electrofiltres
Adresse postale: 6 rue de l'etoile
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 310072.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 317041.60 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel (CJA, art.l.551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs)
- référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.)
- recours en contestation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel (CJA, art.l.551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs)
- référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.)
- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 191-497201 (2021-09-27)