Maintenance des groupes de pompage et systèmes d’abattement de marque EDWARDS VACUUM

CEA/Grenoble

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Edwards SAS

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-13	Avis de marché
2021-10-01	Informations complémentaires
2021-10-18	Avis d'attribution de marché
2021-12-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de pompes
Numéro de référence: B21-04395-SN
Brève description:

Maintenance des groupes de pompage et systèmes d’abattement de marque EDWARDS VACUUM

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de pompes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 avenue des martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: sophie.negre@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438786771 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-13 📅
Date limite de soumission: 2021-10-13 📅
Date de publication: 2021-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 181-470269
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Visite facultative Le soumissionnaire peut se rendre sur place pour apprécier la technicité, la documentation, l’étendue des travaux à réaliser ainsi que les conditions spécifiques d’exécution. La visite pourra être effectuée contre signature préalable et remise de l’engagement de confidentialité. La visite doit avoir lieu au moins 2 semaines avant la date limite de remise des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les matériels sont regroupés par groupes

Le prestataire assurera les prestations suivantes définies en fonction du besoin du CEA et selon les formules de maintenance ci-après :

Groupes 1 à 4 :

Surveillance du parc

Maintenance préventive sur site

Maintenance préventive chez le prestataire

Maintenance curative sur site

Echange standard

Maintenance curative chez le prestataire

Pièces détachées (neuves ou reconditionnées à neuf)

« Service complet »

« Service complet avec jouvence du parc »

Pour ces prestations, 3 scénarios avec différents niveaux de maintenance sont proposés.

Groupe 5 :

Le « prestataire » pourra assurer les prestations suivantes définies selon les formules de maintenance ci-après :

Pour tout le parc déclaré :

Assistance téléphonique (forfaitaire pour tout le parc)

Maintenance préventive

o Sur site (forfaitaire par équipement)

o Hors site (sur devis)

Maintenance curative

o Sur site (sur devis)

Durée de l'accord: 13 mois
Informations complémentaires:

Visite facultative

Le soumissionnaire peut se rendre sur place pour apprécier la technicité, la documentation, l’étendue des travaux à réaliser ainsi que les conditions spécifiques d’exécution. La visite pourra être effectuée contre signature préalable et remise de l’engagement de confidentialité. La visite doit avoir lieu au moins 2 semaines avant la date limite de remise des offres.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CEA Grenoble et Institut National de l’Energie Solaire - Conditions d’accès réglementées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,

- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.

- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP..

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: CEA Grenoble
Informations complémentaires:

Cette date est indicative au regard de l'absence d'obligation, en droit français, de la renseigner

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sophie Nègre
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .

Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités de transmission des candidatures et des offres :

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :

- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires

- capacité financière.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2021/S 181-470269 (2021-09-13)

Informations complémentaires (2021-10-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-01 📅
Date limite de soumission: 2021-10-14 📅
Date de publication: 2021-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 194-506296
Se réfère à l'avis: 2021/S 181-470269
Numéro JO-S: 194
Source: OJS 2021/S 194-506296 (2021-10-01)

Avis d'attribution de marché (2021-10-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-18 📅
Date de publication: 2021-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 206-538566
Numéro JO-S: 206

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L’organisation mise en place dans le cadre du présent marché afin de respecter les délais repris dans le cahier des charges (notamment le nombre, la qualification du personnel exécutant intervenant dans le cadre du présent marché) :
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie mise en oeuvre pour la surveillance du parc et la maintenance préventive
Outils de suivi des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Source: OJS 2021/S 206-538566 (2021-10-18)

Avis d'attribution de marché (2021-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: B21-06166-SN
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-07 📅
Date de publication: 2021-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 240-633045
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L’organisation mise en place dans le cadre du présent marché afin de respecter les délais repris dans le cahier des charges (notamment le nombre, la qualification du personnel exécutant intervenant dans le cadre du présent marché)
Méthodologie mise en œuvre pour la surveillance du parc et la maintenance préventive

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-30 📅
Nom: Edwards sas
Adresse postale: 23 rue du Gros Murger
Commune postale: Herblay
Code postal: 95220
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.

Source: OJS 2021/S 240-633045 (2021-12-07)

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