maintenance des installations de production de chauffage, d'eau chaude sanitaire, climatisation, froid alimentaire et traitement d'air pour le Centre Hospitalier de Tullins, le Centre Hospitalier de Rives et l'ehpad du Grand Lemps. À titre informatif, une précédente consultation ayant un objet similaire, a été lancée par le CHU de Grenoble Alpes le 11 juin 2021 (annonce no21-76830). À cet égard, la procédure a été déclarée sans suite
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des installations de production de chauffage, d'eau chaude sanitaire, climatisation, froid alimentaire et traitement d'air
2021T907-1”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Brève description:
“maintenance des installations de production de chauffage, d'eau chaude sanitaire, climatisation, froid alimentaire et traitement d'air pour le Centre...”
Brève description
maintenance des installations de production de chauffage, d'eau chaude sanitaire, climatisation, froid alimentaire et traitement d'air pour le Centre Hospitalier de Tullins, le Centre Hospitalier de Rives et l'ehpad du Grand Lemps. À titre informatif, une précédente consultation ayant un objet similaire, a été lancée par le CHU de Grenoble Alpes le 11 juin 2021 (annonce no21-76830). À cet égard, la procédure a été déclarée sans suite
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des installations de production de chauffage, d'eau chaude sanitaire, climatisation, froid alimentaire et traitement d'air du CH de Rives et de...”
Titre
maintenance des installations de production de chauffage, d'eau chaude sanitaire, climatisation, froid alimentaire et traitement d'air du CH de Rives et de l?ehpad du Grand-Lemps
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ch de Tullins - 18 boulevard Michel Perret
Description du marché:
“maintenance des installations de production de chauffage, d'eau chaude sanitaire, climatisation, froid alimentaire et traitement d'air pour le Centre...”
Description du marché
maintenance des installations de production de chauffage, d'eau chaude sanitaire, climatisation, froid alimentaire et traitement d'air pour le Centre Hospitalier de Tullins
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 115 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois sans que da durée de validée ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois sans que da durée de validée ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée tacitement par l'établissement support du GHT Alpes Dauphiné si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 3 mois avant l'échéance de la période de validité en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des installations de production de chauffage, d'eau chaude sanitaire, climatisation, froid alimentaire et traitement d'air du CH de Tullins” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ch de Rives - 38140 Rives et l'ehpad du Grand-Lemps - 38690 Le Grand-Lemps
Description du marché:
“maintenance des installations de production de chauffage, d'eau chaude sanitaire, climatisation, froid alimentaire et traitement d'air pour le Centre...”
Description du marché
maintenance des installations de production de chauffage, d'eau chaude sanitaire, climatisation, froid alimentaire et traitement d'air pour le Centre Hospitalier de Rives et l'ehpad du Grand Lemps
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 112-293052
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-26
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chu de Grenoble Alpes - cellule des Marchés
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'Ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre), il est prévu d'effectuer une publication au 2ème trimestre 2025” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“à titre informatif, une précédente consultation ayant un objet similaire, a été lancée par le CHU de Grenoble Alpes le 11 juin 2021 (annonce no21-76830). À...”
à titre informatif, une précédente consultation ayant un objet similaire, a été lancée par le CHU de Grenoble Alpes le 11 juin 2021 (annonce no21-76830). À cet égard, la procédure a été déclarée sans suite.pour les 2 lots: Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat dans les conditions prévues dans le cahier des charges: cf. Article 2.8.1 du règlement de la consultation.---chaque lot est un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel :- montant maximum annuel lot 1 : 50 000 euro(s) HT- montant maximum annuel lot 2 : 25 000 euro(s) Ht---En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant, l'établissement support impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres.Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Les prestations sont financées par les crédits inscrits au budget annuel de chaque établissement membre du GHT Alpes Dauphiné concerné par la présente procédure. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.---en application de l'article R. 2194-1 du Code de la commande publique, au cours de l'exécution de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur peut faire évoluer le périmètre des équipements à maintenir.---le pouvoir adjudicateur de chaque établissement membre du GHT concerné par le présent contrat peut s'adresser à un prestataire autre que le titulaire de l'accord-cadre, pour des achats correspondant à des besoins occasionnels, à condition que le montant cumulé de ces achats ne dépasse pas la somme de 5 000euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 Place Verdun - bP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du marché public ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (Cja) ; - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; - recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place Verdun - bP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 189-491751 (2021-09-24)
Informations complémentaires (2021-10-20)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 189-491751
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Emplacement du texte à modifier: Montant maximum annuel du lot 2
Ancienne valeur
Texte: - Montant maximum annuel lot 2 : 25 000 euro(s) (H.T.).
Nouvelle valeur
Texte: - Montant maximum annuel lot 2 : 30 000 euro(s) (H.T.).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-10-26 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-29 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-10-26 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-29 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 207-542665 (2021-10-20)
Avis d'attribution de marché (2022-02-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 226 326 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 45
Description
Informations complémentaires:
“les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de14h00 à 16h00 sur rendez-vous à la cellule marchés...”
Informations complémentaires
les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de14h00 à 16h00 sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Organisation de l'équipe, qualifications et expériences du personnel affecté à l'exécution de l'accord-cadre”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 189-491751
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021T907
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“maintenance des installations de production de chauffage, d'eau chaude sanitaire, climatisation, froid alimentaire et traitement d'air du CH de Tullins”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: snef
Adresse postale: 11 Allée Général Benoist - zAC du chêne
Commune postale: Bron Cedex
Code postal: 69673
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 116 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021T908
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“maintenance des installations de production de chauffage, d'eau chaude sanitaire, climatisation, froid alimentaire et traitement d'air du CH de Rives et de...”
Titre
maintenance des installations de production de chauffage, d'eau chaude sanitaire, climatisation, froid alimentaire et traitement d'air du CH de Rives et de l'ehpad du Grand-Lemps
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: sa snef agence de Lyon
Adresse postale: zac du chene - 11 allee du general benoist
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 210 💰
“chaque lot est un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel :- montant maximum annuel lot...”
chaque lot est un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel :- montant maximum annuel lot 1 : 50 000 euro(s) HT- montant maximum annuel lot 2 : 25 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 028-072108 (2022-02-04)