Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des groupes de pompage et systèmes d’abattement de marque EDWARDS VACUUM
B21-04395-SN”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de pompes📦
Brève description:
“Maintenance des groupes de pompage et systèmes d’abattement de marque EDWARDS VACUUM”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“CEA Grenoble et Institut National de l’Energie Solaire - Conditions d’accès réglementées”
Description du marché:
“Les matériels sont regroupés par groupes
Le prestataire assurera les prestations suivantes définies en fonction du besoin du CEA et selon les formules de...”
Description du marché
Les matériels sont regroupés par groupes
Le prestataire assurera les prestations suivantes définies en fonction du besoin du CEA et selon les formules de maintenance ci-après :
Groupes 1 à 4 :
Surveillance du parc
Maintenance préventive sur site
Maintenance préventive chez le prestataire
Maintenance curative sur site
Echange standard
Maintenance curative chez le prestataire
Pièces détachées (neuves ou reconditionnées à neuf)
« Service complet »
« Service complet avec jouvence du parc »
Pour ces prestations, 3 scénarios avec différents niveaux de maintenance sont proposés.
Groupe 5 :
Le « prestataire » pourra assurer les prestations suivantes définies selon les formules de maintenance ci-après :
Pour tout le parc déclaré :
Assistance téléphonique (forfaitaire pour tout le parc)
Maintenance préventive
o Sur site (forfaitaire par équipement)
o Hors site (sur devis)
Maintenance curative
o Sur site (sur devis)
o Hors site (sur devis)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 13
Informations complémentaires:
“Visite facultative
Le soumissionnaire peut se rendre sur place pour apprécier la technicité, la documentation, l’étendue des travaux à réaliser ainsi que...”
Informations complémentaires
Visite facultative
Le soumissionnaire peut se rendre sur place pour apprécier la technicité, la documentation, l’étendue des travaux à réaliser ainsi que les conditions spécifiques d’exécution. La visite pourra être effectuée contre signature préalable et remise de l’engagement de confidentialité. La visite doit avoir lieu au moins 2 semaines avant la date limite de remise des offres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP..
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-13
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA Grenoble
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette date est indicative au regard de l'absence d'obligation, en droit français, de la renseigner”
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires
- capacité financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 181-470269 (2021-09-13)
Informations complémentaires (2021-10-01)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 181-470269
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-10-13 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-14 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2021-10-13 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-14 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 194-506296 (2021-10-01)
Avis d'attribution de marché (2021-10-18) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“L’organisation mise en place dans le cadre du présent marché afin de respecter les délais repris dans le cahier des charges (notamment le nombre, la...”
Critère de qualité (nom)
L’organisation mise en place dans le cadre du présent marché afin de respecter les délais repris dans le cahier des charges (notamment le nombre, la qualification du personnel exécutant intervenant dans le cadre du présent marché) :
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Méthodologie mise en oeuvre pour la surveillance du parc et la maintenance préventive”
Critère de qualité (nom): Outils de suivi des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 181-470269
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Maintenance des groupes de pompage et systèmes d’abattement de marque EDWARDS VACUUM” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2021/S 206-538566 (2021-10-18)
Avis d'attribution de marché (2021-12-07) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des groupes de pompage et systèmes d’abattement de marque EDWARDS VACUUM
B21-06166-SN”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“L’organisation mise en place dans le cadre du présent marché afin de respecter les délais repris dans le cahier des charges (notamment le nombre, la...”
Critère de qualité (nom)
L’organisation mise en place dans le cadre du présent marché afin de respecter les délais repris dans le cahier des charges (notamment le nombre, la qualification du personnel exécutant intervenant dans le cadre du présent marché)
Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“Méthodologie mise en œuvre pour la surveillance du parc et la maintenance préventive”
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“Cette procédure fait suite à la procédure d'appel d'offres ouvert référence B21-04395-SN pour laquelle aucune candidature ou aucune offre n'a été déposé...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
Cette procédure fait suite à la procédure d'appel d'offres ouvert référence B21-04395-SN pour laquelle aucune candidature ou aucune offre n'a été déposé dans les délais impartis. Conformément à l'article R2122-2 du code de la commande publique, une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables a été mise en place.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Edwards sas
Adresse postale: 23 rue du Gros Murger
Commune postale: Herblay
Code postal: 95220
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent...”
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 240-633045 (2021-12-07)